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  • 1

    Juillet 1989 (document provenant d'un versement de l'Inspection académique).

    Date

    1989

    Cote

    1431W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Tours
    • Juillet 1989 (document provenant d'un versement de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 2

    Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1431W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Sections Ouest et Sud
    • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 3

    Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    1431W213 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Section Sud
    • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 4

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W212 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 5

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1431W211 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 6

    Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1431W210 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Sections Ouest et Sud
    • Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 7

    Registres d'enquêtes.

    Date

    1987

    Cote

    1431W209 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Registres d'enquêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 8

    Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la D.U.P.

    Date

    1987

    Cote

    1431W208 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 9

    Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1431W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 10

    Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : registres d'enquêtes.

    Date

    1987

    Cote

    1431W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme