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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1431W171 (Cote)
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...
2
Cote
1431W170 (Cote)
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...
3
Cote
1431W5 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Amboise
  • 1992.
4
Cote
1431W71 (Cote)
Date
1983-1998
Lieu
Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).
5
Cote
1431W207 (Cote)
Date
1986-1997
Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...
6
Cote
1431W33 (Cote)
Date
1983-1997
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Esvres.
7
Cote
1431W41 (Cote)
Date
1994-1996
Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Joué-lès-Tours
  • 1994-1996.
8
Cote
1431W169 (Cote)
Date
1994-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...
9
Cote
1431W8 (Cote)
Date
1995-1996
Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Artannes-sur-Indre.
  • 1995-1996.
10
Cote
1431W65 (Cote)
Date
1996
Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Nouans-les-Fontaines.
11
Cote
1431W102 (Cote)
Date
1994-1996
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Tours
  • 1994-1996.
12
Cote
1431W162 (Cote)
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Alimentation en eau potable : plan, correspondance.
13
Cote
1431W213 (Cote)
Date
1996
Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...
14
Cote
1431W20 (Cote)
Date
1981-1996
Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Champigny-sur-Veude.
15
Cote
1431W23 (Cote)
Date
1996
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Chanceaux-sur-Choisille
  • 1996.
16
Cote
1431W59 (Cote)
Date
1981-1995
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Monts.
17
Cote
1431W73 (Cote)
Date
1994-1995
Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Reignac-sur-Indre
  • 1994-1995.
18
Cote
1431W167 (Cote)
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
  • Contentieux
  • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...
19
Cote
1431W12 (Cote)
Date
1983-1995
Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Ballan-Miré.
  • 1983-1995.
20
Cote
1431W198 (Cote)
Date
1991-1995
Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 3 Est.