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  • 1

    Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1431W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 2

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête 96-954).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1431W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 3

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 4

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 5

    Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1431W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 6

    Esvres-sur-Indre.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1431W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 7

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Joué-lès-Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 8

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W169 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 9

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Artannes
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 10

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1996

    Cote

    1431W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (1977-1996)
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme