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  1. Résultat n°1

    Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1431W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête 96-954).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1431W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1431W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Esvres.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1431W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Esvres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W169 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1996

    Cote

    1431W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W102 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Alimentation en eau potable : plan, correspondance.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1431W162 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Alimentation en eau potable : plan, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    1431W213 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Champigny-sur-Veude.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1431W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Champigny-sur-Veude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    1431W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Monts.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1431W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Reignac-sur-Indre
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps, saisine de la commission de conciliation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W167 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    1983-1995.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1431W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1983-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Section 3 Est.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1431W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 3 Est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    1993-1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1431W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Tours
    • 1993-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    1992-1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1431W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1992-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1431W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Urbanisme commercial : textes, articles de presse, correspondance.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1431W163 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Urbanisme commercial : textes, articles de presse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    1431W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1980-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons de l'aire d'appellation Vouvray.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W166 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Vouvray, syndicat des vignerons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête n° 95134).

    Date

    1995

    Cote

    1431W168 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : commune de Saint-Pierre-des-Corps (requête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1431W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 5
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1431W194 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Truyes
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Section 4.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W200 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Financement : notes administratives, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W192 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Financement : notes administratives, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W201 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 5
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Beaulieu-lès-Loches.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1431W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Beaulieu-lès-Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Parcay-Meslay
    • 1990-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Autoroute A.10 bis : correspondance.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W164 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Autoroute A.10 bis : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés, extraits de délibérations, comptes-rendus de réunions, plans, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1431W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Requêtes : études, documents annexes, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Requêtes : études, documents annexes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme