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335 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juillet 1989.
Cote
1431W215 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Tours
  • Juillet 1989.
Résultat n°2

Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W214 (Cote)
 Date
1986-1994
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...
Résultat n°3

Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.
Cote
1431W213 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...
Résultat n°4

1992-1994.
Cote
1431W212 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Transferts de propriété
  • 1992-1994.
Résultat n°5

1989-1991.
Cote
1431W211 (Cote)
 Date
1989-1991
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Section Sud
  • Transferts de propriété
  • 1989-1991.
Résultat n°6

Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
1431W210 (Cote)
 Date
1988-1992
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

Registres d'enquêtes.
Cote
1431W209 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Registres d'enquêtes.
Résultat n°8

Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la D.U.P.
Cote
1431W208 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la...
Résultat n°9

Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.
Cote
1431W207 (Cote)
 Date
1986-1997
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Sections Ouest et Sud
  • Enquêtes publiques
  • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...
Résultat n°10

Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : registres d'enquêtes.
Cote
1431W206 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...
Résultat n°11

Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.
Cote
1431W205 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.
Résultat n°12

Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques : études.
Cote
1431W204 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques :...
Résultat n°13

Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : arrêtés de la préfecture, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.
Cote
1431W203 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Boulevard périphérique de Tours (Indre-et-Loire, France), Route départementale 37 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Boulevard périphérique de Tours
  • Franchissement des fleuves
  • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...
Résultat n°14

1995.
Cote
1431W202 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 5
  • 1995.
Résultat n°15

1993-1994.
Cote
1431W201 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 5
  • 1993-1994.
Résultat n°16

Section 4.
Cote
1431W200 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 4.
Résultat n°17

Section 4.
Cote
1431W199 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 4.
Résultat n°18

Section 3 Est.
Cote
1431W198 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Transferts de propriété
  • Section 3 Est.
Résultat n°19

Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés, extraits de délibérations, comptes-rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
1431W197 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Aménagements et acquisitions foncières : textes, arrêtés,...
Résultat n°20

Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.
Cote
1431W196 (Cote)
 Date
1988-1993
 Lieu
Autoroute A 85 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Voirie nationale et départementale
  • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
  • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...