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  1. Résultat n°1

    Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)

    Cote

    1U/4 (Cote)

    • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

    • Tribunaux de première instance et justices de paix
    • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
    • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
    • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  2. Résultat n°2

    Juillet 1972 à mars 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    201W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Juillet 1972 à mars 1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  3. Résultat n°3

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  4. Résultat n°4

    Finistère.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Finistère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  5. Résultat n°5

    39W1

    Cote

    39W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  6. Résultat n°6

    Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles, Pernay, La Riche, Saint-Branchs et Truyes.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1174W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Explosifs
    • Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  7. Résultat n°7

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1984

    Cote

    1233W223 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1984-1986
    • 1984
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Date

    1965

    Cote

    122W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1965
    • Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  9. Résultat n°9

    3e tranche.

    Date

    1969

    Cote

    122W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1969
    • Recensement
    • 3e tranche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  10. Résultat n°10

    Commission du plan de défense contre les incendies de forêts. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, plans, devis.

    Date

    1954-1964

    Cote

    30W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Protection contre les incendies
    • Commission du plan de défense contre les incendies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  11. Résultat n°11

    Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants. - Fonctionnement, gestion, transfèrements : états des frais, ordonnances judiciaires de placements, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1947-1952

    Cote

    7W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  12. Résultat n°12

    Recrutement, reclassement des militaires ayant servi en Extrême-Orient, des démobilisés et des rapatriés

    Date

    1940-1963

    Cote

    4W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Recrutement, reclassement des militaires ayant servi...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  13. Résultat n°13

    Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1958

    Cote

    122W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1958
    • Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  14. Résultat n°14

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1984

    Cote

    1233W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1984
    • 1ère tranche
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  15. Résultat n°15

    Mer à Mon.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Mer à Mon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  16. Résultat n°16

    Classes militaires 1940-1946.

    Date

    1945

    Cote

    122W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1945
    • Classe 1945
    • Arrondissement de Tours
    • Classes militaires 1940-1946.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  17. Résultat n°17

    Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).

    Date

    1945

    Cote

    122W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1945
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  18. Résultat n°18

    Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.

    Date

    1963-1967

    Cote

    1405W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Commissions régionales
    • Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  19. Résultat n°19

    arrondissement de Loches.

    Date

    1949

    Cote

    122W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1949
    • Tableaux cantonaux
    • arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  20. Résultat n°20

    1751W103

    Date

    1994

    Cote

    1751W103 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Sécurité routière
    • Programmes R.E.A.G.I.R.
    • 1994
    • 1751W103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  21. Résultat n°21

    22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de l'enquête réalisée auprès des municipalités par l'association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » (novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2217W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mission de médiation
    • 22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  22. Résultat n°22

    1952-3 mars 1955.

    Date

    1953-1955

    Cote

    28W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Fêtes nocturnes
    • Enregistrement
    • 1952-3 mars 1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  23. Résultat n°23

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    27W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Gardes particuliers
    • Agréments
    • 1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  24. Résultat n°24

    J à Leo.

    Date

    1963-1983

    Cote

    1405W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Dossiers individuels
    • J à Leo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  25. Résultat n°25

    Chanceaux-Larçay, Chanceaux-Arnage.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1227W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Distribution d'énergie électrique
    • Chanceaux-Larçay, Chanceaux-Arnage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  26. Résultat n°26

    975W37

    Date

    1977

    Cote

    975W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1975-1977
    • Commission régionale
    • Dossiers individuels
    • 1977
    • 975W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  27. Résultat n°27

    22W14

    Date

    1968

    Cote

    22W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Recensement de la population
    • Organisation du recensement
    • 22W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  28. Résultat n°28

    1974-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1048W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Coupes de bois
    • 1974-1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Date

    1964

    Cote

    122W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1964
    • Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  30. Résultat n°30

    Administration. - Personnel : rapports d'activités, états sanitaires, dossiers individuels du personnel.

    Date

    1920-1963

    Cote

    7W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Administration. - Personnel : rapports d'activités,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  31. Résultat n°31

    1966-1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    30W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Classement
    • 1966-1967.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  32. Résultat n°32

    122W132

    Date

    1962-1963

    Cote

    122W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1962-1963
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours
    • 122W132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  33. Résultat n°33

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    1048W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Direction départementale de l'agriculture
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  34. Résultat n°34

    Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et Tours nord).

    Date

    1953

    Cote

    122W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1953
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  35. Résultat n°35

    Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le 2 octobre 1998. - Préparation, organisation des ateliers de travail (création de terrains, accueil « petite enfance », respect du droit, semi-sédentarisation) : liste des participants, notes, conclusions.

    Date

    1998

    Cote

    2217W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  36. Résultat n°36

    Décembre 1962 à mars 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    201W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Décembre 1962 à mars 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  37. Résultat n°37

    Chinon et Loches.

    Date

    1993

    Cote

    2217W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Aménagements existants
    • Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  38. Résultat n°38

    Amboise.

    Date

    1943-1961

    Cote

    30W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Sécurité des lieux publics
    • Bâtiments recevant du public
    • Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  39. Résultat n°39

    951W4

    Cote

    951W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • Gibier
    • 951W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  40. Résultat n°40

    Gue à I.

    Date

    1963-1983

    Cote

    1405W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Dossiers individuels
    • Gue à I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  41. Résultat n°41

    Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.

    Date

    1984-2012

    Cote

    2404W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  42. Résultat n°42

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1751W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1981 et 1989
    • B
    • 1981-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  43. Résultat n°43

    So à Te.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • So à Te.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  44. Résultat n°44

    Manche, Mayenne.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Manche, Mayenne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  45. Résultat n°45

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    4W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  46. Résultat n°46

    1981-1984.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1751W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1981 et 1989
    • D
    • 1981-1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  47. Résultat n°47

    La Membrolle-sur-Choisille, Montlouis-sur-Loire, Nazelles, Noizay, La Riche, Rochecorbon, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire.

    Date

    1965-1971

    Cote

    244W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Expropriations
    • Expropriations pour constructions immobilières
    • La Membrolle-sur-Choisille, Montlouis-sur-Loire, Nazelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  48. Résultat n°48

    1967-1983.

    Date

    1967-1983

    Cote

    1156W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Commission de surveillance
    • 1967-1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  49. Résultat n°49

    Carnets d'enregistrement des sommes allouées.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1405W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Carnets d'enregistrement des sommes allouées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  50. Résultat n°50

    Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.

    Date

    1976-1977

    Cote

    975W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1975-1977
    • Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  51. Résultat n°51

    Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud).

    Date

    1954

    Cote

    122W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1954
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  52. Résultat n°52

    1957-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    4W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Alimentation générale
    • 1957-1968.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  53. Résultat n°53

    Avoine, zone industrielle et centre hospitalier régional à Chambray-lès-Tours.

    Date

    1963-1972

    Cote

    244W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Expropriations
    • Expropriations pour constructions immobilières
    • Avoine, zone industrielle et centre hospitalier régional...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  54. Résultat n°54

    Go à Gra.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Go à Gra.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  55. Résultat n°55

    Commission consultative d'attribution de logements HLM.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1405W156 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Logement
    • Commission consultative d'attribution de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  56. Résultat n°56

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    1048W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Coupes de bois
    • 1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  57. Résultat n°57

    Insoumis. - Recensement : fiches de signalement.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1030W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Insoumis. - Recensement : fiches de signalement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  58. Résultat n°58

    La Haye-Descartes, Langeais.

    Date

    1943-1960

    Cote

    30W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Sécurité des lieux publics
    • Bâtiments recevant du public
    • La Haye-Descartes, Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  59. Résultat n°59

    Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1994-2011

    Cote

    2404W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  60. Résultat n°60

    1961-1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    27W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Gardes particuliers
    • Agréments
    • 1961-1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  61. Résultat n°61

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    75W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Concessions funéraires
    • Concessions trentenaires ou à perpétuité
    • Classement chronologique
    • 1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  62. Résultat n°62

    Auz à Bar.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Auz à Bar.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  63. Résultat n°63

    Bon à Bouj.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Bon à Bouj.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  64. Résultat n°64

    Cer Jo à Gar JF.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1405W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Accueil des rapatriés français d'Algérie
    • Fichier alphabétique
    • Cer Jo à Gar JF.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  65. Résultat n°65

    1965 à mars 1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    201W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Fonctionnement
    • 1965 à mars 1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  66. Résultat n°66

    Belg à Bou.

    Date

    1958-1968

    Cote

    997W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Ressortissants nord-africains
    • Fichier alphabétique
    • Belg à Bou.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  67. Résultat n°67

    Commission départementale de classement des hôtels. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1953-1967

    Cote

    1751W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Commission départementale de classement des hôtels....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  68. Résultat n°68

    Rapatriés installés dans les départements de la région. - Recensement : statistiques, dossiers en instance et terminés.

    Date

    1962-1964

    Cote

    997W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Accueil des rapatriés français d'Algérie
    • Rapatriés installés dans les départements de la région....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  69. Résultat n°69

    Condamnations et libérations par les autorités allemandes. - Transfèrements, encellulements : correspondance.

    Date

    1940-1963

    Cote

    7W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Condamnations et libérations par les autorités allemandes....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  70. Résultat n°70

    975W54

    Date

    1976-1977

    Cote

    975W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Armes
    • Détenteurs d'armes
    • 975W54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  71. Résultat n°71

    1751W106

    Date

    1997

    Cote

    1751W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Sécurité routière
    • Programmes R.E.A.G.I.R.
    • 1997
    • 1751W106

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  72. Résultat n°72

    Tours.

    Date

    1993

    Cote

    2217W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Aménagements existants
    • Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  73. Résultat n°73

    17 août 1976-27 mai 1982.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1405W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Service départemental des rapatriés
    • Correspondance : registres chronologiques
    • Courrier départ
    • 17 août 1976-27 mai 1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  74. Résultat n°74

    1950-1954.

    Date

    1950-1954

    Cote

    30W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Professions réglementées
    • Marchands ambulants
    • Autorisation d'exercice
    • Recensement des marchands ambulants
    • 1950-1954.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  75. Résultat n°75

    U à Ve.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • U à Ve.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  76. Résultat n°76

    N° 626 à 650.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1405W126 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Indemnisation des rapatriés
    • Agence nationale pour l'indemnisation des français...
    • N° 626 à 650.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  77. Résultat n°77

    27W15

    Date

    1960-1969

    Cote

    27W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • Gibier
    • Reprises de gibier
    • 27W15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  78. Résultat n°78

    Dépôts dans les mairies. - Enquêtes, fiches, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    31W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Armes
    • Dépôts dans les mairies. - Enquêtes, fiches, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  79. Résultat n°79

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    75W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Concessions funéraires
    • Concessions trentenaires ou à perpétuité
    • Classement chronologique
    • 1945.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  80. Résultat n°80

    Courrier départ.

    Date

    1962-1964

    Cote

    997W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Service départemental des rapatriés
    • Correspondance : registres chronologiques
    • Courrier départ
    • Courrier départ.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police