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1 576 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Cote
1U/4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
  • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Résultat n°2

Juillet 1972 à mars 1973.
Cote
201W32 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Urbanisme et environnement
  • Opérations immobilières
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
  • Dossiers
  • Juillet 1972 à mars 1973.
Résultat n°3

936W42
Cote
936W42 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1977
  • 936W42
Résultat n°4

Finistère.
Cote
997W13 (Cote)
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Gestion des rapatriés
  • Statistiques
  • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
  • Finistère.
Résultat n°5

39W1
Cote
39W1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Police administrative
  • Chasse et pêche
  • Chasse
  • 39W1
Résultat n°6

Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles, Pernay, La Riche, Saint-Branchs et Truyes.
Cote
1174W27 (Cote)
 Date
1952-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Explosifs
  • Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles,...
Résultat n°7

Arrondissement de Tours.
Cote
1233W223 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classes 1984-1986
  • 1984
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°8

Procès-verbaux des opérations de recensement.
Cote
122W146 (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1965
  • Procès-verbaux des opérations de recensement.
Résultat n°9

3e tranche.
Cote
122W153 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1969
  • Recensement
  • 3e tranche.
Résultat n°10

Commission du plan de défense contre les incendies de forêts. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, plans, devis.
Cote
30W28 (Cote)
 Date
1954-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
  • Protection contre les incendies
  • Commission du plan de défense contre les incendies...
Résultat n°11

Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants. - Fonctionnement, gestion, transfèrements : états des frais, ordonnances judiciaires de placements, procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
7W15 (Cote)
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires judiciaires
  • Maison d'arrêt de Tours
  • Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants....
Résultat n°12

Recrutement, reclassement des militaires ayant servi en Extrême-Orient, des démobilisés et des rapatriés
Cote
4W85 (Cote)
 Date
1940-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Organisation du travail
  • Recrutement, reclassement des militaires ayant servi...
Résultat n°13

Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.
Cote
122W111 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1958
  • Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°14

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1233W202 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1984
  • 1ère tranche
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°15

Mer à Mon.
Cote
1185W32 (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires judiciaires
  • Internements psychiatriques
  • Personnes sorties entre 1970 et 1980
  • Mer à Mon.
Résultat n°16

Classes militaires 1940-1946.
Cote
122W7 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1945
  • Classe 1945
  • Arrondissement de Tours
  • Classes militaires 1940-1946.
Résultat n°17

Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).
Cote
122W32 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1945
  • Dossiers nominatifs
  • Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).
Résultat n°18

Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.
Cote
1405W61 (Cote)
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Gestion des rapatriés
  • Commissions régionales
  • Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.
Résultat n°19

arrondissement de Loches.
Cote
122W54 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1949
  • Tableaux cantonaux
  • arrondissement de Loches.
Résultat n°20

1751W103
Cote
1751W103 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Police administrative
  • Sécurité routière
  • Programmes R.E.A.G.I.R.
  • 1994
  • 1751W103