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  1. Résultat n°1

    Langeais à Montbazon.

    Date

    2000

    Cote

    1851W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Enquête sur la structure des emplois (E.S.E.), déclaration...
    • Fiches individuelles des entreprises
    • 2000
    • Langeais à Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  2. Résultat n°2

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1644W105 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Procès-verbaux des réunions
    • Deuxième section
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  3. Résultat n°3

    Service de médecine du travail du bâtiment et des travaux publics de Touraine, à Tours : rapports annuels (1969-1971, 1974-1975), courrier (1970-1977), règlement intérieur (sans date). Comité médical inter-entreprises, à Château-Renault : rapports annuels (1972-1974, 1977). Service médical autonome du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Le Ripault, Monts : rapport (1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1093W24 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Médecine du travail
    • Service de médecine du travail du bâtiment et des travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  4. Résultat n°4

    Meu à Min.

    Date

    1995

    Cote

    1805W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Meu à Min.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  5. Résultat n°5

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1360W318 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Procès-verbaux des réunions
    • Première section
    • 1983-1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  6. Résultat n°6

    N°34891 à 35162.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1745W84 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation de la main d'oeuvre étrangère (MOE)
    • Autorisation provisoire de travail (APT)
    • Autorisations provisoires de travail (APT) pour les...
    • Autres étudiants
    • N°34891 à 35162.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  7. Résultat n°7

    Bureaux de placement privés. - Contrôle : états hebdomadaires ou mensuels des offres et des demandes d'emploi reçues et des placements réalisés.

    Date

    1945-1950

    Cote

    6W82 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Seconde Guerre mondiale
    • Service départemental de la main-d'oeuvre
    • Autres affaires
    • Bureaux de placement privés. - Contrôle : états hebdomadaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  8. Résultat n°8

    Mou à Poi.

    Date

    1986

    Cote

    1322W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1986
    • Mou à Poi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  9. Résultat n°9

    Nazelles : Armco (1970-1979), Balency-Briard (1970-1972).

    Date

    1970-1979

    Cote

    1093W85 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Contrôle des établissements
    • Dossiers d'entreprises
    • Nazelles : Armco (1970-1979), Balency-Briard (1970-1972).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  10. Résultat n°10

    Administrations.

    Date

    2005

    Cote

    2119W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Administration générale
    • Secrétariat de direction
    • Généralités
    • Correspondance échangées, année 2005
    • Administrations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  11. Résultat n°11

    Bec à Benali.

    Date

    1981

    Cote

    1183W24 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation de la main d'oeuvre étrangère (MOE)
    • Obtention ou renouvellement de la carte de travail...
    • Dossiers clos avant 1981
    • Bec à Benali.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  12. Résultat n°12

    Dy à Fo.

    Date

    1999

    Cote

    1807W130 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1999
    • Dy à Fo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  13. Résultat n°13

    Del à Hé.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1322W94 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 1980-1988
    • Del à Hé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  14. Résultat n°14

    Soh à Som.

    Date

    1999

    Cote

    1807W146 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1999
    • Soh à Som.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  15. Résultat n°15

    Dac à Dec.

    Date

    2005

    Cote

    2080W22 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2005
    • Dac à Dec.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  16. Résultat n°16

    Cog à Cos.

    Date

    1995

    Cote

    1805W17 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Cog à Cos.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  17. Résultat n°17

    Second trimestre.

    Date

    1999

    Cote

    1944W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission départementale des travailleurs handicapés...
    • Correspondance, procès-verbaux de séances, dossiers...
    • 1999
    • Second trimestre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  18. Résultat n°18

    N°161 à 174.

    Date

    1993

    Cote

    1807W54 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale licenciement : conventions
    • 1993
    • N°161 à 174.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  19. Résultat n°19

    S à T.

    Date

    1996

    Cote

    1853W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1996
    • S à T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  20. Résultat n°20

    2007 (lettres Mu à Z).

    Date

    2007

    Cote

    2383W43 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2007 (lettres Mu à Z).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  21. Résultat n°21

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1807W67 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  22. Résultat n°22

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1644W134 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Dossiers individuels des adultes handicapés
    • Dossiers clos par décès
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  23. Résultat n°23

    Foyer de La Bazoche, Tours (2005-2007) ; extension du réseau du Cher, Tours (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2250W25 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Foyer de La Bazoche, Tours (2005-2007) ; extension...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  24. Résultat n°24

    Lo à Sa.

    Date

    1998

    Cote

    1807W112 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1998
    • Lo à Sa.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  25. Résultat n°25

    Accords n°1 à 49.

    Date

    1989

    Cote

    1809W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Accords d'entreprises
    • Accords
    • Procès-verbaux
    • 1989
    • Accords n°1 à 49.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  26. Résultat n°26

    Lou à Marti.

    Date

    2000

    Cote

    1849W29 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2000
    • Lou à Marti.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  27. Résultat n°27

    Abilly à Azay-le-Rideau.

    Date

    2000

    Cote

    1851W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Enquête sur la structure des emplois (E.S.E.), déclaration...
    • Fiches individuelles des entreprises
    • 2000
    • Abilly à Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  28. Résultat n°28

    Mes à Mol.

    Date

    2000

    Cote

    1849W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2000
    • Mes à Mol.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  29. Résultat n°29

    Mul à Nic.

    Date

    1995

    Cote

    1805W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Mul à Nic.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  30. Résultat n°30

    C à D.

    Date

    2002

    Cote

    1850W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2002
    • C à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  31. Résultat n°31

    Pi à So.

    Date

    1994

    Cote

    1807W78 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 1994
    • Pi à So.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  32. Résultat n°32

    Introductions, dossier Arts et meubles.

    Date

    2000

    Cote

    1921W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation de la main d'oeuvre étrangère (MOE)
    • Autorisation provisoire de travail (APT)
    • Dossiers des entreprises
    • Introductions, dossier Arts et meubles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  33. Résultat n°33

    Ensarguet à Moucheis du Centre.

    Date

    1990

    Cote

    1809W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1990
    • Ensarguet à Moucheis du Centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  34. Résultat n°34

    C.

    Date

    1996

    Cote

    1807W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1996
    • C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  35. Résultat n°35

    B à C.

    Date

    2005

    Cote

    1854W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds social européen (FSE)
    • F.S.E. objectif 3 : conventions et pièces annexes
    • 2005
    • B à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    A à I.

    Date

    1974

    Cote

    1093W28 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Licenciements économiques, autorisation administrative...
    • 1974
    • A à I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  38. Résultat n°38

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1806W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Commission départementale de recours grâcieux : procès-verbaux...
    • 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  39. Résultat n°39

    Originaux des conventions, n°101 à 126.

    Date

    1994

    Cote

    1807W56 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale licenciement : conventions
    • 1994
    • Originaux des conventions, n°101 à 126.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  40. Résultat n°40

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1745W23 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  41. Résultat n°41

    Co à Cre.

    Date

    2000

    Cote

    1807W159 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 2000
    • Co à Cre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  42. Résultat n°42

    Mars, juillet 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1093W56 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Etats mensuels des mouvements de personnel
    • Mars, juillet 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  43. Résultat n°43

    1093W90

    Date

    1966-1981

    Cote

    1093W90 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Contrôle des établissements
    • Dossiers d'entreprises
    • Preuilly-sur-Claise : Dennery (1966-1981)
    • 1093W90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  44. Résultat n°44

    Bout à Co.

    Date

    2000

    Cote

    1744W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrats de qualification pour les jeunes et adultes...
    • 2000
    • Bout à Co.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  45. Résultat n°45

    P à Z.

    Date

    1991

    Cote

    1745W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1991
    • P à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  46. Résultat n°46

    Tours, Lycée d'enseignement professionnel (LEP) Albert Bayet : couverture (2000), Louis Lumière : 25 logements dans la ZAC des Deux Lions (2000-2001), Magellan : 95 logements (2002-2003), Mutuelle Santé (2002), Palissandre : 2 immeubles, 31 logements boulevard Thiers (2001-2002).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1945W30 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°1
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Tours, Lycée d'enseignement professionnel (LEP) Albert...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  47. Résultat n°47

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1809W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Accords d'entreprises
    • Accords
    • Procès-verbaux
    • 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  48. Résultat n°48

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1183W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Contrôle des horaires de travail : déclarations des...
    • 1978-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  49. Résultat n°49

    1986-1989.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1853W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1986-1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  50. Résultat n°50

    Lot n°49 : SOGEA S.G.E. et entreprises sous-traitantes.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1322W330 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Chantier du T.G.V. Atlantique
    • Lot n°49 : SOGEA S.G.E. et entreprises sous-traitantes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  51. Résultat n°51

    2006 (lettres F à Ge).

    Date

    2006

    Cote

    2383W38 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2006 (lettres F à Ge).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  52. Résultat n°52

    1992-2004.

    Date

    1978-2003

    Cote

    1921W34 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Actions prioritaires (ou concertées)
    • Bilans et pièces annexes
    • 1992-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  53. Résultat n°53

    Pau à Pen.

    Date

    1995

    Cote

    1805W54 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Pau à Pen.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  54. Résultat n°54

    1360W224

    Date

    1986

    Cote

    1360W224 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°3
    • Répression des infractions au Code du travail : procès-verbaux,...
    • 1986
    • 1360W224

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  55. Résultat n°55

    2008 (sociétés lettres Si à V).

    Date

    2008

    Cote

    2383W23 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés lettres Si à V).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  56. Résultat n°56

    Ber à Blo.

    Date

    1990

    Cote

    1360W61 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1990
    • Ber à Blo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  57. Résultat n°57

    Lor à Mar.

    Date

    1987

    Cote

    1322W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1987
    • Lor à Mar.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  58. Résultat n°58

    A à Ci.

    Date

    1988

    Cote

    1461W29 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1988
    • A à Ci.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  59. Résultat n°59

    N°147 à 160.

    Date

    1993

    Cote

    1807W53 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale licenciement : conventions
    • 1993
    • N°147 à 160.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  60. Résultat n°60

    CAT, Cormery (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2073W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Accidents du travail et maladies professionnelles
    • CAT, Cormery (2000-2001).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  61. Résultat n°61

    De A à Ge.

    Date

    2009

    Cote

    2117W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Primes exceptionnelles de retour à l'emploi pour les...
    • De A à Ge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  62. Résultat n°62

    S à Z.

    Date

    1990

    Cote

    1644W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1990
    • S à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  63. Résultat n°63

    Commission départementale de contrôle de l'emploi obligatoire des mutilés de guerre, commission départementale des handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP). - Installation et fonctionnement : procès-verbaux, textes, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1988

    Cote

    1721W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Commission départementale de contrôle de l'emploi obligatoire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  64. Résultat n°64

    H à Q.

    Date

    1988

    Cote

    1461W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1988
    • H à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  65. Résultat n°65

    Association Coudray-Montpensier (1994) ; Crépi (1995) ; Association Passerelle (1994) ; CAPEB (1994) ; Chambre de commerce et d'industrie (1993) ; CLIPS (1994) ; EFIR (1993).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1808W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Conventions pour la promotion de l'emploi (C.P.E.)...
    • Association Coudray-Montpensier (1994) ; Crépi (1995)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  66. Résultat n°66

    Pocé-sur-Cisse : Pfizer.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1946W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°2
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Pocé-sur-Cisse : Pfizer.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  67. Résultat n°67

    Siws à Ter.

    Date

    1999

    Cote

    1807W148 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1999
    • Siws à Ter.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  68. Résultat n°68

    Amboise, maison de retraite (1993-1994), Les Hermites, création d'un foyer (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1663W216 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°2
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Amboise, maison de retraite (1993-1994), Les Hermites,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  69. Résultat n°69

    A à B.

    Date

    2001

    Cote

    1747W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2001
    • A à B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  70. Résultat n°70

    Tours, Balzac II (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2075W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°3
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Tours, Balzac II (2005).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  71. Résultat n°71

    J à P.

    Date

    1994

    Cote

    1721W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Dossiers individuels des adultes handicapés
    • Dossiers clos par inactivité de plus de 10 ans
    • 1994
    • J à P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  72. Résultat n°72

    N°501 à 550.

    Date

    1995

    Cote

    1461W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Enquête sur la structure des emplois (E.S.E.), déclaration...
    • Fiches individuelles des entreprises
    • 1995
    • N°501 à 550.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  73. Résultat n°73

    Mec à Met.

    Date

    2005

    Cote

    2080W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2005
    • Mec à Met.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  74. Résultat n°74

    Per à Poi.

    Date

    1989

    Cote

    1360W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1989
    • Per à Poi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  75. Résultat n°75

    1976-1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1322W335 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Répression des infractions au Code du travail : procès-verbaux...
    • 1976-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  76. Résultat n°76

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2159W35 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Entreprises de travail temporaire (E.T.T.) : déclarations...
    • 2009.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  77. Résultat n°77

    I à Z.

    Date

    2000

    Cote

    1745W35 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2000
    • I à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  78. Résultat n°78

    Avoine, 46 rue Nationale (2005) ; Avon-les-Roches, Camp du Ruchard (2005) ; Azay-le-Rideau, Les Terrasses de Bellevue (2003) ; Bréhémont, Cirque Georget (2005) ; Chinon : C.A.T. Léopold Bellan (2000-2001), Centrale (2004-2005), Centre d'incendie et de secours (2001-2002), clinique Jeanne d'Arc (2001-2002), lycée Rabelais (1999-2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2075W29 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°3
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Avoine, 46 rue Nationale (2005) ; Avon-les-Roches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  79. Résultat n°79

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1807W99 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Conventions de conversion
    • 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  80. Résultat n°80

    N°1 à 20.

    Date

    2003

    Cote

    1745W56 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Plan épargne entreprise (PEE)
    • Dossiers des entreprises
    • 2003
    • N°1 à 20.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités