Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Résultat n°1
Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2373W19 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°2
Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

Date

2006-2008

Cote

2373W18 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°3
Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

Date

2007-2008

Cote

2373W17 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°4
2006-2008.

Date

2002-2003

Cote

2373W16 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Direction régionale de Tours
- 2006-2008.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°5
2002.

Date

2002-2003

Cote

2373W15 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Direction régionale de Tours
- 2002.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°6
2006.

Date

2006

Cote

2159W26 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2006.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°7
2005.

Date

2005

Cote

2159W25 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2005.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°8
2004.

Date

2004

Cote

2159W24 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2004.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°9
P.V. 2003/17 à 2003/38.

Date

2003

Cote

2159W23 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2003
- P.V. 2003/17 à 2003/38.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°10
P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

Date

2003

Cote

2159W22 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2003
- P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°11
2002.

Date

2002

Cote

2159W21 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2002.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°12
2001.

Date

2001

Cote

2159W20 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 2001.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°13
- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; - Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

Date

1980-1995

Cote

2142W65 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°14
- Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; - Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; - Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; - Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; - Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; - Trusson Express (Tours), 1975-1994.

Date

1977-1996

Cote

2142W64 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994*...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°15
- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

Date

1975-1994

Cote

2142W63 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°16
- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

Date

1979-1996

Cote

2142W62 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°17
- Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.

Date

1971-1995

Cote

2142W61 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°18
- Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; - Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; - Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transports frigorifiques de Touraine (T.F.T.), 1994-1995 ; - Transports frigorofiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; - Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

Date

1980-1995

Cote

2142W60 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°19
- Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; - Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; - Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; - Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; - Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; - Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; - Transports Coutant S.A. (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; - Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.

Date

1976-1996

Cote

2142W59 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°20
Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.

Date

1992-1997

Cote

2142W58 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
- Réunions des délégués du personnel navigant : comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°21
Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.

Date

1990-1996

Cote

2142W57 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
- Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°22
Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).

Date

1986-1996

Cote

2142W56 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
- Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°23
TAT Express (Tours).

Date

1981-1996

Cote

2142W55 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- TAT Express (Tours).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°24
- Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

Date

1982-1994

Cote

2142W54 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°25
- Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.

Date

1977-1995

Cote

2142W53 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°26
- SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine), 1992-1995 ; - SARL Transports Croix (Montrésor), 1993-1996 ; - S.T.F. Mélédo (groupe U.T.F.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994* ; - Sécuribanque (Tours), 1990-1995 ; - Sécuribanque Ouest et Centre (Tours), 1991-1994.

Date

1986-1996

Cote

2142W52 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°27
- S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.

Date

1973-1998

Cote

2142W51 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°28
- S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; - S.A. Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; - S.A. Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.

Date

1976-1996

Cote

2142W50 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; -...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°29
- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.

Date

1969-1996

Cote

2142W49 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°30
- Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1996 ; - Polyservice 37 (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

Date

1982-1996

Cote

2142W48 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°31
- Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; - Messageries routières du Berry (M.R.B.) (Tours), 1982-1999 ; - Mory T.N.T.E. (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; - NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.

Date

1982-1999

Cote

2142W47 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°32
Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.

Date

1976-1993

Cote

2142W46 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°33
- Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; - Juhel SARL (Loches), 1980-1995 ; - Lamoureux Frères SARL (Joué-lès-Tours), 1982-1994 ; - Lesage Transports et Cie (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995* ; - Liger Express (Tours), 1982-1995 ; - Locamion (Chambray-lès-Tours), 1982-1995.

Date

1982-1995

Cote

2142W45 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; -...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°34
- Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

Date

1977-1997

Cote

2142W44 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°35
- G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1982-1996 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1990-1998.

Date

1982-1998

Cote

2142W43 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°36
- Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996 ; - Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; - Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; - European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; - Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; - La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.

Date

1977-1997

Cote

2142W42 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°37
- Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; - Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.

Date

1981-1995

Cote

2142W41 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°38
- Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

Date

1976-1996

Cote

2142W40 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°39
- B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; - Brédif (Luynes), 1986-1989 ; - Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.

Date

1986-1998

Cote

2142W39 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°40
- André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime (Tours), 1992-1996 ; - Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; - Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; - Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

Date

1980-1998

Cote

2142W38 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°41
- A.B. Tourisme (Tours), 1997-1998 ; - Alpha-courses (Tours), 1988-1998 ; - Amboise Tourisme (Amboise), 1982-1996.

Date

1982-1998

Cote

2142W37 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- - A.B. Tourisme (Tours), 1997-1998 ; - Alpha-courses...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°42
- Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; - Transports Renard de Sologne (Romorantin-Lanthenay), 1991-1996* ; - Transports urbains du Blésois (T.U.B.) (Blois), 1991-1998.

Date

1982-1998

Cote

2142W36 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; -...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°43
Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).

Date

1963-1995

Cote

2142W35 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°44
- Transports Blanche S.A. (Mont-près-Chambord), 1993-1997 ; - Transports Catroux S.A. (Fosse), 1994-1996 ; - Transports Courant René (Blois), 1984-1995 ; - Transports David Devaux (Souvigny-sur-Braye), 1987-1989 ; - Transports Déménagements Solere Patrick (Blois), 1986-1994 ; - Transports Dubois Centre (T.D.C.) (Noyers-sur-Cher), 1987-1996 ; - Transports Huguenot (Cande-sur-Beuvron), 1992-1993.

Date

1984-1997

Cote

2142W34 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - Transports Blanche S.A. (Mont-près-Chambord), 1993-1997...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°45
- SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; - SARL Transports Cuillerier Frères (Romorantin-Lanthenay), 1990-1995 ; - SARL Transports Poitout (Contres), 1990 ; - Savigny Transports (Savigny-sur-Braye), 1984-1995 ; - Sovirtrans (Naveil), 1993-1995 ; - Transports Bailly Frères (Mehers), 1988-1993 ; - Transports Bailly-Guémon (Châtillon-sur-Cher), 1991-1997*.

Date

1984-1997

Cote

2142W33 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; - SARL Transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°46
- J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois), 1978-1995 ; - R.M.T. (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; - Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; - S.A. Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; - SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; - SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.

Date

1978-1997

Cote

2142W32 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°47
- Déménagements Richard (Romorantin-Lanthenay), 1985-1990* ; - Dusolier Calberson (Blois), 1990-1995 ; - Ets Parent et Rampal (Mont-près-Chambord), 1993-1996 ; - Jet Ouest (Blois), 1993-1995 ; - Lefèvre SARL (La Chapelle-Enchérie), 1993-1995 ; - Mondial Manutention SARL (Fosse), 1990-1998 ; - Mory Logidis (Blois), 1983-1993.

Date

1983-1998

Cote

2142W31 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - Déménagements Richard (Romorantin-Lanthenay), 1985-1990*...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°48
- Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; - Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay) [ex Compagnie des Transports de l'Indre (C.T.I.) et Compagnie des Chemins de fer du Blanc à Argent (C.F.B.A.)], 1975-1996 ; - Danzas S.A. (Blois), 1993-1996 ; - Déménagements Fenoyer (Saint-Claude-de-Diray), 1980-1995.

Date

1980-1996

Cote

2142W30 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; - Compagnie du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°49
- A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; - Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; - Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.

Date

1989-1996

Cote

2142W29 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- - A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°50
SERNAM Tours Saint-Pierre (1992-1998) et Blois (1994-1997).

Date

1992-1998

Cote

2142W28 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- SERNAM Tours Saint-Pierre (1992-1998) et Blois (1994-1997).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°51
Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.

Date

1990-1998

Cote

2142W27 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°52
C.H.S.C.T. commun pour la CEX de Tours, la Section Equipement de Tours Saint-Pierre, l'EIMM de Saint-Pierre et l'EMT de Tours Saint-Pierre.

Date

10/08/1994

Cote

2142W26 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- C.H.S.C.T. commun pour la CEX de Tours, la Section...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°53
Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) / SNCF Matériel de Saint-Pierre.

Date

1986-1998

Cote

2142W25 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Etablissement industriel de maintenance du matériel...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°54
Circonscription exploitation (CEX) de Tours.

Date

1990-1998

Cote

2142W24 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Circonscription exploitation (CEX) de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°55
- Etablissement de maintenance et de régulation électrique (E.M.R.E.) de Tours (1995-1998) ; - établissement de maintenance et traction (EMT) de Tours Saint-Pierre (1992-1998).

Date

1992-1998

Cote

2142W23 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- - Etablissement de maintenance et de régulation électrique...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°56
Section Equipement d'entretien de Vendôme.

Date

1990-1998

Cote

2142W22 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement d'entretien de Vendôme.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°57
Section Equipement de Blois / EVEN de Blois.

Date

1993-1998

Cote

2142W21 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement de Blois / EVEN de Blois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°58
Section Equipement de Tours-Extra / EVEN de Tours.

Date

1990-1998

Cote

2142W20 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement de Tours-Extra / EVEN de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°59
Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.

Date

1988-1995

Cote

2142W19 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°60
SNCF Direction régionale de Tours (1990-1998) et C.H.S.C.T. des divisions régionales (1989-1995).

Date

1989-1998

Cote

2142W18 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- SNCF Direction régionale de Tours (1990-1998) et C.H.S.C.T....
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°61
- Brink's Centre (Tours/Blois), 1996-1998 ; - Cofiroute (Tours/Blois), 1995-1998.

Date

1995-1998

Cote

2142W17 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- - Brink's Centre (Tours/Blois), 1996-1998 ; - Cofiroute...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°62
- Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; - Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; - Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; - Soditouraine (Tours), 1995 ; - TAT Express (Tours), 1996-1998 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; - Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; - Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; - Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est lacunaire] ; - Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; - United Parcel Service (U.P.S.) (Tours), 1995-1998 ; - Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.

Date

1989-1998

Cote

2142W16 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Indre-et-Loire
- - Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°63
- Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; - Estivin (Tours), 1995-1998.

Date

1995-1998

Cote

2142W15 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Indre-et-Loire
- - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°64
- Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay), 1995-1998 ; - Chavigny (Vendôme), 1997-1998 ; - Mory Team (Blois), 1995-1998 ; - Transports Boulet (Ouzouer-le-Marché), 1985-1997 ; - Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois), 1995-1998 ; - Transports urbains du Blésois (T.U.B.) (Blois), 1995-1998.

Date

1985-1998

Cote

2142W14 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Loir-et-Cher
- - Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°65
Licenciement ou transfert des salariés protégés et des représentants du personnel : dossiers individuels (correspondance, décisions du Directeur du travail des transports).

Date

1993-1995

Cote

2142W13 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
- Licenciement ou transfert des salariés protégés et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°66
Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).

Date

1986-1994

Cote

2142W12 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
- Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°67
Entreprise United Parcel Service (UPS) (Tours). - Licenciement collectif économique examiné en comité central d'entreprise : projet, correspondance.

Date

1996

Cote

2142W11 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Entreprise United Parcel Service (UPS) (Tours). - Licenciement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°68
1993-1996.

Date

1993-1996

Cote

2142W10 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Licenciement ou transfert de salariés protégés, membres...
- 1993-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°69
1987-1992.

Date

1987-1992

Cote

2142W9 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Licenciement ou transfert de salariés protégés, membres...
- 1987-1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°70
1997.

Date

1997

Cote

2142W8 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 1997.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°71
1996.

Date

1996

Cote

2142W7 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°72
1995.

Date

1995

Cote

2142W6 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°73
1994.

Date

1994

Cote

2142W5 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°74
1993.

Date

1993

Cote

2142W4 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
- 1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°75
Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).

Date

1975-1992

Cote

2142W3 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°76
Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

Date

1985-1992

Cote

2142W2 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Organisation du service
- Fonctionnement
- Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°77
Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

Date

06/1996-12/1996

Cote

2142W1 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Organisation du service
- Correspondance
- Courrier départ
- Chrono
- Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°78
Redressement judiciaire, licenciement des salariés protégés, mesures de reclassement externe.

Date

2005

Cote

2125W6 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Entreprises de plus de 50 salariés
- Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
- Redressement judiciaire, licenciement des salariés...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°79
Généralités, interventions des représentants du personnel, emploi, relations collectives, aménagement et réduction du temps de ravail (A.R.T.T.), formation, C.H.S.C.T.

Date

1998-2005

Cote

2125W5 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Entreprises de plus de 50 salariés
- Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
- Généralités, interventions des représentants du personnel,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°80
2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

2125W4 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Entreprises de plus de 50 salariés
- Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
- 2003-2006.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Résultats de la recherche

Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2006-2008.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2002.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2006.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2005.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2004.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

P.V. 2003/17 à 2003/38.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2002.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2001.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; - Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :