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  1. Résultat n°1

    - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; - Mory T.N.T.E. (Blois), 1992-1994, 2008 ; - Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (S.T.D.) puis Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Transports urbains du Blaisois (T.U.B.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Veolia Propreté (Chaingy), 2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2048W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    2002-2008 (12 cahiers).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2048W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Enregistrement : cahiers
    • 2002-2008 (12 cahiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).

    Cote

    2048W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites divers), 2008.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2048W36 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.

    Date

    1962-2008

    Cote

    2048W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1995 ; - Estivin (Tours), 1993-1994 ; - Genet (Tours), 1992-1994 ; - G.T. Distribution (La Ville-aux-Dames), 1990-1993 ; - Keolis (Saint-Pierre-des-Corps), 2008 ; - Prost Transports (Tours), 1992-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1999, 2002 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) puis Les Rapides de Touraine (Tours), 1990-1995 ; - Soditouraine (Tours), 1992-1994 ; - Touraine Air Transport (TAT) (Tours), 1988-1996*.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2048W34 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; - Dusolier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2373W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (T.N.D. Ouest 1) (Parçay-Meslay).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2048W45 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (T.N.D. Ouest...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2125W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
    • 2003-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    2124W23

    Date

    2006

    Cote

    2124W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    2124W22

    Date

    2006

    Cote

    2124W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2124W31 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2159W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2124W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2124W27 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2124W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2124W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours
    • 2005-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2124W30 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
    • 2005-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    - SARL Chatel Guest (Parçay-Meslay), 2000-2001 ; - SARL Dix-neuf Express (Esvres), 2000-2006 ; - S.D.B. Distribution (Pouzay), 2000-2002 ; - Société Bourgey (Joué-lès-Tours), 1999-2003 ; - Société de manutention, d'affrètement et de transport (S.M.A.T.) (Saint-Avertin), 2000-2003 ; - Société Sodexro (Loches), 1999-2000.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2048W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - SARL Chatel Guest (Parçay-Meslay), 2000-2001 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2048W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; - Ducros Services rapides puis D.H.L. Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.

    Date

    1975-2005

    Cote

    2048W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2124W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25

    Généralités, interventions des représentants du personnel, emploi, relations collectives, aménagement et réduction du temps de ravail (A.R.T.T.), formation, C.H.S.C.T.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2125W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
    • Généralités, interventions des représentants du personnel,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  26. Résultat n°26

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2159W25 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    Contrôle du respect de la réglementation et de la prévention sur les chantiers (voies de chemins de fer, sites de transporteurs, autoroutes...) : procès-verbaux de réunions, plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S.).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2048W27 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôles divers
    • Contrôle du respect de la réglementation et de la prévention...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    Redressement judiciaire, licenciement des salariés protégés, mesures de reclassement externe.

    Date

    2005

    Cote

    2125W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
    • Redressement judiciaire, licenciement des salariés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2124W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2124W29 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2124W25 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    - Cofiroute, Chambray-lès-Tours, (2005) ; Coutant, Chambray-lès-Tours, (2001).

    Date

    2001-2005

    Cote

    2124W13 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Cofiroute, Chambray-lès-Tours, (2005) ; Coutant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    - Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; - Haran Nicolas (Charentilly), 2004-2006 ; - J.B. Distribution (Tours), 2000-2001 ; - Kovak Jean-Michel (Druye), 1999-2004 ; - Ledentu Marcel (Montlouis-sur-Loire), 1995-2000 ; - Métivier Guy (Saint-Cyr-sur-Loire), 2001-2003 ; - Les Professionnels réunis de groupage (L.P.R.G.) (Tours), 1978-1983 ; - SARL Ancona (Reignac-sur-Indre), 2001-2005.

    Date

    1978-2005

    Cote

    2048W48 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; - Haran...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; - Transports Hubert Breton S.A. (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; - Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; - Transport Location Services (T.L.S.) (Cerelles), 2000-2001 ; - TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; - Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; - Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2048W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2124W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2124W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance, plan de sauvegarde de l'emploi (P.S.E.), comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, comptes rendus de réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.), coupures de presse, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2048W31 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    - Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; - établissement commercial des trains (ECT) de Tours, 2000-2002 ; - établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 2001-2002 ; - établissement équipement et entretien de Tours, 2000-2002.

    Date

    1997-2004

    Cote

    1947W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • - Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; - établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2124W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2002-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  41. Résultat n°41

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2159W24 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  42. Résultat n°42

    2048W50

    Date

    1989-2004

    Cote

    2048W50 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • 2048W50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  43. Résultat n°43

    Danzas (Saint-Pierre-des-Corps).

    Date

    1983-2004

    Cote

    2125W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Danzas (Saint-Pierre-des-Corps).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  44. Résultat n°44

    Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours) : bilans sociaux (1991-1992), rapport d'activité (1991) Dusolier-Calberson (Parçay-Meslay), 2001-2004 Transport aérien transrégional puis Touraine Air Transport (TAT) et European Airlines (Tours), 1988-1995

    Date

    1988-2004

    Cote

    2048W37 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Société anonyme d'économie mixte des transports publics...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  45. Résultat n°45

    - G.T. Location Nord (Saint-Pierre-des-Corps), 1990-1998 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1984-2004.

    Date

    1984-2004

    Cote

    2048W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • - G.T. Location Nord (Saint-Pierre-des-Corps), 1990-1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  46. Résultat n°46

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2124W28 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  47. Résultat n°47

    - Transports Basile (Saunay), 2001-2004 ; - Transport Destour (Saint-Avertin), 2002-2004 ; - Transports frigorifiques Touraine Océan (T.F.T.O.) (Esvres), 2001-2002.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2048W52 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - Transports Basile (Saunay), 2001-2004 ; - Transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  48. Résultat n°48

    2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2124W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours
    • 2002-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  49. Résultat n°49

    2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2124W24 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
    • 2002-2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  50. Résultat n°50

    P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Date

    2003

    Cote

    2159W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2003
    • P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  51. Résultat n°51

    2006-2008.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2373W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  52. Résultat n°52

    P.V. 2003/17 à 2003/38.

    Date

    2003

    Cote

    2159W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2003
    • P.V. 2003/17 à 2003/38.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  53. Résultat n°53

    2001.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2048W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  54. Résultat n°54

    2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2373W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  55. Résultat n°55

    - Transports Norbert Dentressangle Ouest 2 (T.N.D. Ouest 2) (Parçay-Meslay), 1999-3003 ; - Transauto-Stur (Tours), 1997-2001.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2048W46 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • - Transports Norbert Dentressangle Ouest 2 (T.N.D....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  56. Résultat n°56

    Estivin (Tours).

    Date

    1995-2002

    Cote

    1947W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Estivin (Tours).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  57. Résultat n°57

    - Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; - transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 2002.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1947W38 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; - transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  58. Résultat n°58

    - SNCF comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; - direction régionale de Tours, 2002.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1947W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • - SNCF comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  59. Résultat n°59

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2159W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  60. Résultat n°60

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire. - Comité de direction, comité technique paritaire spécial, comité local d'hygiène et de sécurité au travail : procès-verbaux adressés à l'I.T.T.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2048W13 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  61. Résultat n°61

    Ressort de compétence de l'I.T.T. de Tours : cartes de tournées d'inspection, listes d'entreprises, listes standard d'établissements (tirages effectués à des dates diverses, faisant apparaître différents éléments notamment l'effectif des entreprises).

    Date

    1986-2002

    Cote

    2048W8 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Ressort de compétence de l'I.T.T. de Tours : cartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  62. Résultat n°62

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2124W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  63. Résultat n°63

    Enregistrement : documentation, registre (1989-1999), contrats d'apprentissage à la SNCF (1998-2002).

    Date

    1989-2002

    Cote

    2048W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôles divers
    • Contrats d'apprentissage
    • Enregistrement : documentation, registre (1989-1999),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  64. Résultat n°64

    - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  65. Résultat n°65

    Inspection du travail des transports. - Réglementation concernant l'ensemble des missions du service : textes officiels, notes de service, documentation (petits dossiers thématiques).

    Date

    1985-2001

    Cote

    2048W9 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports. - Réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  66. Résultat n°66

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2159W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  67. Résultat n°67

    - Direction régionale de Tours ; - établissement commercial des trains (ECT) de Tours ; - établissement équipement et entretien de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W48 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Direction régionale de Tours ; - établissement commercial...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  68. Résultat n°68

    1998-2001 (13 cahiers).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2048W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Enregistrement : cahiers
    • 1998-2001 (13 cahiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  69. Résultat n°69

    - Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours ; - établissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    2001

    Cote

    2073W50 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement logistique régional de l'équipement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  70. Résultat n°70

    Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  71. Résultat n°71

    Mars 1995-janvier 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2048W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Mars 1995-janvier 2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  72. Résultat n°72

    5 septembre-22 décembre.

    Date

    2000

    Cote

    2048W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2000
    • 5 septembre-22 décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  73. Résultat n°73

    - Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours, 1999 ; - établissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) de Saint-Pierre, 1999-2000 ; - unité opérationnelle maintenance et régulation, 1999 ; - établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 1999-2000 ; - direction régionale de Tours, 1999 ; - établissement d'exploitation de Tours, 1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  74. Résultat n°74

    - Direction régionale de Tours ; - établissement commercial des trains (ECT) de Tours ; - établissement d'exploitation de Tours ; - établissement équipement et entretien de Saint-Pierre ; - ligne à grande vitesse de Vendôme ; - SERNAM.

    Date

    2000

    Cote

    2073W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Direction régionale de Tours ; - établissement commercial...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  75. Résultat n°75

    - Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) de Saint-Pierre ; - établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours ; - établissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    2000

    Cote

    2073W46 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement industriel de maintenance du matériel...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  76. Résultat n°76

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    2048W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  77. Résultat n°77

    Janvier-4 septembre.

    Date

    2000

    Cote

    2048W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2000
    • Janvier-4 septembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  78. Résultat n°78

    Réunions régionales annuelles des personnels de secrétariat.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2048W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Réunions régionales annuelles des personnels de secrétariat.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  79. Résultat n°79

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  80. Résultat n°80

    1992-1995, 1997-1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : rapports d'activité annuels
    • 1992-1995, 1997-1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)