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  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2142W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    1321W37

    Date

    1980

    Cote

    1321W37 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Circonscription d'exploitation de Tours.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2048W61 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Circonscription d'exploitation de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2142W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

    Date

    06/1996-12/1996

    Cote

    2142W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    2142W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; - Mory T.N.T.E. (Blois), 1992-1994, 2008 ; - Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (S.T.D.) puis Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Transports urbains du Blaisois (T.U.B.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Veolia Propreté (Chaingy), 2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2048W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; - Transports Hubert Breton S.A. (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; - Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; - Transport Location Services (T.L.S.) (Cerelles), 2000-2001 ; - TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; - Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; - Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2048W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1321W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; - Estivin (Tours), 1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2142W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2048W63 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2142W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    Loir-et-Cher (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2048W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
    • Loir-et-Cher (1978-1989).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    Indre-et-Loire (1978-1991).

    Date

    1978-1991

    Cote

    2048W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
    • Indre-et-Loire (1978-1991).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    1321W19

    Date

    1980

    Cote

    1321W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25

    - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; - Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; - Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transports frigorifiques de Touraine (T.F.T.), 1994-1995 ; - Transports frigorofiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; - Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W60 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  26. Résultat n°26

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1287W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    - Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; - Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; - Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; - Soditouraine (Tours), 1995 ; - TAT Express (Tours), 1996-1998 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; - Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; - Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; - Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est lacunaire] ; - Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; - United Parcel Service (U.P.S.) (Tours), 1995-1998 ; - Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.

    Date

    1989-1998

    Cote

    2142W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    Estivin (Tours).

    Date

    1995-2002

    Cote

    1947W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Estivin (Tours).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    1992-1995, 1997-1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : rapports d'activité annuels
    • 1992-1995, 1997-1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    - A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; - Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; - Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2142W29 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • - A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).

    Date

    1986-1994

    Cote

    2142W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
    • Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2125W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
    • 2003-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W53 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    2124W23

    Date

    2006

    Cote

    2124W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2048W65 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation de Tours
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Mars 1995-janvier 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2048W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Mars 1995-janvier 2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1287W9 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.

    Date

    1977-1995

    Cote

    2142W53 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)