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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.

    Date

    1962-2008

    Cote

    2048W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).

    Cote

    2048W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).

    Date

    1963-1995

    Cote

    2142W35 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Indre-et-Loire.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1321W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Fiches d'entreprises
    • Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Loir-et-Cher.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1321W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Fiches d'entreprises
    • Loir-et-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    2142W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Entreprises de plus de 50 salariés.

    Date

    1970-1998

    Cote

    2048W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • Entreprises de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2142W61 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2142W51 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's Centre (Tours), 1999 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1994-1999 ; - Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1974-1995*.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2048W33 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    Septembre 1974-juin 1995.

    Date

    1974-1995

    Cote

    2048W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Septembre 1974-juin 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.

    Date

    1974-1992

    Cote

    1321W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Participation et intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise : correspondance (dont correspondance syndicale), résultats des exercices, accords.

    Date

    1974-1997

    Cote

    2048W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Participation et intéressement des salariés aux bénéfices...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; - Ducros Services rapides puis D.H.L. Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.

    Date

    1975-2005

    Cote

    2048W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    1287W18

    Date

    1975

    Cote

    1287W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    1975-1988.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1321W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1975-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    1287W17

    Date

    1975

    Cote

    1287W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).

    Date

    1975-1992

    Cote

    2142W3 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

    Date

    1975-1994

    Cote

    2142W63 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)