Indre-et-Loire. Inspection divisionnaire du travail

Résultat n°1
2420W14

Date

1997-2000

Cote

2420W14 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Aides incitatives R.T.T. (loi Aubry) : déclarations...
- 2420W14
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°2
2420W14

Date

1997-2000

Cote

2420W14 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Réduction des cotisations (loi Fillon) : déclarations...
- 2420W14
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°3
2420W14

Date

1997-2000

Cote

2420W14 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Loi Robien du 11/06/1996
- 2420W14
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°4
2420W13

Date

2005

Cote

2420W13 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
- 2420W13
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°5
2420W12

Date

2005

Cote

2420W12 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
- 2420W12
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°6
2420W11

Date

1999-2004

Cote

2420W11 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Allocations temporaires dégressives
- 2420W11
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°7
2420W10

Date

2002-2004

Cote

2420W10 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Préretraite progressive
- 2420W10
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°8
2420W9

Date

2001-2004

Cote

2420W9 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Fonds national de l'emploi (FNE)
- Conventions d'allocation spéciale
- Allocation spéciale : conventions
- 2420W9
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°9
2420W8

Date

2005

Cote

2420W8 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W8
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°10
2420W7

Date

2005

Cote

2420W7 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W7
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°11
2420W6

Date

2005

Cote

2420W6 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W6
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°12
2420W5

Date

2005

Cote

2420W5 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W5
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°13
2420W4

Date

2005

Cote

2420W4 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W4
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°14
2420W3

Date

2005

Cote

2420W3 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°15
2420W2

Date

2005

Cote

2420W2 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°16
2420W1

Date

2005

Cote

2420W1 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Mesures d'alternance
- Contrat de professionnalisation
- 2420W1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°17
Ta à Z.

Date

2009

Cote

2394W21 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Ta à Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°18
Sa à St.

Date

2009

Cote

2394W20 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Sa à St.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°19
Ra à Ro.

Date

2009

Cote

2394W19 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Ra à Ro.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°20
Pe à Q.

Date

2009

Cote

2394W18 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Pe à Q.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°21
Mu à Pa.

Date

2009

Cote

2394W17 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Mu à Pa.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°22
Ma à Ms.

Date

2009

Cote

2394W16 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Ma à Ms.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°23
Le à Lu.

Date

2009

Cote

2394W15 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Le à Lu.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°24
K à La.

Date

2009

Cote

2394W14 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- K à La.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°25
H à J.

Date

2009

Cote

2394W13 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- H à J.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°26
Go à Guy.

Date

2009

Cote

2394W12 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Go à Guy.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°27
G à Gl.

Date

2009

Cote

2394W11 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- G à Gl.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°28
E à F.

Date

2009

Cote

2394W10 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- E à F.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°29
Di à Du.

Date

2009

Cote

2394W9 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Di à Du.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°30
D à De.

Date

2009

Cote

2394W8 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- D à De.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°31
Co à Cu.

Date

2009

Cote

2394W7 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Co à Cu.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°32
C à Cl.

Date

2009

Cote

2394W6 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- C à Cl.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°33
Bouh à Bur.

Date

2009

Cote

2394W5 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Bouh à Bur.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°34
Bes à Bouc.

Date

2009

Cote

2394W4 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Bes à Bouc.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°35
B à Ber.

Date

2009

Cote

2394W3 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- B à Ber.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°36
Av à Az.

Date

2009

Cote

2394W2 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- Av à Az.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°37
A à Au.

Date

2009

Cote

2394W1 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Emploi et formation
- Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
- Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
- 2009
- A à Au.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°38
Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2383W47 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Dérogations ou autorisations des entreprises
- Dérogations préfectorales
- Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°39
Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2383W47 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Dérogations ou autorisations des entreprises
- Dérogations municipales
- Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°40
2008 (lettres R à W).

Date

2008

Cote

2383W46 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2008 (lettres R à W).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°41
2008 (lettre P).

Date

2008

Cote

2383W45 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2008 (lettre P).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°42
2008 (lettres A à N).

Date

2008

Cote

2383W44 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2008 (lettres A à N).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°43
2007 (lettres Mu à Z).

Date

2007

Cote

2383W43 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2007 (lettres Mu à Z).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°44
2007 (lettres L à Ma).

Date

2007

Cote

2383W42 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2007 (lettres L à Ma).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°45
2007 (lettres Bag à I).

Date

2007

Cote

2383W41 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2007 (lettres Bag à I).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°46
2007 (lettres A à Bab).

Date

2007

Cote

2383W40 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2007 (lettres A à Bab).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°47
2006 (lettres Gr à S).

Date

2006

Cote

2383W39 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2006 (lettres Gr à S).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°48
2006 (lettres F à Ge).

Date

2006

Cote

2383W38 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2006 (lettres F à Ge).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°49
2006 (lettres B à D).

Date

2006

Cote

2383W37 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2006 (lettres B à D).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°50
2005-2006 (Société Eurorénovation, Paulmy).

Date

2005-2006

Cote

2383W36 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2005-2006 (Société Eurorénovation, Paulmy).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°51
2005 (lettres Bol à W).

Date

2005

Cote

2383W35 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2005 (lettres Bol à W).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°52
2005 (lettres A à Bod).

Date

2005

Cote

2383W34 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2005 (lettres A à Bod).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°53
2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

2383W33 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
- 2003-2004.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°54
2004-2008.

Date

2004-2008

Cote

2383W32 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Répression du travail illégal
- Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
- Relevés des conclusions
- 2004-2008.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°55
Lettres T à V.

Date

2007

Cote

2383W31 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Infractions au Code du travail
- Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
- Lettres T à V.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°56
Lettres R à S.

Date

2007

Cote

2383W30 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Infractions au Code du travail
- Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
- Lettres R à S.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°57
Lettres C à P.

Date

2007

Cote

2383W29 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Infractions au Code du travail
- Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
- Lettres C à P.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°58
Sociétés, lettres A à B.

Date

2007

Cote

2383W28 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Réglementation du travail
- Infractions au Code du travail
- Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
- Sociétés, lettres A à B.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°59
2003.

Date

2003

Cote

2383W27 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2003.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°60
2002.

Date

2002

Cote

2383W26 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2002.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°61
2001.

Date

2001

Cote

2383W25 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2001.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°62
2000.

Date

2000

Cote

2383W24 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2000.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°63
2008 (sociétés lettres Si à V).

Date

2008

Cote

2383W23 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2008 (sociétés lettres Si à V).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°64
2008 (sociétés lettres Of à Se).

Date

2008

Cote

2383W22 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2008 (sociétés lettres Of à Se).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°65
2008 (sociétés, lettres J à Ok).

Date

2008

Cote

2383W21 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2008 (sociétés, lettres J à Ok).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°66
2008 (sociétés, lettres E à I).

Date

2008

Cote

2383W20 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2008 (sociétés, lettres E à I).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°67
2008 (sociétés lettres Bu à D).

Date

2008

Cote

2383W19 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2008 (sociétés lettres Bu à D).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°68
2008 (sociétés, lettres A à Bo).

Date

2008

Cote

2383W18 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2008 (sociétés, lettres A à Bo).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°69
2007 (sociétés, lettres Py à W).

Date

2007

Cote

2383W17 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2007 (sociétés, lettres Py à W).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°70
2007 (sociétés, lettres H à Pu).

Date

2007

Cote

2383W16 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2007 (sociétés, lettres H à Pu).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°71
2007 (sociétés, lettres B à G).

Date

2007

Cote

2383W15 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2007 (sociétés, lettres B à G).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°72
2005-2006, 2007 (sociétés lettre A).

Date

2005-2007

Cote

2383W14 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2005-2006, 2007 (sociétés lettre A).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°73
2004.

Date

2004

Cote

2383W13 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Section centrale du travail (SCT)
- Epargne salariale
- Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
- 2004.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°74
EDF, Tours (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2383W12 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- EDF, Tours (1997-2003).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°75
- EDF, Avoine (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2383W11 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- - EDF, Avoine (1998-2004).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°76
2003 (sociétés de O à W).

Date

2003

Cote

2383W10 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- 2003 (sociétés de O à W).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°77
2003 (sociétés de Eg à No).

Date

2003

Cote

2383W9 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- 2003 (sociétés de Eg à No).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°78
2003 (sociétés de A à Ed).

Date

2003

Cote

2383W8 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- 2003 (sociétés de A à Ed).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°79
2002 (sociétés de Pfi à W).

Date

2002

Cote

2383W7 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- 2002 (sociétés de Pfi à W).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Résultat n°80
2002 (sociétés de Gau à Pfi).

Date

2002

Cote

2383W6 (Cote)
- Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
- Travail
- Aides aux entreprises
- Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
- Conventions (R.T.T.)
- 2002 (sociétés de Gau à Pfi).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

Résultats de la recherche

2420W14

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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2420W14

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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2420W14

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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2420W3

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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2420W2

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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2420W1

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Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011