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  1. Résultat n°1

    Langeais à Montbazon.

    Date

    2000

    Cote

    1851W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Enquête sur la structure des emplois (E.S.E.), déclaration...
    • Fiches individuelles des entreprises
    • 2000
    • Langeais à Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  2. Résultat n°2

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1644W105 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Procès-verbaux des réunions
    • Deuxième section
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  3. Résultat n°3

    Service de médecine du travail du bâtiment et des travaux publics de Touraine, à Tours : rapports annuels (1969-1971, 1974-1975), courrier (1970-1977), règlement intérieur (sans date). Comité médical inter-entreprises, à Château-Renault : rapports annuels (1972-1974, 1977). Service médical autonome du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Le Ripault, Monts : rapport (1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1093W24 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Médecine du travail
    • Service de médecine du travail du bâtiment et des travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  4. Résultat n°4

    Meu à Min.

    Date

    1995

    Cote

    1805W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Meu à Min.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  5. Résultat n°5

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1360W318 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Procès-verbaux des réunions
    • Première section
    • 1983-1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  6. Résultat n°6

    N°34891 à 35162.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1745W84 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation de la main d'oeuvre étrangère (MOE)
    • Autorisation provisoire de travail (APT)
    • Autorisations provisoires de travail (APT) pour les...
    • Autres étudiants
    • N°34891 à 35162.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  7. Résultat n°7

    Bureaux de placement privés. - Contrôle : états hebdomadaires ou mensuels des offres et des demandes d'emploi reçues et des placements réalisés.

    Date

    1945-1950

    Cote

    6W82 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Seconde Guerre mondiale
    • Service départemental de la main-d'oeuvre
    • Autres affaires
    • Bureaux de placement privés. - Contrôle : états hebdomadaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  8. Résultat n°8

    Mou à Poi.

    Date

    1986

    Cote

    1322W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1986
    • Mou à Poi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  9. Résultat n°9

    Nazelles : Armco (1970-1979), Balency-Briard (1970-1972).

    Date

    1970-1979

    Cote

    1093W85 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Contrôle des établissements
    • Dossiers d'entreprises
    • Nazelles : Armco (1970-1979), Balency-Briard (1970-1972).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  10. Résultat n°10

    Administrations.

    Date

    2005

    Cote

    2119W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Administration générale
    • Secrétariat de direction
    • Généralités
    • Correspondance échangées, année 2005
    • Administrations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  11. Résultat n°11

    Bec à Benali.

    Date

    1981

    Cote

    1183W24 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation de la main d'oeuvre étrangère (MOE)
    • Obtention ou renouvellement de la carte de travail...
    • Dossiers clos avant 1981
    • Bec à Benali.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  12. Résultat n°12

    Dy à Fo.

    Date

    1999

    Cote

    1807W130 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1999
    • Dy à Fo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  13. Résultat n°13

    Del à Hé.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1322W94 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 1980-1988
    • Del à Hé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  14. Résultat n°14

    Soh à Som.

    Date

    1999

    Cote

    1807W146 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1999
    • Soh à Som.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  15. Résultat n°15

    Dac à Dec.

    Date

    2005

    Cote

    2080W22 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2005
    • Dac à Dec.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  16. Résultat n°16

    Cog à Cos.

    Date

    1995

    Cote

    1805W17 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Cog à Cos.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  17. Résultat n°17

    Second trimestre.

    Date

    1999

    Cote

    1944W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission départementale des travailleurs handicapés...
    • Correspondance, procès-verbaux de séances, dossiers...
    • 1999
    • Second trimestre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  18. Résultat n°18

    N°161 à 174.

    Date

    1993

    Cote

    1807W54 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale licenciement : conventions
    • 1993
    • N°161 à 174.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  19. Résultat n°19

    S à T.

    Date

    1996

    Cote

    1853W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1996
    • S à T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  20. Résultat n°20

    2007 (lettres Mu à Z).

    Date

    2007

    Cote

    2383W43 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2007 (lettres Mu à Z).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  21. Résultat n°21

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1807W67 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  22. Résultat n°22

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1644W134 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Dossiers individuels des adultes handicapés
    • Dossiers clos par décès
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  23. Résultat n°23

    Foyer de La Bazoche, Tours (2005-2007) ; extension du réseau du Cher, Tours (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2250W25 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Foyer de La Bazoche, Tours (2005-2007) ; extension...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  24. Résultat n°24

    Lo à Sa.

    Date

    1998

    Cote

    1807W112 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1998
    • Lo à Sa.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  25. Résultat n°25

    Accords n°1 à 49.

    Date

    1989

    Cote

    1809W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Accords d'entreprises
    • Accords
    • Procès-verbaux
    • 1989
    • Accords n°1 à 49.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  26. Résultat n°26

    Lou à Marti.

    Date

    2000

    Cote

    1849W29 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2000
    • Lou à Marti.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  27. Résultat n°27

    Abilly à Azay-le-Rideau.

    Date

    2000

    Cote

    1851W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Enquête sur la structure des emplois (E.S.E.), déclaration...
    • Fiches individuelles des entreprises
    • 2000
    • Abilly à Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  28. Résultat n°28

    Mes à Mol.

    Date

    2000

    Cote

    1849W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2000
    • Mes à Mol.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  29. Résultat n°29

    Mul à Nic.

    Date

    1995

    Cote

    1805W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Mul à Nic.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  30. Résultat n°30

    C à D.

    Date

    2002

    Cote

    1850W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2002
    • C à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  31. Résultat n°31

    Pi à So.

    Date

    1994

    Cote

    1807W78 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 1994
    • Pi à So.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  32. Résultat n°32

    Introductions, dossier Arts et meubles.

    Date

    2000

    Cote

    1921W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation de la main d'oeuvre étrangère (MOE)
    • Autorisation provisoire de travail (APT)
    • Dossiers des entreprises
    • Introductions, dossier Arts et meubles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  33. Résultat n°33

    Ensarguet à Moucheis du Centre.

    Date

    1990

    Cote

    1809W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1990
    • Ensarguet à Moucheis du Centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  34. Résultat n°34

    C.

    Date

    1996

    Cote

    1807W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1996
    • C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  35. Résultat n°35

    B à C.

    Date

    2005

    Cote

    1854W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds social européen (FSE)
    • F.S.E. objectif 3 : conventions et pièces annexes
    • 2005
    • B à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    A à I.

    Date

    1974

    Cote

    1093W28 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Licenciements économiques, autorisation administrative...
    • 1974
    • A à I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  38. Résultat n°38

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1806W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Commission départementale de recours grâcieux : procès-verbaux...
    • 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  39. Résultat n°39

    Originaux des conventions, n°101 à 126.

    Date

    1994

    Cote

    1807W56 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale licenciement : conventions
    • 1994
    • Originaux des conventions, n°101 à 126.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  40. Résultat n°40

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1745W23 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  41. Résultat n°41

    Co à Cre.

    Date

    2000

    Cote

    1807W159 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 2000
    • Co à Cre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  42. Résultat n°42

    Mars, juillet 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1093W56 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Etats mensuels des mouvements de personnel
    • Mars, juillet 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  43. Résultat n°43

    1093W90

    Date

    1966-1981

    Cote

    1093W90 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Contrôle des établissements
    • Dossiers d'entreprises
    • Preuilly-sur-Claise : Dennery (1966-1981)
    • 1093W90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  44. Résultat n°44

    Bout à Co.

    Date

    2000

    Cote

    1744W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrats de qualification pour les jeunes et adultes...
    • 2000
    • Bout à Co.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  45. Résultat n°45

    P à Z.

    Date

    1991

    Cote

    1745W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1991
    • P à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  46. Résultat n°46

    Tours, Lycée d'enseignement professionnel (LEP) Albert Bayet : couverture (2000), Louis Lumière : 25 logements dans la ZAC des Deux Lions (2000-2001), Magellan : 95 logements (2002-2003), Mutuelle Santé (2002), Palissandre : 2 immeubles, 31 logements boulevard Thiers (2001-2002).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1945W30 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°1
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Tours, Lycée d'enseignement professionnel (LEP) Albert...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  47. Résultat n°47

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1809W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Accords d'entreprises
    • Accords
    • Procès-verbaux
    • 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  48. Résultat n°48

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1183W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Généralités
    • Actions d'inspection des différentes sections
    • Contrôle des horaires de travail : déclarations des...
    • 1978-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  49. Résultat n°49

    1986-1989.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1853W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 1986-1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  50. Résultat n°50

    Lot n°49 : SOGEA S.G.E. et entreprises sous-traitantes.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1322W330 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Chantier du T.G.V. Atlantique
    • Lot n°49 : SOGEA S.G.E. et entreprises sous-traitantes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  51. Résultat n°51

    2006 (lettres F à Ge).

    Date

    2006

    Cote

    2383W38 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2006 (lettres F à Ge).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  52. Résultat n°52

    1992-2004.

    Date

    1978-2003

    Cote

    1921W34 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Actions prioritaires (ou concertées)
    • Bilans et pièces annexes
    • 1992-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  53. Résultat n°53

    Pau à Pen.

    Date

    1995

    Cote

    1805W54 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1995
    • Pau à Pen.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  54. Résultat n°54

    1360W224

    Date

    1986

    Cote

    1360W224 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°3
    • Répression des infractions au Code du travail : procès-verbaux,...
    • 1986
    • 1360W224

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  55. Résultat n°55

    2008 (sociétés lettres Si à V).

    Date

    2008

    Cote

    2383W23 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés lettres Si à V).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  56. Résultat n°56

    Ber à Blo.

    Date

    1990

    Cote

    1360W61 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1990
    • Ber à Blo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  57. Résultat n°57

    Main-d'oeuvre, recensement des besoins de la poudrerie du Ripault [Commune de Monts, Indre-et-Loire.] : correspondance, listes des ouvriers, fiches nominatives des requis civils.

    Date

    1937-1940

    Cote

    10M249 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Ressources et besoins en main-d'oeuvre
    • Main-d'oeuvre, recensement des besoins de la poudrerie...
  58. Résultat n°58

    Lor à Mar.

    Date

    1987

    Cote

    1322W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1987
    • Lor à Mar.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  59. Résultat n°59

    A à Ci.

    Date

    1988

    Cote

    1461W29 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1988
    • A à Ci.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  60. Résultat n°60

    N°147 à 160.

    Date

    1993

    Cote

    1807W53 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale licenciement : conventions
    • 1993
    • N°147 à 160.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  61. Résultat n°61

    CAT, Cormery (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2073W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Accidents du travail et maladies professionnelles
    • CAT, Cormery (2000-2001).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  62. Résultat n°62

    De A à Ge.

    Date

    2009

    Cote

    2117W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Primes exceptionnelles de retour à l'emploi pour les...
    • De A à Ge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  63. Résultat n°63

    S à Z.

    Date

    1990

    Cote

    1644W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1990
    • S à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  64. Résultat n°64

    Commission départementale de contrôle de l'emploi obligatoire des mutilés de guerre, commission départementale des handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP). - Installation et fonctionnement : procès-verbaux, textes, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1988

    Cote

    1721W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Commission départementale de contrôle de l'emploi obligatoire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  65. Résultat n°65

    H à Q.

    Date

    1988

    Cote

    1461W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 1988
    • H à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  66. Résultat n°66

    Section de Vierzon (1928-1940)

    Cote

    10M173 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
    • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
    • Département du Cher, 1918-1940
    • Section de Vierzon (1928-1940)
  67. Résultat n°67

    Association Coudray-Montpensier (1994) ; Crépi (1995) ; Association Passerelle (1994) ; CAPEB (1994) ; Chambre de commerce et d'industrie (1993) ; CLIPS (1994) ; EFIR (1993).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1808W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Conventions pour la promotion de l'emploi (C.P.E.)...
    • Association Coudray-Montpensier (1994) ; Crépi (1995)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  68. Résultat n°68

    Pocé-sur-Cisse : Pfizer.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1946W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°2
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Pocé-sur-Cisse : Pfizer.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  69. Résultat n°69

    Siws à Ter.

    Date

    1999

    Cote

    1807W148 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions appui-conseil
    • Dossiers des entreprises
    • 1999
    • Siws à Ter.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  70. Résultat n°70

    Amboise, maison de retraite (1993-1994), Les Hermites, création d'un foyer (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1663W216 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°2
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Amboise, maison de retraite (1993-1994), Les Hermites,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  71. Résultat n°71

    Réquisition de la main-d'oeuvre, contrôle : correspondance de l'inspection du travail avec le procureur de la République, le commissaire du gouvernement près le tribunal militaire permanent de la 9e région au sujet de renvois d'ouvriers, de plaintes et d'abandon de postes [La loi du 11 juillet 1938 prévoit des sanctions pour les abandons de poste par les requis civils].

    Date

    1940

    Cote

    10M265 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Réquisition
    • Réquisition de la main-d'oeuvre, contrôle : correspondance...
  72. Résultat n°72

    A à B.

    Date

    2001

    Cote

    1747W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2001
    • A à B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  73. Résultat n°73

    Tours, Balzac II (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2075W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°3
    • Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité sur...
    • Tours, Balzac II (2005).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  74. Résultat n°74

    J à P.

    Date

    1994

    Cote

    1721W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Commission technique d'orientation et de reclassement...
    • Dossiers individuels des adultes handicapés
    • Dossiers clos par inactivité de plus de 10 ans
    • 1994
    • J à P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  75. Résultat n°75

    N°501 à 550.

    Date

    1995

    Cote

    1461W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Insertion des travailleurs handicapés
    • Enquête sur la structure des emplois (E.S.E.), déclaration...
    • Fiches individuelles des entreprises
    • 1995
    • N°501 à 550.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  76. Résultat n°76

    Mec à Met.

    Date

    2005

    Cote

    2080W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 2005
    • Mec à Met.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  77. Résultat n°77

    Per à Poi.

    Date

    1989

    Cote

    1360W51 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises...
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1989
    • Per à Poi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  78. Résultat n°78

    1976-1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1322W335 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Sections d'inspection
    • Section d'inspection n°4
    • Répression des infractions au Code du travail : procès-verbaux...
    • 1976-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  79. Résultat n°79

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2159W35 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Entreprises de travail temporaire (E.T.T.) : déclarations...
    • 2009.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  80. Résultat n°80

    I à Z.

    Date

    2000

    Cote

    1745W35 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2000
    • I à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités