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2 619 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Aides incitatives R.T.T. (loi Aubry) : déclarations...
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  2. Résultat n°2

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Réduction des cotisations (loi Fillon) : déclarations...
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  3. Résultat n°3

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Loi Robien du 11/06/1996
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  4. Résultat n°4

    2420W13

    Date

    2005

    Cote

    2420W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
    • 2420W13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  5. Résultat n°5

    2420W12

    Date

    2005

    Cote

    2420W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
    • 2420W12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  6. Résultat n°6

    2420W11

    Date

    1999-2004

    Cote

    2420W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Allocations temporaires dégressives
    • 2420W11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  7. Résultat n°7

    2420W10

    Date

    2002-2004

    Cote

    2420W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 2420W10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  8. Résultat n°8

    2420W9

    Date

    2001-2004

    Cote

    2420W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 2420W9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  9. Résultat n°9

    2420W8

    Date

    2005

    Cote

    2420W8 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  10. Résultat n°10

    2420W7

    Date

    2005

    Cote

    2420W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  11. Résultat n°11

    2420W6

    Date

    2005

    Cote

    2420W6 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  12. Résultat n°12

    2420W5

    Date

    2005

    Cote

    2420W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  13. Résultat n°13

    2420W4

    Date

    2005

    Cote

    2420W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  14. Résultat n°14

    2420W3

    Date

    2005

    Cote

    2420W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  15. Résultat n°15

    2420W2

    Date

    2005

    Cote

    2420W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  16. Résultat n°16

    2420W1

    Date

    2005

    Cote

    2420W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  17. Résultat n°17

    Ta à Z.

    Date

    2009

    Cote

    2394W21 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ta à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  18. Résultat n°18

    Sa à St.

    Date

    2009

    Cote

    2394W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Sa à St.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  19. Résultat n°19

    Ra à Ro.

    Date

    2009

    Cote

    2394W19 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ra à Ro.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  20. Résultat n°20

    Pe à Q.

    Date

    2009

    Cote

    2394W18 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Pe à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités