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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.
Cote
3072W4 (Cote)
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...
Résultat n°2

Procès-verbaux et documents annexes.
Cote
3072W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Procès-verbaux et documents annexes.
Résultat n°3

Rapports annuels d'activité.
Cote
3072W2 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Rapports annuels d'activité.
Résultat n°4

Rapports d'activités
Cote
2030W2 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports d'activités
Résultat n°5

Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication
Cote
2029W1 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication
Résultat n°6

Rapports de vérification de gestion d'un service
Cote
2030W1 (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports de vérification de gestion d'un service
Résultat n°7

Règlements intérieurs.
Cote
3072W3 (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°8

Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Cote
1305W53 (Cote)
 Date
1955-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Gestion des alambics
  • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Résultat n°9

1967.
Cote
1305W39 (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1967.
Résultat n°10

Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Cote
136W24 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°11

Cormery à Jaulnay.
Cote
136W21 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Cormery à Jaulnay.
Résultat n°12

Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
136W25 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°13

1966.
Cote
1305W38 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1966.
Résultat n°14

Langeais à Monnaie.
Cote
136W22 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Langeais à Monnaie.
Résultat n°15

Montbazon à Pussigny.
Cote
136W23 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Montbazon à Pussigny.
Résultat n°16

candes à Continvoir.
Cote
136W20 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • candes à Continvoir.
Résultat n°17

Abilly à Bueil-en-Touraine.
Cote
136W19 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Abilly à Bueil-en-Touraine.
Résultat n°18

1965.
Cote
1305W37 (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1965.
Résultat n°19

1964.
Cote
1305W36 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1964.
Résultat n°20

1963.
Cote
1305W35 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1963.