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117 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Rapports d'activités

    Date

    1992-1995

    Cote

    2030W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services généraux
    • Rapports d'activités

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 2

    Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication

    Date

    1990

    Cote

    2029W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 3

    Rapports de vérification de gestion d'un service

    Date

    1981-1987

    Cote

    2030W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services généraux
    • Rapports de vérification de gestion d'un service

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 4

    Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1305W53 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Gestion des alambics
    • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 5

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    1305W39 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1967.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 6

    Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W24 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 7

    Cormery à Jaulnay.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W21 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Cormery à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 8

    Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W25 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 9

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    1305W38 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 10

    Langeais à Monnaie.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W22 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Langeais à Monnaie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 11

    Montbazon à Pussigny.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W23 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Montbazon à Pussigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 12

    candes à Continvoir.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W20 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • candes à Continvoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 13

    Abilly à Bueil-en-Touraine.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W19 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Abilly à Bueil-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 14

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    1305W37 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1965.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 15

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    1305W36 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1964.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 16

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    1305W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 17

    1969.

    Date

    1963

    Cote

    1305W46 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1969.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 18

    1962-1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1305W48 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1962-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 19

    Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 20

    Matrices supplémentaires.

    Date

    1962

    Cote

    136W18 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Matrices supplémentaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques