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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.
Cote
3072W4 (Cote)
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...
Résultat n°2

Règlements intérieurs.
Cote
3072W3 (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°3

Rapports annuels d'activité.
Cote
3072W2 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Rapports annuels d'activité.
Résultat n°4

Procès-verbaux et documents annexes.
Cote
3072W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Procès-verbaux et documents annexes.
Résultat n°5

Rapports d'activités
Cote
2030W2 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports d'activités
Résultat n°6

Rapports de vérification de gestion d'un service
Cote
2030W1 (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports de vérification de gestion d'un service
Résultat n°7

Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication
Cote
2029W1 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication
Résultat n°8

Confiscation de biens : pièces de procédure (affaire Poulet).
Cote
1305W62 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Confiscation de biens : pièces de procédure (affaire...
Résultat n°9

Impôt métal, contingentement départemental : textes officiels, liste par commune.
Cote
1305W61 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Impôt métal, contingentement départemental : textes...
Résultat n°10

Liste des adhérents au groupement départemental de répartition des denrées rationnées.
Cote
1305W60 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Liste des adhérents au groupement départemental de...
Résultat n°11

Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du salaire de l'exploitant : textes officiels, liste départementale nominative.
Cote
1305W59 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...
Résultat n°12

Dossiers d'un agriculteur, d'un mécanicien et d'un boucher.
Cote
1305W58 (Cote)
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
  • Dossiers d'un agriculteur, d'un mécanicien et d'un...
Résultat n°13

Dossier de la société Charloton à Saint-Flovier, commissionnaire de porcs.
Cote
1305W57 (Cote)
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
  • Dossier de la société Charloton à Saint-Flovier, commissionnaire...
Résultat n°14

Dossier de la société Charles MARINS à Chinon, négociant en alimentation de gros.
Cote
1305W56 (Cote)
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
  • Dossier de la société Charles MARINS à Chinon, négociant...
Résultat n°15

Comité de confiscation des profits illicites, activité : procès-verbaux de réunion.
Cote
1305W55 (Cote)
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Comité de confiscation des profits illicites, activité...
Résultat n°16

Direction générale des contributions indirectes : notes, circulaires, recueil de jurisprudence, extrait des décisions du Conseil supérieur de confiscation des profits illicites.
Cote
1305W54 (Cote)
 Date
1939-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Direction générale des contributions indirectes : notes,...
Résultat n°17

Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Cote
1305W53 (Cote)
 Date
1955-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Gestion des alambics
  • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Résultat n°18

1956.
Cote
1305W52 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1956.
Résultat n°19

1951-1955.
Cote
1305W51 (Cote)
 Date
1951-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1951-1955.
Résultat n°20

1947-1950.
Cote
1305W50 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1947-1950.