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Producteurs
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Résultats de la recherche

  • 1

    2043W21

    Date

    2005

    Cote

    2043W21 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations des particuliers
    • Secteur de Beaujardin
    • 2043W21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 2

    Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W35 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 3

    Matrices supplémentaires.

    Date

    1962

    Cote

    136W18 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Matrices supplémentaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 4

    PRO-V.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1501W101 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations des entreprises
    • Veigné
    • Personnes physiques
    • PRO-V.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 5

    1597W213

    Date

    1990

    Cote

    1597W213 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations des entreprises
    • Villiers-au-Bouin
    • 1597W213

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 6

    1553W240

    Date

    1989-1990

    Cote

    1553W240 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations des entreprises
    • Tours
    • 1553W240

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 7

    1640W18

    Date

    1990

    Cote

    1640W18 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations des particuliers
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • 1640W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 8

    1713W3

    Date

    1999

    Cote

    1713W3 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations des particuliers
    • chinon
    • 1713W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 9

    2039W6

    Date

    2005

    Cote

    2039W6 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations des particuliers
    • Secteur de Saint-Pierre-des-Corps
    • 2039W6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 10

    1683W71

    Date

    1999

    Cote

    1683W71 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations des particuliers
    • Joué-lès-Tours-Nord
    • 1683W71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 11

    2043W36

    Date

    2005

    Cote

    2043W36 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations des particuliers
    • Secteur Velpeau
    • 2043W36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 12

    2040W9

    Date

    2005

    Cote

    2040W9 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations des particuliers
    • 2040W9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 13

    1713W49

    Date

    1999

    Cote

    1713W49 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations des particuliers
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • 1713W49

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 14

    2040W32

    Date

    2005

    Cote

    2040W32 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations des particuliers
    • 2040W32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 15

    1553W17

    Date

    1989-1990

    Cote

    1553W17 (Cote)

    • Contexte : Fiscalité, Indre-et-Loire

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations des entreprises
    • Fondettes
    • 1553W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques