Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9 349
  • 8 410
  • 11
Période
  • 1
  • 17 037
  • 869
Nom de l'inventaire
  • 9 262
  • 4 594
  • 3 382
  • 121
  • 87
Afficher plus
Lieux
  • 570
  • 199
  • 148
  • 136
  • 134
Afficher plus
Typologies
  • 9 437
  • 50
  • 24
  • 6
Sujets
  • 8 252
  • 4 198
  • 225
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 17 759
  • 4 594
  • 121
Titres
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.

    Date

    1999-2010

    Cote

    3072W4 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  2. Résultat n°2

    Règlements intérieurs.

    Date

    1950-1985

    Cote

    3072W3 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  3. Résultat n°3

    Rapports annuels d'activité.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3072W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Rapports annuels d'activité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux et documents annexes.

    Date

    2010

    Cote

    3072W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Procès-verbaux et documents annexes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2736W5 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Date

    1968-1991

    Cote

    2736W3 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2736W2 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Theneuil

    Date

    1992

    Cote

    2725W14 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Restigné

    Date

    2002

    Cote

    2725W13 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Restigné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Luzé

    Date

    1990

    Cote

    2725W12 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Luzé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Cheillé

    Date

    1999

    Cote

    2725W11 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Cheillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Bréhémont

    Date

    2001

    Cote

    2725W10 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Rigny-Ussé

    Date

    1973

    Cote

    2725W9 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Rigny-Ussé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Pouzay

    Date

    1968

    Cote

    2725W8 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Pouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Langeais

    Date

    1974

    Cote

    2725W7 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Langeais

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Cravant-les-Coteaux

    Date

    1968

    Cote

    2725W6 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Cravant-les-Coteaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Cinq-Mars-la-Pile

    Date

    1967

    Cote

    2725W5 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Cinq-Mars-la-Pile

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques