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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2ème tranche : croquis
Cote
2695W54 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

  • Remaniement : dossiers techniques
  • Bréhémont
  • 2ème tranche : croquis
Résultat n°2

Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.
Cote
3072W4 (Cote)
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...
Résultat n°3

Procès-verbaux et documents annexes.
Cote
3072W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Procès-verbaux et documents annexes.
Résultat n°4

Rapports annuels d'activité.
Cote
3072W2 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Rapports annuels d'activité.
Résultat n°5

États de sections
Cote- Date- Lieu
Villedômain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Villedômain
  • États de sections
Résultat n°6
Section ZR

1 media

Section ZR
Cote- Date
2008
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Lussault-sur-Loire
  • Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage...
  • Section ZR
Résultat n°7
Section ZL 1bis

1 media

Section ZL 1bis
Cote- Date
2008
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Nouzilly
  • Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),...
  • Section ZL 1bis
Résultat n°8
Plan général de Tours, feuille 4

1 media

Plan général de Tours, feuille 4
Cote- Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Tours Nord
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Tours
  • Reconstruction
  • Plan général
  • Plan général de Tours, feuille 4
Résultat n°9
Section ZR 1bis

1 media

Section ZR 1bis
Cote- Date
2008
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Nouzilly
  • Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),...
  • Section ZR 1bis
Résultat n°10

Groupement d'urbanisme, planche 6 (1957)
Cote- Date- Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Tours
  • Reconstruction
  • Groupement d'urbanisme de Tours
  • 1957
  • Groupement d'urbanisme, planche 6 (1957)
Résultat n°11

États de sections
Cote- Date- Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Dolus-le-Sec
  • États de sections
Résultat n°12
Section ZT 1bis

1 media

Section ZT 1bis
Cote- Date
2008
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Nouzilly
  • Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),...
  • Section ZT 1bis
Résultat n°13
Section ZX 1bis

1 media

Section ZX 1bis
Cote- Date
2008
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Nouzilly
  • Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),...
  • Section ZX 1bis
Résultat n°14
Section ZO 1bis

1 media

Section ZO 1bis
Cote- Date
2008
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Nouzilly
  • Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),...
  • Section ZO 1bis
Résultat n°15

États de sections
Cote- Date- Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Jean-Saint-Germain
  • États de sections
Résultat n°16

Carton n° 4 : 58 clichés [s.d.], avec extension sur Vallères et Lignières-de-Touraine.
Cote
1740W5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Azay-le-Rideau
  • Photographies aériennes
  • Carton n° 4 : 58 clichés [s.d.], avec extension sur...
Résultat n°17
Plan général de Tours, feuille 3

1 media

Plan général de Tours, feuille 3
Cote- Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Saint-Symphorien, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Europe
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Tours
  • Reconstruction
  • Plan général
  • Plan général de Tours, feuille 3
Résultat n°18
Section ZP 1bis

1 media

Section ZP 1bis
Cote- Date
2008
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Nouzilly
  • Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),...
  • Section ZP 1bis
Résultat n°19

États de sections
Cote- Date- Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Hippolyte
  • États de sections
Résultat n°20

États de sections
Cote- Date- Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Cussay
  • États de sections