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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B, feuille 2b

    1 media

    Section B, feuille 2b

    Date

    1952

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Rénovation
    • Section B, feuille 2b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    1491W101

    Date

    1993

    Cote

    1491W101 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Vouvray
    • 1491W101

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3
    Section G, feuille 2a

    1 media

    Section G, feuille 2a

    Date

    1946

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Le Petit-Pressigny
    • Rénovation
    • Section G, feuille 2a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    1117W244

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W244 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Chouzé-sur-Loire
    • 1117W244

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    1979 (D-Z).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1041 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Montbazon
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979 (D-Z).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Restigné (48 plans)

    Date

    1954-1999

    Cote

    2722W60 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Restigné (48 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section D, feuille 1

    1 media

    Section D, feuille 1

    Date

    1961

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Marcilly-sur-Vienne
    • Rénovation
    • Section D, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section C, feuille 1

    1 media

    Section C, feuille 1

    Date

    1962

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Lerné
    • Rénovation
    • Section C, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Comptes personnes morales (), copropriétaires (*) et A-D.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1178 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • Année 1978
    • Comptes personnes morales (+), copropriétaires (*)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section A, feuille 1bis

    1 media

    Section A, feuille 1bis

    Date

    1932

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chenonceaux
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section A, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section A, feuille 3

    1 media

    Section A, feuille 3

    Date

    1935

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cerelles
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section A, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    1032W93

    Date

    1971-1975

    Cote

    1032W93 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Classement chronologique
    • 1970-1975
    • 1032W93

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section F, feuille 1

    1 media

    Section F, feuille 1

    Date

    1936

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chemillé-sur-Indrois
    • Rénovation
    • Section F, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Sections YE, ZL

    1 media

    Sections YE, ZL

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Descartes
    • Remembrement
    • Sections YE, ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section AZ

    1 media

    Section AZ

    Date

    1968

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Rénovation (1 f. par section sauf exceptions - éch....
    • Section AZ

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    990W89

    Date

    1971-1973

    Cote

    990W89 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Athée-sur-Cher
    • 990W89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section D, feuille 2

    1 media

    Section D, feuille 2

    Date

    1941

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Continvoir
    • Rénovation
    • Section D, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  20. Résultat n°20

    Matrices supplémentaires.

    Date

    1962

    Cote

    136W18 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Matrices supplémentaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  21. Résultat n°21
    Section AO

    1 media

    Section AO

    Date

    1958

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Abilly
    • Rénovation
    • Section AO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    1865W36

    Date

    2001

    Cote

    1865W36 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • 1865W36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    1491W42

    Date

    1992

    Cote

    1491W42 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Preuilly-sur-Claise
    • 1491W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    1320W124

    Date

    1988

    Cote

    1320W124 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Ligueil
    • 1320W124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. et sections AE, AI, CY et CZ : éd. 1971. Section BE : éd. 1972. (6 f.).

    Date

    1971-1972

    Cote

    2032W60 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tours
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    1817W12

    Date

    2000

    Cote

    1817W12 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Chinon
    • 1817W12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Sections ZR et ZT

    1 media

    Sections ZR et ZT

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Savigné-sur-Lathan
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Sections ZR et ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1935

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    1261W68

    Date

    1979

    Cote

    1261W68 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Château-Renault
    • 1261W68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    1117W118

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W118 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Hospices, hôpitaux et maisons de retraites
    • 1117W118

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section X, feuille 1

    1 media

    Section X, feuille 1

    Date

    1995

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Panzoult
    • Remembrement
    • Section X, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    1032W227

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W227 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Couesmes
    • 1032W227

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section F, feuille 2

    1 media

    Section F, feuille 2

    Date

    1958

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Luynes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/20000),...
    • Section F, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Flovier
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    1967W13

    Date

    2003

    Cote

    1967W13 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Azay-le-Rideau
    • 1967W13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    9W79

    Date

    1959-1969

    Cote

    9W79 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Syndicats intercommunaux et associations syndicales
    • Assainissement et drainage des terres humides et marais,...
    • 9W79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Sections ZD à ZY.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1988W159 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monnaie
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZD à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section D, feuille 3

    1 media

    Section D, feuille 3

    Date

    1946

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Le Petit-Pressigny
    • Rénovation
    • Section D, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section YA

    1 media

    Section YA

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Loché-sur-Indrois
    • Remembrement
    • Section YA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques