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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1308W533 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 61

    Date

    1967-1969

    Cote

    1308W217 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Juillet-décembre 1969

    Date

    Juillet-décembre 1969

    Cote

    1308W568 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • Juillet-décembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    25 novembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 117

    Date

    25 novembre 1969-29 décembre 1969

    Cote

    1308W497 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 25 novembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 117

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    7 octobre 1969-24 décembre 1969 – N° d'origine : 294

    Date

    7 octobre 1969-24 décembre 1969

    Cote

    1308W301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 7 octobre 1969-24 décembre 1969 – N° d'origine : 294

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    27 octobre-24 novembre 1969 – N° d'origine : 116

    Date

    27 octobre 1969-24 novembre 1969

    Cote

    1308W496 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 27 octobre-24 novembre 1969 – N° d'origine : 116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Date

    1er octobre 1969-24 octobre 1969

    Cote

    1308W495 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    9 juillet 1969-6 octobre 1969 – N° d'origine : 293

    Date

    9 juillet 1969-6 octobre 1969

    Cote

    1308W300 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 9 juillet 1969-6 octobre 1969 – N° d'origine : 293

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er septembre-29 septembre 1969 – N° d'origine : 114

    Date

    1er septembre 1969-29 septembre 1969

    Cote

    1308W494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er septembre-29 septembre 1969 – N° d'origine : 114

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    30 juin-28 août 1969 – N° d'origine : 113

    Date

    30 juin 1969-28 août 1969

    Cote

    1308W493 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 30 juin-28 août 1969 – N° d'origine : 113

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    25 juin-24 juillet 1969 – N° d'origine : 112

    Date

    25 juin 1969-24 juillet 1969

    Cote

    1308W492 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 25 juin-24 juillet 1969 – N° d'origine : 112

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    14 mai 1969-2 juillet 1969 – N° d'origine : 292

    Date

    14 mai 1969-2 juillet 1969

    Cote

    1308W299 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 14 mai 1969-2 juillet 1969 – N° d'origine : 292

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    Janvier-juin 1969

    Date

    Janvier-juin 1969

    Cote

    1308W567 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • Janvier-juin 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    29 mai-24 juin 1969 – N° d'origine : 111

    Date

    29 mai 1969-24 juin 1969

    Cote

    1308W491 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 29 mai-24 juin 1969 – N° d'origine : 111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    28 avril-28 mai 1969 – N° d'origine : 110

    Date

    28 avril 1969-28 mai 1969

    Cote

    1308W490 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 28 avril-28 mai 1969 – N° d'origine : 110

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    20 février 1969-13 mai 1969 – N° d'origine : 291

    Date

    20 février 1969-13 mai 1969

    Cote

    1308W298 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 20 février 1969-13 mai 1969 – N° d'origine : 291

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    26 mars-25 avril 1969 – N° d'origine : 109

    Date

    26 mars 1969-25 avril 1969

    Cote

    1308W489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 26 mars-25 avril 1969 – N° d'origine : 109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    3 mars-25 mars 1969 – N° d'origine : 108

    Date

    3 mars 1969-25 mars 1969

    Cote

    1308W488 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 3 mars-25 mars 1969 – N° d'origine : 108

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    27 janvier-27 février 1969 – N° d'origine : 107

    Date

    27 janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1308W487 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 27 janvier-27 février 1969 – N° d'origine : 107

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    2 janvier 1969-19 février 1969 – N° d'origine : 290

    Date

    2 janvier 1969-19 février 1969

    Cote

    1308W297 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 2 janvier 1969-19 février 1969 – N° d'origine : 290

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre