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1 364 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1778-1809 – N° d'origine : 2

    Date

    1778-1809

    Cote

    3Q4674 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des partages – 1778-1824
    • 1778-1809 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1786-1793 – N° d'origine : 6

    Date

    1786-1793

    Cote

    3Q4708 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1786-1793 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1787-an X – N° d'origine : 4

    Date

    1787-an X

    Cote

    3Q4684 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature – 1787-1809
    • 1787-an X – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1788-an V – N° d'origine : 4

    Date

    1788-an V

    Cote

    3Q4690 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • 1788-an V – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    5 février 1791-10 août 1791 – N° d'origine : 95

    Date

    5 février 1791-10 août 1791

    Cote

    3Q4777 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 février 1791-10 août 1791 – N° d'origine : 95

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    10 août 1791-14 mars 1792 – N° d'origine : 96

    Date

    10 août 1791-14 mars 1792

    Cote

    3Q4778 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 10 août 1791-14 mars 1792 – N° d'origine : 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    14 mars 1792-7 janvier 1793 – N° d'origine : 97

    Date

    14 mars 1792-7 janvier 1793

    Cote

    3Q4779 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 14 mars 1792-7 janvier 1793 – N° d'origine : 97

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    7 janvier 1793-7 septembre 1793 – N° d'origine : 98

    Date

    7 janvier 1793-7 septembre 1793

    Cote

    3Q4780 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 janvier 1793-7 septembre 1793 – N° d'origine : 98

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    7 septembre 1793-21 germinal an II – N° d'origine : 99

    Date

    7 septembre 1793-21 germinal an II

    Cote

    3Q4781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 septembre 1793-21 germinal an II – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    an II-an VI – N° d'origine : 7

    Date

    an II-an VI

    Cote

    3Q4709 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • an II-an VI – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    21 germinal an II-27 fructidor an II – N° d'origine : 100

    Date

    21 germinal an II-27 fructidor an II

    Cote

    3Q4782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 21 germinal an II-27 fructidor an II – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 fructidor an II-25 germinal an III – N° d'origine : 101

    Date

    27 fructidor an II-25 germinal an III

    Cote

    3Q4783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 27 fructidor an II-25 germinal an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    an III-1810 – N° d'origine : 21

    Date

    an III-1810

    Cote

    3Q4707 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • an III-1810 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    26 germinal an III-5 vendémiaire an IV – N° d'origine : 102

    Date

    26 germinal an III-5 vendémiaire an IV

    Cote

    3Q4784 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 26 germinal an III-5 vendémiaire an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    6 fructidor an III-6 prairial an V – N° d'origine : 33

    Date

    6 fructidor an III-6 prairial an V

    Cote

    3Q5221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 6 fructidor an III-6 prairial an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine : 103

    Date

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V

    Cote

    3Q4785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    an V-an X – N° d'origine : 5

    Date

    an V-an X

    Cote

    3Q4691 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • an V-an X – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    25 brumaire an V-2 frimaire an VI – N° d'origine : 104

    Date

    25 brumaire an V-2 frimaire an VI

    Cote

    3Q4786 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 brumaire an V-2 frimaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    an VI-1806 – N° d'origine : 8

    Date

    an VI-1806

    Cote

    3Q4710 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • an VI-1806 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    an VI-1808 – N° d'origine : 2

    Date

    an VI-1808

    Cote

    3Q4677 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants – an VI-1824
    • an VI-1808 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    2 frimaire an VI-18 vendémiaire an VII – N° d'origine : 105

    Date

    2 frimaire an VI-18 vendémiaire an VII

    Cote

    3Q4787 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 2 frimaire an VI-18 vendémiaire an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    21 pluviôse an VI-6 germinal an VII – N° d'origine : 35

    Date

    21 pluviôse an VI-6 germinal an VII

    Cote

    3Q5222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 21 pluviôse an VI-6 germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    18 vendémiaire an VII-11 ventôse an VII – N° d'origine : 106

    Date

    18 vendémiaire an VII-11 ventôse an VII

    Cote

    3Q4788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 18 vendémiaire an VII-11 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    11 ventôse an VII-6 germinal an VII – N° d'origine : 107

    Date

    11 ventôse an VII-6 germinal an VII

    Cote

    3Q4789 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 11 ventôse an VII-6 germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    7 germinal an VII-11 thermidor an VIII – N° d'origine : 36

    Date

    7 germinal an VII-11 thermidor an VIII

    Cote

    3Q5223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 7 germinal an VII-11 thermidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    7 germinal an VII-3 thermidor an VII – N° d'origine : 108

    Date

    7 germinal an VII-3 thermidor an VII

    Cote

    3Q4790 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 7 germinal an VII-3 thermidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    7 germinal an VII-3 messidor an VIII – N° d'origine : 48

    Date

    7 germinal an VII-3 messidor an VIII

    Cote

    3Q5135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 7 germinal an VII-3 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    4 thermidor an VII-18 nivôse an VIII – N° d'origine : 109

    Date

    4 thermidor an VII-18 nivôse an VIII

    Cote

    3Q4791 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 4 thermidor an VII-18 nivôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    18 nivôse an VIII-24 floréal an VIII – N° d'origine : 110

    Date

    18 nivôse an VIII-24 floréal an VIII

    Cote

    3Q4792 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 nivôse an VIII-24 floréal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    24 floréal an VIII-18 pluviôse an IX – N° d'origine : 111

    Date

    24 floréal an VIII-18 pluviôse an IX

    Cote

    3Q4793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 24 floréal an VIII-18 pluviôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    3 messidor an VIII-5e jour complémentaire an IX – N° d'origine : 49

    Date

    3 messidor an VIII-5e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q5136 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 3 messidor an VIII-5e jour complémentaire an IX – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    6 messidor an VIII-30 brumaire an X – N° d'origine : 2

    Date

    6 messidor an VIII-30 brumaire an X

    Cote

    3Q5075 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 6 messidor an VIII-30 brumaire an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    11 thermidor an VIII-20 messidor an IX – N° d'origine : 37

    Date

    11 thermidor an VIII-20 messidor an IX

    Cote

    3Q5224 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 11 thermidor an VIII-20 messidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    18 pluviôse an IX-24 prairial an IX – N° d'origine : 112

    Date

    18 pluviôse an IX-24 prairial an IX

    Cote

    3Q4794 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 pluviôse an IX-24 prairial an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    24 prairial an IX-22 prairial an X – N° d'origine : 113

    Date

    24 prairial an IX-22 prairial an X

    Cote

    3Q4795 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 24 prairial an IX-22 prairial an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 messidor an IX-21 fructidor an X – N° d'origine : 38

    Date

    21 messidor an IX-21 fructidor an X

    Cote

    3Q5225 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 21 messidor an IX-21 fructidor an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    an X-1809 – N° d'origine : 5

    Date

    an X-1809

    Cote

    3Q4685 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature – 1787-1809
    • an X-1809 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1er vendémiaire an X-30 ventôse an XIII – N° d'origine : 50

    Date

    1er vendémiaire an X-30 ventôse an XIII

    Cote

    3Q5137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 1er vendémiaire an X-30 ventôse an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1er frimaire an X-23 octobre 1806 – N° d'origine : 3

    Date

    1er frimaire an X-23 octobre 1806

    Cote

    3Q5076 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 1er frimaire an X-23 octobre 1806 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    23 prairial an X-24 floréal an XI – N° d'origine : 114

    Date

    23 prairial an X-24 floréal an XI

    Cote

    3Q4796 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 23 prairial an X-24 floréal an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    22 fructidor an X-28 frimaire an XII – N° d'origine : 39

    Date

    22 fructidor an X-28 frimaire an XII

    Cote

    3Q5226 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 22 fructidor an X-28 frimaire an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    an XI-1810 – N° d'origine : 6

    Date

    an XI-1810

    Cote

    3Q4692 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • an XI-1810 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    24 floréal an XI-2 floréal an XII – N° d'origine : 115

    Date

    24 floréal an XI-2 floréal an XII

    Cote

    3Q4797 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 24 floréal an XI-2 floréal an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    Table des testaments enregistrés – N° d'origine : 2

    Date

    an XII-1823

    Cote

    3Q4655 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments enregistrés – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    29 frimaire an XII-17 ventôse an XIII – N° d'origine : 40

    Date

    29 frimaire an XII-17 ventôse an XIII

    Cote

    3Q5227 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 frimaire an XII-17 ventôse an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    2 floréal an XII-9 prairial an XIII – N° d'origine : 116

    Date

    2 floréal an XII-9 prairial an XIII

    Cote

    3Q4798 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 2 floréal an XII-9 prairial an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    18 ventôse an XIII-30 juin 1806 – N° d'origine : 41

    Date

    18 ventôse an XIII-30 juin 1806

    Cote

    3Q5228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 18 ventôse an XIII-30 juin 1806 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    30 ventôse an XIII-6 décembre 1806 – N° d'origine : 51

    Date

    30 ventôse an XIII-6 décembre 1806

    Cote

    3Q5138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 30 ventôse an XIII-6 décembre 1806 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    10 prairial an XIII-1er juillet 1806 – N° d'origine : 117

    Date

    10 prairial an XIII-1er juillet 1806

    Cote

    3Q4799 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 10 prairial an XIII-1er juillet 1806 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    1806-1810 – N° d'origine : 9

    Date

    1806-1810

    Cote

    3Q4711 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1806-1810 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    Table des sépultures ou décès – N° d'origine : 3

    Date

    1806-1813

    Cote

    3Q4662 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Table des sépultures ou décès – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    1806-1823 – N° d'origine : 2

    Date

    1806-1823

    Cote

    3Q4680 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de contrats de mariage – 1806-1865
    • 1806-1823 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    30 juin 1806-14 janvier 1808 – N° d'origine : 42

    Date

    30 juin 1806-14 janvier 1808

    Cote

    3Q5229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 30 juin 1806-14 janvier 1808 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    1er juillet 1806-20 janvier 1807 – N° d'origine : 118

    Date

    1er juillet 1806-20 janvier 1807

    Cote

    3Q4800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er juillet 1806-20 janvier 1807 – N° d'origine : 118

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    24 octobre 1806-6 mai 1809 – N° d'origine : 4

    Date

    24 octobre 1806-6 mai 1809

    Cote

    3Q5077 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 24 octobre 1806-6 mai 1809 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    6 décembre 1806-12 septembre 1808 – N° d'origine : 52

    Date

    6 décembre 1806-12 septembre 1808

    Cote

    3Q5139 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 6 décembre 1806-12 septembre 1808 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    20 janvier 1807-5 mars 1808 – N° d'origine : 119

    Date

    20 janvier 1807-5 mars 1808

    Cote

    3Q4801 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 20 janvier 1807-5 mars 1808 – N° d'origine : 119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    14 janvier 1808-15 septembre 1809 – N° d'origine : 43

    Date

    14 janvier 1808-15 septembre 1809

    Cote

    3Q5230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 14 janvier 1808-15 septembre 1809 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    5 mars 1808-22 août 1808 – N° d'origine : 120

    Date

    5 mars 1808-22 août 1808

    Cote

    3Q4802 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 5 mars 1808-22 août 1808 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    22 août 1808-26 juin 1809 – N° d'origine : 121

    Date

    22 août 1808-26 juin 1809

    Cote

    3Q4803 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 22 août 1808-26 juin 1809 – N° d'origine : 121

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    12 septembre 1808-11 octobre 1809 – N° d'origine : 53

    Date

    12 septembre 1808-11 octobre 1809

    Cote

    3Q5140 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 12 septembre 1808-11 octobre 1809 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    1809-1823 – N° d'origine : 3

    Date

    1809-1823

    Cote

    3Q4675 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des partages – 1778-1824
    • 1809-1823 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    1809-1816 – N° d'origine : 6

    Date

    1809-1816

    Cote

    3Q4686 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de baux
    • Tables des baux à ferme et à loyer – 1809-1865
    • 1809-1816 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    1809-1823 – N° d'origine : 3

    Date

    1809-1823

    Cote

    3Q4678 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants – an VI-1824
    • 1809-1823 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Date

    6 mai 1809-31 août 1810

    Cote

    3Q5078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Date

    26 juin 1809-10 mai 1810

    Cote

    3Q4804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    16 septembre 1809-31 juillet 1810 – N° d'origine : 44

    Date

    16 septembre 1809-31 juillet 1810

    Cote

    3Q5231 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 16 septembre 1809-31 juillet 1810 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    12 octobre 1809-3 octobre 1810 – N° d'origine : 54

    Date

    12 octobre 1809-3 octobre 1810

    Cote

    3Q5141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 12 octobre 1809-3 octobre 1810 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    1810-1813 – N° d'origine : 10

    Date

    1810-1813

    Cote

    3Q4712 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1810-1813 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    1810-1813 – N° d'origine : 7

    Date

    1810-1813

    Cote

    3Q4693 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • 1810-1813 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    Table des testaments non enregistrés – N° d'origine : 3

    Date

    1810-1824

    Cote

    3Q4656 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments non enregistrés – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    10 mai 1810-11 mai 1811 – N° d'origine : 123

    Date

    10 mai 1810-11 mai 1811

    Cote

    3Q4805 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 10 mai 1810-11 mai 1811 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1er août 1810-28 septembre 1811 – N° d'origine : 45

    Date

    1er août 1810-28 septembre 1811

    Cote

    3Q5232 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 1er août 1810-28 septembre 1811 – N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    1er septembre 1810-30 septembre 1813 – N° d'origine : 6

    Date

    1er septembre 1810-30 septembre 1813

    Cote

    3Q5079 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 1er septembre 1810-30 septembre 1813 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    4 octobre 1810-14 juin 1813 – N° d'origine : 55

    Date

    4 octobre 1810-14 juin 1813

    Cote

    3Q5142 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 4 octobre 1810-14 juin 1813 – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    11 mai 1811-25 juin 1812 – N° d'origine : 124

    Date

    11 mai 1811-25 juin 1812

    Cote

    3Q4806 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 11 mai 1811-25 juin 1812 – N° d'origine : 124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre