Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre / France. Bureau de l'Enregistrement (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	82 medias	1785-an VIII	Cote 3Q1788 (Cote)	Date 1785-an VIII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des baux de toute nature
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Tables de baux Tables des baux de toute nature, 1785-1810 1785-an VIII
Résultat n°2		16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine : 21	Cote 3Q2029 (Cote)	Date 16 juin 1788-24 vendémiaire an VI	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Déclarations de successions Mutations par décès – 1788-1968 16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine :...
Résultat n°3	56 medias	1791-an V	Cote 3Q1792 (Cote)	Date 1791-an V	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des vendeurs
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Tables de vendeurs et d'acquéreurs Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865 1791-an V
Résultat n°4		14 février 1791-20 avril 1793	Cote 3Q1835 (Cote)	Date 14 février 1791-20 avril 1793	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947 14 février 1791-20 avril 1793
Résultat n°5		21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60	Cote 3Q1836 (Cote)	Date 21 avril 1793-10 brumaire an III	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947 21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60
Résultat n°6		11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine : 61	Cote 3Q1837 (Cote)	Date 11 brumaire an III-1er vendémiaire an V	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947 11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine...
Résultat n°7	159 medias	an V-1810	Cote 3Q1793 (Cote)	Date an V-1810	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des vendeurs
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Tables de vendeurs et d'acquéreurs Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865 an V-1810
Résultat n°8	99 medias	an V-1810	Cote 3Q1800 (Cote)	Date an V-1810	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Tables de vendeurs et d'acquéreurs Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865 an V-1810
Résultat n°9		1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII	Cote 3Q1838 (Cote)	Date 1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947 1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII
Résultat n°10	49 medias	Table alphabétique des assujettis à la patente	Cote 3Q10001 (Cote)	Date an V-an VIII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Autres catégories de registres Table alphabétique des assujettis à la patente
Résultat n°11		an V-1810	Cote 3Q1771 (Cote)	Date an V-1810	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des sépultures ou décès
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Tables de décès et successions Tables des sépultures ou décès, an V-1824 an V-1810
Résultat n°12		24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine : 22	Cote 3Q2030 (Cote)	Date 24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Déclarations de successions Mutations par décès – 1788-1968 24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine...
Résultat n°13		19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine : 63	Cote 3Q1839 (Cote)	Date 19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947 19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine...
Résultat n°14		1er germinal an VII-8 prairial an IX	Cote 3Q2001 (Cote)	Date 1er germinal an VII-8 prairial an IX	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes sous signature privée
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes sous signature privée – an VII-1946 1er germinal an VII-8 prairial an IX
Résultat n°15		1er germinal an VII-13 nivôse an VIII	Cote 3Q1840 (Cote)	Date 1er germinal an VII-13 nivôse an VIII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961 1er germinal an VII-13 nivôse an VIII
Résultat n°16		2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine : 23	Cote 3Q2031 (Cote)	Date 2 floréal an VII-30 thermidor an VIII	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Déclarations de successions Mutations par décès – 1788-1968 2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine...
Résultat n°17		14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine : 65	Cote 3Q1841 (Cote)	Date 14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961 14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine...
Résultat n°18		Enregistrement au jour le jour des droits de patente	Cote 3Q10002 (Cote)	Date 15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Autres catégories de registres Enregistrement au jour le jour des droits de patente
Résultat n°19		1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine : 24	Cote 3Q2032 (Cote)	Date 1er fructidor an VIII-20 nivôse an X	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Déclarations de successions Mutations par décès – 1788-1968 1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine...
Résultat n°20	61 medias	Table des partages	Cote 3Q1782 (Cote)	Date an IX-1823	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des partages
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Tables de partages Table des partages

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1785-an VIII

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16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine : 21

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1791-an V

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14 février 1791-20 avril 1793

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21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

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11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine : 61

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an V-1810

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an V-1810

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1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

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Table alphabétique des assujettis à la patente

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an V-1810

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24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine : 22

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19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine : 63

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1er germinal an VII-8 prairial an IX

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1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

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2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine : 23

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14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine : 65

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Enregistrement au jour le jour des droits de patente

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1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine : 24

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Table des partages

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