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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1785-an VIII

82 medias

Cote
3Q1788 (Cote)
Date
1785-an VIII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des baux de toute nature
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de baux
  • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
  • 1785-an VIII
Résultat n°2
Cote
3Q2029 (Cote)
Date
16 juin 1788-24 vendémiaire an VI
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine :...
Résultat n°3
1791-an V

56 medias

Cote
3Q1792 (Cote)
Date
1791-an V
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
  • 1791-an V
Résultat n°4
Cote
3Q1835 (Cote)
Date
14 février 1791-20 avril 1793
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
  • 14 février 1791-20 avril 1793
Résultat n°5
Cote
3Q1836 (Cote)
Date
21 avril 1793-10 brumaire an III
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
  • 21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60
Résultat n°6
Cote
3Q1837 (Cote)
Date
11 brumaire an III-1er vendémiaire an V
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
  • 11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine...
Résultat n°7
an V-1810

159 medias

Cote
3Q1793 (Cote)
Date
an V-1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
  • an V-1810
Résultat n°8
an V-1810

99 medias

Cote
3Q1800 (Cote)
Date
an V-1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
  • an V-1810
Résultat n°9
Cote
3Q1838 (Cote)
Date
1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
  • 1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII
Résultat n°10
Table alphabétique des assujettis à la patente

49 medias

Cote
3Q10001 (Cote)
Date
an V-an VIII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Autres catégories de registres
  • Table alphabétique des assujettis à la patente
Résultat n°11
Cote
3Q1771 (Cote)
Date
an V-1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des sépultures ou décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
  • an V-1810
Résultat n°12
Cote
3Q2030 (Cote)
Date
24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine...
Résultat n°13
Cote
3Q1839 (Cote)
Date
19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
  • 19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine...
Résultat n°14
Cote
3Q2001 (Cote)
Date
1er germinal an VII-8 prairial an IX
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 1er germinal an VII-8 prairial an IX
Résultat n°15
Cote
3Q1840 (Cote)
Date
1er germinal an VII-13 nivôse an VIII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 1er germinal an VII-13 nivôse an VIII
Résultat n°16
Cote
3Q2031 (Cote)
Date
2 floréal an VII-30 thermidor an VIII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine...
Résultat n°17
Cote
3Q1841 (Cote)
Date
14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine...
Résultat n°18
Cote
3Q10002 (Cote)
Date
15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Autres catégories de registres
  • Enregistrement au jour le jour des droits de patente
Résultat n°19
Cote
3Q2032 (Cote)
Date
1er fructidor an VIII-20 nivôse an X
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine...
Résultat n°20
Table des partages

61 medias

Cote
3Q1782 (Cote)
Date
an IX-1823
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des partages
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de partages
  • Table des partages
Résultat n°21
an IX-1810

129 medias

Cote
3Q1768 (Cote)
Date
an IX-1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions acquittées
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions acquittées, an IX-1824
  • an IX-1810
Résultat n°22
an IX-1810

106 medias

Cote
3Q1789 (Cote)
Date
an IX-1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des baux de toute nature
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de baux
  • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
  • an IX-1810
Résultat n°23
an IX-1810

62 medias

Cote
3Q1784 (Cote)
Date
an IX-1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
  • an IX-1810
Résultat n°24
Table des copartageants

65 medias

Cote
3Q1783 (Cote)
Date
an IX-1823
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des copartageants
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de partages
  • Table des copartageants
Résultat n°25
Cote
3Q1842 (Cote)
Date
28 frimaire an IX-28 frimaire an X
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 28 frimaire an IX-28 frimaire an X – N° d'origine :...
Résultat n°26
Cote
3Q1843 (Cote)
Date
29 frimaire an X-20 thermidor an XI
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 29 frimaire an X-20 thermidor an XI
Résultat n°27
Cote
3Q2033 (Cote)
Date
21 nivôse an X-20 nivôse an XI
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 21 nivôse an X-20 nivôse an XI – N° d'origine : 25
Résultat n°28
Cote
3Q2034 (Cote)
Date
20 nivôse an XI-13 vendémiaire an XIII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 20 nivôse an XI-13 vendémiaire an XIII – N° d'origine...
Résultat n°29
Cote
3Q1844 (Cote)
Date
20 thermidor an XI-1er messidor an XII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 20 thermidor an XI-1er messidor an XII
Résultat n°30
Cote
3Q2002 (Cote)
Date
5 fructidor an XI-10 octobre 1809
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 5 fructidor an XI-10 octobre 1809 – N° d'origine :...
Résultat n°31
Cote
3Q1845 (Cote)
Date
1er messidor an XII-16 floréal an XIII
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 1er messidor an XII-16 floréal an XIII
Résultat n°32
Cote
3Q2035 (Cote)
Date
14 vendémiaire an XIII-2 février 1807
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 14 vendémiaire an XIII-2 février 1807 – N° d'origine...
Résultat n°33
Cote
3Q1846 (Cote)
Date
16 floréal an XIII-1er avril 1806
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 16 floréal an XIII-1er avril 1806
Résultat n°34
Cote
3Q1847 (Cote)
Date
1er avril 1806-2 février 1807
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 1er avril 1806-2 février 1807
Résultat n°35
Cote
3Q1848 (Cote)
Date
2 février 1807-10 décembre 1807
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 2 février 1807-10 décembre 1807 – N° d'origine : 72
Résultat n°36
Cote
3Q2036 (Cote)
Date
2 février 1807-24 février 1809
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 2 février 1807-24 février 1809 – N° d'origine : 28
Résultat n°37
Cote
3Q1849 (Cote)
Date
10 décembre 1807-25 octobre 1808
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 10 décembre 1807-25 octobre 1808
Résultat n°38
Cote
3Q1850 (Cote)
Date
25 octobre 1808-2 juin 1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 25 octobre 1808-2 juin 1810
Résultat n°39
Cote
3Q2037 (Cote)
Date
25 février 1809-31 décembre 1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 25 février 1809-31 décembre 1810 – N° d'origine : 29
Résultat n°40
Cote
3Q2003 (Cote)
Date
11 octobre 1809-30 septembre 1810
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 11 octobre 1809-30 septembre 1810 – N° d'origine :...
Résultat n°41
Cote
3Q1851 (Cote)
Date
2 juin 1810-2 avril 1812
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 2 juin 1810-2 avril 1812 – N° d'origine : 75
Résultat n°42
Cote
3Q2004 (Cote)
Date
1er octobre 1810-23 mars 1818
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 1er octobre 1810-23 mars 1818
Résultat n°43
1811-1824

68 medias

Cote
3Q1785 (Cote)
Date
1811-1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
  • 1811-1824
Résultat n°44
Cote
3Q2038 (Cote)
Date
1er janvier 1811-17 février 1814
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1er janvier 1811-17 février 1814 – N° d'origine : 30
Résultat n°45
1811-1822

188 medias

Cote
3Q1801 (Cote)
Date
1811-1822
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
  • 1811-1822
Résultat n°46
1811-1813

64 medias

Cote
3Q1790 (Cote)
Date
1811-1813
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des baux a ferme et a loyer
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de baux
  • Tables des baux à ferme et à loyer, 1811-1824
  • 1811-1813
Résultat n°47
1811-1814

66 medias

Cote
3Q1769 (Cote)
Date
1811-1814
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions acquittées
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions acquittées, an IX-1824
  • 1811-1814
Résultat n°48
1811-1813

83 medias

Cote
3Q1772 (Cote)
Date
1811-1813
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des sépultures ou décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
  • 1811-1813
Résultat n°49
1811-1817

166 medias

Cote
3Q1794 (Cote)
Date
1811-1817
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
  • 1811-1817
Résultat n°50
Cote
3Q1852 (Cote)
Date
3 avril 1812-2 décembre 1813
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 3 avril 1812-2 décembre 1813 – N° d'origine : 76
Résultat n°51
Cote
3Q1853 (Cote)
Date
3 décembre 1813-2 novembre 1815
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 3 décembre 1813-2 novembre 1815 – N° d'origine : 77
Résultat n°52
1814-1821

132 medias

Cote
3Q1773 (Cote)
Date
1814-1821
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des sépultures ou décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
  • 1814-1821
Résultat n°53
1814-1824

151 medias

Cote
3Q1791 (Cote)
Date
1814-1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des baux a ferme et a loyer
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de baux
  • Tables des baux à ferme et à loyer, 1811-1824
  • 1814-1824
Résultat n°54
Cote
3Q2039 (Cote)
Date
18 février 1814-8 novembre 1816
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 18 février 1814-8 novembre 1816 – N° d'origine : 31
Résultat n°55
1815-1824

107 medias

Cote
3Q1770 (Cote)
Date
1815-1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions acquittées
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions acquittées, an IX-1824
  • 1815-1824
Résultat n°56
Cote
3Q1854 (Cote)
Date
2 novembre 1815-22 septembre 1817
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 2 novembre 1815-22 septembre 1817 – N° d'origine :...
Résultat n°57
Cote
3Q2040 (Cote)
Date
9 novembre 1816-26 février 1821
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 9 novembre 1816-26 février 1821 – N° d'origine : 32
Résultat n°58
1817-1822

155 medias

Cote
3Q1795 (Cote)
Date
1817-1822
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
  • 1817-1822
Résultat n°59
Cote
3Q1855 (Cote)
Date
23 septembre 1817-9 août 1819
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 23 septembre 1817-9 août 1819 – N° d'origine : 79
Résultat n°60
Cote
3Q2005 (Cote)
Date
23 mars 1818-23 janvier 1826
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 23 mars 1818-23 janvier 1826 – N° d'origine : 6
Résultat n°61
Cote
3Q1856 (Cote)
Date
9 août 1819-8 janvier 1821
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 9 août 1819-8 janvier 1821 – N° d'origine : 80
Résultat n°62
1821-1824

79 medias

Cote
3Q1774 (Cote)
Date
1821-1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des sépultures ou décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
  • 1821-1824
Résultat n°63
Cote
3Q1857 (Cote)
Date
8 janvier 1821-23 mars 1822
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 8 janvier 1821-23 mars 1822
Résultat n°64
Cote
3Q2041 (Cote)
Date
26 février 1821-22 novembre 1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 26 février 1821-22 novembre 1824 – N° d'origine : 33
Résultat n°65
1822-1824

86 medias

Cote
3Q1796 (Cote)
Date
1822-1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
  • 1822-1824
Résultat n°66
1822-1824

58 medias

Cote
3Q1802 (Cote)
Date
1822-1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
  • 1822-1824
Résultat n°67
Cote
3Q1858 (Cote)
Date
23 mars 1822-23 juillet 1823
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 23 mars 1822-23 juillet 1823
Résultat n°68
Cote
3Q1859 (Cote)
Date
23 juillet 1823-14 décembre 1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 23 juillet 1823-14 décembre 1824
Résultat n°69
1824-1835 - N° d'origine : 6

147 medias

Cote
3Q1775 (Cote), 6NUM3/005/001 (Cote)
Date
1824-1835
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1824-1968
  • 1824-1835 - N° d'origine : 6
Résultat n°70
1824

45 medias

Cote
3Q1803 (Cote)
Date
1824
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
  • 1824
Résultat n°71
Cote
3Q2042 (Cote)
Date
22 novembre 1824-20 octobre 1828
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 22 novembre 1824-20 octobre 1828 – N° d'origine : 34
Résultat n°72
Cote
3Q1860 (Cote)
Date
14 décembre 1824-1er avril 1826
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 14 décembre 1824-1er avril 1826 – N° d'origine : 84
Résultat n°73
1825-1828

137 medias

Cote
3Q1804 (Cote)
Date
1825-1828
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
  • 1825-1828
Résultat n°74
1825-1852

177 medias

Cote
3Q1786 (Cote)
Date
1825-1852
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
  • 1825-1852
Résultat n°75
1825-1836

160 medias

Cote
3Q1797 (Cote)
Date
1825-1836
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
  • 1825-1836
Résultat n°76
1825-1841

180 medias

Cote
3Q1765 (Cote)
Date
1825-1841
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des testaments, donations et dispositions éventuelles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de testaments et dispositions éventuelles
  • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
  • 1825-1841
Résultat n°77
Cote
3Q2006 (Cote)
Date
24 janvier 1826-31 octobre 1832
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 24 janvier 1826-31 octobre 1832
Résultat n°78
Cote
3Q1861 (Cote)
Date
1er avril 1826-2 juillet 1827
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 1er avril 1826-2 juillet 1827 – N° d'origine : 85
Résultat n°79
Cote
3Q1862 (Cote)
Date
2 juillet 1827-11 mars 1828
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 2 juillet 1827-11 mars 1828
Résultat n°80
Cote
3Q1863 (Cote)
Date
11 mars 1828-26 décembre 1828
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 11 mars 1828-26 décembre 1828