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520 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1785-an VIII

    82 medias

    1785-an VIII

    Date

    1785-an VIII

    Cote

    3Q1788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
    • 1785-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine : 21

    Date

    16 juin 1788-24 vendémiaire an VI

    Cote

    3Q2029 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1791-an V

    56 medias

    1791-an V

    Date

    1791-an V

    Cote

    3Q1792 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1791-an V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    14 février 1791-20 avril 1793

    Date

    14 février 1791-20 avril 1793

    Cote

    3Q1835 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 14 février 1791-20 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

    Date

    21 avril 1793-10 brumaire an III

    Cote

    3Q1836 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine : 61

    Date

    11 brumaire an III-1er vendémiaire an V

    Cote

    3Q1837 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7
    an V-1810

    159 medias

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    an V-1810

    99 medias

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Date

    1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Cote

    3Q1838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    Table alphabétique des assujettis à la patente

    49 medias

    Table alphabétique des assujettis à la patente

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    3Q10001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Autres catégories de registres
    • Table alphabétique des assujettis à la patente

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1771 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine : 22

    Date

    24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII

    Cote

    3Q2030 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine : 63

    Date

    19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII

    Cote

    3Q1839 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er germinal an VII-8 prairial an IX

    Date

    1er germinal an VII-8 prairial an IX

    Cote

    3Q2001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1946
    • 1er germinal an VII-8 prairial an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Date

    1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Cote

    3Q1840 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine : 23

    Date

    2 floréal an VII-30 thermidor an VIII

    Cote

    3Q2031 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine : 65

    Date

    14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX

    Cote

    3Q1841 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Enregistrement au jour le jour des droits de patente

    Date

    15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810

    Cote

    3Q10002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Autres catégories de registres
    • Enregistrement au jour le jour des droits de patente

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine : 24

    Date

    1er fructidor an VIII-20 nivôse an X

    Cote

    3Q2032 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20
    Table des partages

    61 medias

    Table des partages

    Date

    an IX-1823

    Cote

    3Q1782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de partages
    • Table des partages

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre