Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Résultat n°1
Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- La Celle-Saint-Avant
- Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°2
Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°3
Année 1962.

Date

1962

Cote

2151W103 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1962.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°4
Année 1974.

Date

1974

Cote

2151W112 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1974.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°5
Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

1961-1967

Cote

2151W62 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
- (rubrique 347) Surveillance générale
- Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°6
Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

Date

1947-1954

Cote

2151W21 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Réseau des transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°7
Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

1959-1961

Cote

2151W116 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°8
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

Date

1947-1955

Cote

2151W18 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Réseau urbain et suburbain de Tours
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°9
V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

1942-1959

Cote

2151W123 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubriques 356 et 357) Textes législatifs et réglementaires...
- V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°10
Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

1947-1978

Cote

2860W11 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11
Année 1966.

Date

1966

Cote

2151W107 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°12
Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

1949-1970

Cote

1143W23 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°13
Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

1947-1959

Cote

2151W139 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- [(chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses]
- [(rubrique 35) Statistiques]
- Réseau de transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°14
Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

1953-1956

Cote

2151W115 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°15
Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

1946-1952

Cote

2151W76 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°16
V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

1957-1961

Cote

2151W56 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- (rubrique 35) Statistiques
- V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°17
Août 1953-1956.

Date

1953-1956

Cote

2151W30 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
- Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
- Procès-verbaux des réunions du comité syndical
- Août 1953-1956.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°18
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

Date

1948-1959

Cote

2151W134 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- [(rubrique 371) Comptes et budgets]
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°19
Nouveaux horaires de trains des différentes lignes : correspondance, tableaux.

Date

1941-1957

Cote

2151W74 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 366) Composition et circulation des convois
- Nouveaux horaires de trains des différentes lignes :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°20
Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963), rapports de l'inspecteur des transports (1964-1967), statistiques (1946-1950).

Date

1943-1967

Cote

2151W75 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 367) Accidents
- Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°21
Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Finances
- Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22
V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1972

Cote

2151W87 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°23
Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Date

1962-1979

Cote

1143W51 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°24
Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

Date

1948-1973

Cote

2151W143 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 358) Programmes généraux, planification
- Travaux de modernisation et d'équipement des transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°25
Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

Date

1942-1968

Cote

2151W147 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°26
Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Modification d'horaires : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

Date

1956-1975

Cote

2151W61 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°27
Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

Date

1948-1953

Cote

1143W31 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
- Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°28
Cession des matériels provenant de la dépose des voies : textes officiels (1941-1951) ; location de l'autorail Billard entreposé à Richelieu : rapports de l'inspecteur des transports (1964-1965).

Date

1941-1965

Cote

2151W72 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Cession des matériels provenant de la dépose des voies :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°29
Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

Date

1946-1976

Cote

2860W12 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30
Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation des transports départementaux : correspondance, rapports, plans, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil général (1949).

Date

1942-1960

Cote

2151W67 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°31
Exercices 1955 à 1958.

Date

1955-1958

Cote

2151W136 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- [(rubrique 371) Comptes et budgets]
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Exercices 1955 à 1958.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°32
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

Date

1961

Cote

2151W27 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 362) Police de conservation
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°33
Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°34
Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse, convention relative au cinquième avenant au traité d'affermage à la Compagnie des Chemins de fer départementaux.

Date

1963-1974

Cote

2151W78 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°35
Commune de Continvoir.

Date

1938-1984

Cote

1143W37 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Continvoir.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°36
Transports en commun de la région tourangelle, horaires (1947-1959), Compagnie des Tramways de Tours, arrêts (1908-1950) : rapports du subdivisionnaire, notes, correspondance, indicateur d'horaires, documents de travail.

Date

1908-1959

Cote

2151W129 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 366) Composition et circulation des convois
- Transports en commun de la région tourangelle, horaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°37
Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°38
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).

Date

1961-1974

Cote

2151W152 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°39
Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

Date

2002-2004

Cote

2664W16 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Marcé-sur-Esves
- Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°40
Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

Date

2005

Cote

2664W6 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Civray-sur-Esves
- Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°41
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Acquisition d'autobus : dossiers de consultation des fournisseurs (notices de matériel, correspondance, rapports).

Date

1957-1960

Cote

2151W73 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°42
Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

Date

1988

Cote

2860W16 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43
Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1938-1984

Cote

1143W40 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Neuillé-Pont-Pierre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°44
Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et de V.F.I.L. (IIe, IIIe, IVe et Ve plans). - Préparation : correspondance, notes, circulaires, rapports.

Date

1949-1970

Cote

2151W66 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 358) Programmes généraux, planification
- Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°45
Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Neuilly-le-Brignon
- Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°46
Année 1952.

Date

1952

Cote

2151W93 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1952.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°47
Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau Nord. - Contrôle de l'exploitation : comptes d'exploitation, rapports du subdivisionnaire, relevés des recettes par gares expéditrices (1909-1959).

Date

1885-1959

Cote

2151W59 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°48
Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°49
Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation des réseaux Nord et Sud).

Date

1964-1974

Cote

2151W45 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Budget des V.F.I.L.
- Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°50
Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Civray-sur-Esves
- Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°51
Année 1965.

Date

1965

Cote

2151W106 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1965.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°52
Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

Date

1987-1999

Cote

2860W20 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°53
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Contrôle financier : budgets des exercices 1948 à 1953, rapport d'inspection du subdivisionnaire, notes, correspondance.

Date

1948-1958

Cote

2151W133 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- [(rubrique 371) Comptes et budgets]
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°54
V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

Date

1938-1947

Cote

1143W26 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°55
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Accidents : circulaires (1952-1966), déclarations d'accidents et rapports du subdivisionnaire (1952-1973).

Date

1952-1973

Cote

2151W38 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 367) Accidents
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°56
Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

Date

1969-1973

Cote

2151W3 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
- (rubrique 354) Traités particuliers
- Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°57
Correspondance.

Date

1951-1962

Cote

2151W1 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre II) Contrôle des travaux
- (rubrique 346) Occupations de domaine public du chemin...
- Correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°58
Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

Date

1989-1992

Cote

2860W17 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Extension, permis de construire (1991-1992), marché...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°59
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation par la commune de Richelieu : convention, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance.

Date

1964-1973

Cote

2151W13 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°60
Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet : marché, devis descriptifs et estimatifs des travaux, plans.

Date

1973-1974

Cote

2151W150 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°61
Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Descartes
- Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°62
Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Bossay-sur-Claise
- Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°63
Année 1954.

Date

1954

Cote

2151W95 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1954.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°64
Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

Date

1936-1969

Cote

2151W4 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires
- Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°65
Coordination des transports. - Réglementation : textes officiels.

Date

1939-1966

Cote

2151W122 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (21e section, chapitres I à III, rubriques 400 à 404)...
- Coordination des transports. - Réglementation : textes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°66
Dépose des voies et ventes de matériel.

Date

1945-1954

Cote

1143W30 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
- Dépose des voies et ventes de matériel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°67
Concours et choix de l'architecte : dossier de concours du cabinet Coutier, rapports de l'inspecteur des transports, étude des soumissions, correspondance.

Date

1973

Cote

2151W149 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Concours et choix de l'architecte : dossier de concours...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°68
Construction de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Beaujardin-Abattoirs et de l'embranchement place Louis Desmoulins-église de La Riche.

Date

1948-1950

Cote

2151W114 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Construction de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°69
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance (1949-1973). Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville : correspondance (1951-1952). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle : correspondance (1948-1971, dont correspondance relative à la construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard, 1971).

Date

1948-1971

Cote

2151W28 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°70
Ligne de Tours à Vouvray exploitée par la Société des Tramways à vapeur et réseau des transports en commun de la région tourangelle exploité par la Compagnie des Tramways de Tours. - Projets de relèvement des tarifs : notes, correspondance, rapports des ingénieurs, plans de lignes, indicateurs d'horaires.

Date

1924-1950

Cote

2151W138 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- [(rubrique 372) Tarifs]
- Ligne de Tours à Vouvray exploitée par la Société des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°71
Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

Date

1908-1956

Cote

2151W5 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
- Recouvrement et répartition des frais de contrôle :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°72
Installation de l'éclairage électrique dans diverses gares du réseau Sud et travaux complémentaires au dépôt de Ligueil : note, rapports du subdivisionnaire.

Date

1943

Cote

2151W68 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Installation de l'éclairage électrique dans diverses...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°73
Exercices 1963 à 1966.

Date

1963-1966

Cote

2151W160 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
- Comptes de gestion
- Exercices 1963 à 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°74
1986, 1990 (manque le rapport final)

Date

1986-1990

Cote

2860W3 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Fonctionnement
- Inspections : rapports, documents préparatoires.
- 1986, 1990 (manque le rapport final)
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°75
Transports de marchandises. - Réglementation : textes officiels.

Date

1942-1974

Cote

2151W121 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (20e section) Transports routiers
- (chapitre III, rubriques 393 à 399) Transports de marchandises
- Transports de marchandises. - Réglementation : textes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°76
V.F.I.L. - Statistiques annuelles pour le département adressées au Ministère : correspondance, rapports, tableaux statistiques.

Date

1951-1973

Cote

2151W119 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- (rubrique 35) Statistiques
- V.F.I.L. - Statistiques annuelles pour le département...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°77
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état des voies : correspondance.

Date

1963-1965

Cote

2151W151 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°78
1994

Date

1991-1994

Cote

2860W4 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Fonctionnement
- Inspections : rapports, documents préparatoires.
- 1994
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°79
Année 1953.

Date

1953

Cote

2151W94 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1953.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°80
Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

Date

1964-1977

Cote

1143W47 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Année 1962.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Année 1974.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

Cote

Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

Producteur :

Année 1966.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Producteur :

Août 1953-1956.

Date