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  1. Résultat n°1

    Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place : arrêté définissant les modalités d'application (copie), dispositions générales, plan de zonage, carte communale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2663W304 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Preuilly-sur-Claise
    • Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    2663W303 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

    Date

    1988

    Cote

    2663W302 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Carte communale : dossier complet.

    Date

    1991

    Cote

    2663W301 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Boussay
    • Carte communale : dossier complet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

    Date

    2007

    Cote

    2663W300 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2663W299 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Moreau et Mr Forge à Saint-Senoch, Mr Passeland et Mr Gorge à Betz-le-Château : plan, arrêté.

    Date

    1991

    Cote

    2663W298 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Saint-Senoch : récépissé, plan.

    Date

    1990

    Cote

    2663W297 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Betz-le-Château au lieudit "La Goulardière" : récépissé, plan.

    Date

    1990

    Cote

    2663W296 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Modde à Charnizay, Mr Joubert à La Celle-Guenand, Mr Fremont à Saint Flovier : plan, correspondance.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2663W295 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay : dossier de chantier, dossier de marché.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2663W294 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay. Société TRANTERRASSEMENT : dossier de marché.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2663W293 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude de mise en conformité de la décharge, dossier de déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement, étude d'impact, avant projet, étude de faisabilité.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2663W292 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, réseau adduction eau potable : dossier général de travaux éxecutés, plan.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2663W291 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, RD n°100 à Paulmy, 16ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

    Date

    1990

    Cote

    2663W290 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse : arrêté, plan, récépissé, photo.

    Date

    1960-1986

    Cote

    2663W289 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2663W288 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2663W287 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, poste de relèvement collecteur principal, casier : dossier de consultation restreinte, plan, étude.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2663W286 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, élimination des matières de vidange : avant projet général, plan, projet.

    Date

    1993

    Cote

    2663W285 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)