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  1. Résultat n°1

    Document de présentation de la subdivision de Loches.

    Date

    2001

    Cote

    2663W1 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Document de présentation de la subdivision de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées et coupées (1962-1984) ; précipitations exceptionnelles (1983).

    Date

    1962-1984

    Cote

    2663W2 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques : correspondance, instructions, tableaux de caractéristiques des routes.

    Date

    1964-1973

    Cote

    2663W3 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.

    Date

    1993

    Cote

    2663W4 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2663W5 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14 au lieu-dit Bergeresse, aliénation d'une section du CR n° 81 du Petit Chemin des Roches au lieu-dit "Les Roches".

    Date

    1976-1977

    Cote

    2663W6 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Abilly
    • Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale : CR n° 105, voie d'accès au terrain de camping, parcelles BD 274, 279 et 285 (lotissement Les Sables), déclassement et aliénation d'une partie de la VC n° 13.

    Date

    1977-1981

    Cote

    2663W7 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Abilly
    • Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2663W8 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Barrou
    • Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Voirie communale et rurale : correspondance, extrait de délibérations. Chemin de Richardières n°48 CD n°50, cession de terrain : acte de cession gratuite.

    Date

    1959-1973

    Cote

    2663W9 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossay sur Claise
    • Voirie communale et rurale : correspondance, extrait...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble BESCHY (1980) : acte notarié, proposition de mandatement, dossier de rescindement.

    Date

    1980

    Cote

    2663W10 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossay sur Claise
    • Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2663W11 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossée
    • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W12 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossée
    • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W13 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Boussay
    • CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) : plan, correspondance, note; Voiries de Boussay : carte des voies communales, tableau de classement des chemins communaux et ruraux, carte des chemins départementaux, tableau des longueurs des CD.

    Date

    1978-1985

    Cote

    2663W14 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Boussay
    • Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements de virages (1980) : acte notarié, extrait de délibérations, extrait de carte, correspondance.

    Date

    1980

    Cote

    2663W15 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • La Celle-Guenand
    • La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Voirie communale : soumission, extrait de délibérations, devis, marché de gré à gré, décompte, rapport du subdivisionnaire, plan, carte vicinale.

    Date

    1873-1969

    Cote

    2663W16 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Chambon
    • Voirie communale : soumission, extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale, tableaux généraux des Chemins ruraux, liste des chemins privés, dossier de projet d'aliénation du CR compris entre le chemin vicinal n° 2 et le CR n° 12, dossier de projet de reconnaissance entre le chemin n° 103 et le chemin n° 20, extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1843-1974

    Cote

    2663W17 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de délibérations, arrêté, rapport du subdivisionnaire, minute, dossier de rescindement, dossier de projet.

    Date

    1949-1959

    Cote

    2663W18 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC n° 2 (1960-1968) : carnet de nivellement, plan, rapport du subdivisionnaire, correspondance, bon de commande.

    Date

    1960-1968

    Cote

    2663W19 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Date

    2008

    Cote

    2663W20 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)