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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  2. Résultat n°2

    Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1757W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  3. Résultat n°3

    Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans, correspondance, ordres de service, comptes-rendus de réunions, conventions, factures, arrêtés, avis d'appel d'offre, appel d'offre.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1477W67 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Veigné
    • Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  4. Résultat n°4

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

    Date

    1991

    Cote

    1545W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  5. Résultat n°5

    Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

    Date

    1989

    Cote

    1477W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  6. Résultat n°6

    Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

    Date

    1970-1986

    Cote

    1477W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Esvres
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  7. Résultat n°7

    Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification, dossier de programmation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1477W55 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Cormery
    • Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

    Date

    1958-1980

    Cote

    1477W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  9. Résultat n°9

    ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1757W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  10. Résultat n°10

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Date

    1990

    Cote

    1545W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  11. Résultat n°11

    Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité du subdivisionnaire pour l'exercice 1946.

    Date

    1946

    Cote

    1477W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Administration générale
    • Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  12. Résultat n°12

    Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, croquis, bulletins de chantier, photographie.

    Date

    1944

    Cote

    1477W19 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 86
    • Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

    Date

    1981-1984

    Cote

    1757W73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  14. Résultat n°14

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  15. Résultat n°15

    Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1757W72 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    Lotissement « le Maltâche ».

    Date

    1991

    Cote

    1757W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Maltâche ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

    Date

    1956-1986

    Cote

    1477W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Esvres
    • Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

    Date

    1988

    Cote

    1874W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts sur la décharge de l'Indre. - Reconstruction et élargissement : dessins, pièces techniques, notes de calcul, correspondance, rapports de chantier, marché.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1477W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 86
    • Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  20. Résultat n°20

    Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés, métrés, devis, bulletins de chantier.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1477W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 50
    • Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)