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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).
Cote
1874W1 (Cote)
 Date
1988-1997
 Lieu
Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Noyant-de-Touraine
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...
Résultat n°2

Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).
Cote
1874W2 (Cote)
 Date
1988-1997
 Lieu
Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Noyant-de-Touraine
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Protection du captage de la source des Pâtureaux. -...
Résultat n°3

Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).
Cote
1757W40 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
  • Permis de construire
  • Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements...
Résultat n°4

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.
Cote
1757W29 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...
Résultat n°5

Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).
Cote
1757W9 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Marcilly-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de...
Résultat n°6

Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.
Cote
1757W27 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pouzay
  • Certificats d'urbanisme
  • Rue des Ecoles, division en vue de construction de...
Résultat n°7

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.
Cote
1757W20 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation...
Résultat n°8

Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).
Cote
1757W13 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Neuil
  • Permis de construire
  • Rue du Marron, construction d'une habitation (permis...
Résultat n°9

Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.
Cote
1757W4 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Maillé
  • Permis de construire
  • Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les...
Résultat n°10

Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.
Cote
1757W35 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Permis de démolir
  • Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.
Résultat n°11

Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.
Cote
1757W24 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pouzay
  • Permis de construire
  • Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière,...
Résultat n°12

Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.
Cote
1757W34 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Permis de construire
  • Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le...
Résultat n°13

Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).
Cote
1757W37 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Terres, division en vue de construction et cession...
Résultat n°14

La Borderie, division en vue de construction.
Cote
1757W16 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Neuil
  • Certificats d'urbanisme
  • La Borderie, division en vue de construction.
Résultat n°15

Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.
Cote
1757W8 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Marcilly-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le...
Résultat n°16

La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.
Cote
1757W19 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction...
Résultat n°17

Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.
Cote
1757W3 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Maillé
  • Permis de construire
  • Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière,...
Résultat n°18

Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.
Cote
1757W26 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pouzay
  • Certificats d'urbanisme
  • Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité,...
Résultat n°19

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
1757W39 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
  • Permis de construire
  • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...
Résultat n°20

Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).
Cote
1757W12 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Neuil
  • Permis de construire
  • Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron,...