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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  2. Résultat n°2

    Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Protection du captage de la source des Pâtureaux. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  3. Résultat n°3

    Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1995

    Cote

    1757W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  4. Résultat n°4

    Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  5. Résultat n°5

    Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  6. Résultat n°6

    Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.

    Date

    1995

    Cote

    1757W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Ecoles, division en vue de construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  7. Résultat n°7

    Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  8. Résultat n°8

    Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Rue du Marron, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  9. Résultat n°9

    Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.

    Date

    1995

    Cote

    1757W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  10. Résultat n°10

    Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Date

    1995

    Cote

    1757W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de démolir
    • Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  11. Résultat n°11

    Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

    Date

    1995

    Cote

    1757W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  12. Résultat n°12

    Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

    Date

    1995

    Cote

    1757W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  13. Résultat n°13

    Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Terres, division en vue de construction et cession...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  14. Résultat n°14

    La Borderie, division en vue de construction.

    Date

    1995

    Cote

    1757W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Certificats d'urbanisme
    • La Borderie, division en vue de construction.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  15. Résultat n°15

    Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.

    Date

    1994

    Cote

    1757W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  16. Résultat n°16

    La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

    Date

    1994

    Cote

    1757W19 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  17. Résultat n°17

    Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.

    Date

    1994

    Cote

    1757W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  18. Résultat n°18

    Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.

    Date

    1994

    Cote

    1757W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  19. Résultat n°19

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1994

    Cote

    1757W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  20. Résultat n°20

    Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)