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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  2. Résultat n°2

    Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Protection du captage de la source des Pâtureaux. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  3. Résultat n°3

    Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).

    Date

    1990

    Cote

    1757W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  4. Résultat n°4

    Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

    Date

    1991

    Cote

    1545W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Lotissement communal, construction d'une habitation....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  5. Résultat n°5

    Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en vue de construction.

    Date

    1991

    Cote

    1545W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  6. Résultat n°6

    Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la Renaudière, construction d'un garage. La Deltière, extension d'une habitation. Rue de Fortune, création de fenêtres (permis et permis modificatif). Les Louines, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Marnaize, construction d'un kiosque sur la plage. Les Maupas, extension du local des sports (permis et permis modificatif). Le Moulin Bas, changement de destination d'un moulin hydraulique en lieu d'accueil touristique. La Petite Tisserie, modification des façades d'une habitation. Soulangé, construction d'un abri de jardin.

    Date

    1991

    Cote

    1545W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  7. Résultat n°7

    Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction (2 dossiers).

    Date

    1991

    Cote

    1545W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  8. Résultat n°8

    Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine de Sainte-Barbe, construction d'un abri de pêche (refus de permis).

    Date

    1991

    Cote

    1545W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  9. Résultat n°9

    Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts, division. Les Louines, division.

    Date

    1991

    Cote

    1545W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  10. Résultat n°10

    La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

    Date

    1991

    Cote

    1545W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  11. Résultat n°11

    Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation (2 dossiers). Les Petites Places, construction d'un abri à matériel. Le Port de Nouâtre, construction d'une habitation et garage.

    Date

    1991

    Cote

    1545W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  12. Résultat n°12

    La Boue, route de Sainte-Maure, division.

    Date

    1991

    Cote

    1545W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • La Boue, route de Sainte-Maure, division.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  13. Résultat n°13

    La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.

    Date

    1991

    Cote

    1545W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  14. Résultat n°14

    Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1991

    Cote

    1757W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  15. Résultat n°15

    Villiers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1992

    Cote

    1757W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Villiers, extension d'une habitation (permis et permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  16. Résultat n°16

    Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction d'un bâtiment atelier de niveau technique d'intervention 3 (NTI 3) électronique, pour l'établissement du Génie de Tours. Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction de bâtiments de stockage, pour l'établissement du Génie de Tours.

    Date

    1993

    Cote

    1757W17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Nouâtre
    • Permis de construire
    • Etablissement de réserve générale du matériel électronique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  17. Résultat n°17

    Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  18. Résultat n°18

    Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.

    Date

    1993

    Cote

    1757W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  19. Résultat n°19

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de démolir
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  20. Résultat n°20

    Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

    Date

    1993

    Cote

    1757W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de démolir
    • Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)