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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  2. Résultat n°2

    Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Protection du captage de la source des Pâtureaux. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  3. Résultat n°3

    Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).

    Date

    1990

    Cote

    1757W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  4. Résultat n°4

    Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

    Date

    1991

    Cote

    1545W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Lotissement communal, construction d'une habitation....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  5. Résultat n°5

    Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en vue de construction.

    Date

    1991

    Cote

    1545W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  6. Résultat n°6

    Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la Renaudière, construction d'un garage. La Deltière, extension d'une habitation. Rue de Fortune, création de fenêtres (permis et permis modificatif). Les Louines, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Marnaize, construction d'un kiosque sur la plage. Les Maupas, extension du local des sports (permis et permis modificatif). Le Moulin Bas, changement de destination d'un moulin hydraulique en lieu d'accueil touristique. La Petite Tisserie, modification des façades d'une habitation. Soulangé, construction d'un abri de jardin.

    Date

    1991

    Cote

    1545W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  7. Résultat n°7

    Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction (2 dossiers).

    Date

    1991

    Cote

    1545W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  8. Résultat n°8

    Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine de Sainte-Barbe, construction d'un abri de pêche (refus de permis).

    Date

    1991

    Cote

    1545W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  9. Résultat n°9

    Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts, division. Les Louines, division.

    Date

    1991

    Cote

    1545W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  10. Résultat n°10

    La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

    Date

    1991

    Cote

    1545W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  11. Résultat n°11

    Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation (2 dossiers). Les Petites Places, construction d'un abri à matériel. Le Port de Nouâtre, construction d'une habitation et garage.

    Date

    1991

    Cote

    1545W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  12. Résultat n°12

    La Boue, route de Sainte-Maure, division.

    Date

    1991

    Cote

    1545W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • La Boue, route de Sainte-Maure, division.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  13. Résultat n°13

    La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.

    Date

    1991

    Cote

    1545W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  14. Résultat n°14

    Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1991

    Cote

    1757W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  15. Résultat n°15

    Villiers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1992

    Cote

    1757W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Villiers, extension d'une habitation (permis et permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  16. Résultat n°16

    Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction d'un bâtiment atelier de niveau technique d'intervention 3 (NTI 3) électronique, pour l'établissement du Génie de Tours. Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction de bâtiments de stockage, pour l'établissement du Génie de Tours.

    Date

    1993

    Cote

    1757W17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Nouâtre
    • Permis de construire
    • Etablissement de réserve générale du matériel électronique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  17. Résultat n°17

    Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  18. Résultat n°18

    Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.

    Date

    1993

    Cote

    1757W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  19. Résultat n°19

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de démolir
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  20. Résultat n°20

    Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

    Date

    1993

    Cote

    1757W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de démolir
    • Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  21. Résultat n°21

    Impasse Belle Rose, construction d'un garage. Rue des Louines, construction d'une station service pour la commune de Pouzay (permis et permis modificatif). Rue de la Tisserie, construction de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Rue des Trois Moulins, changement de destination et création d'un logement.

    Date

    1993

    Cote

    1757W22 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Impasse Belle Rose, construction d'un garage. Rue des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  22. Résultat n°22

    Les Caves, extension et surélévation d'une habitation (2 dossiers). Rue de l'Eglise, réfection d'un garage et suppression de niveau. Grande Rue, construction d'un garage. Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, extension d'une habitation.

    Date

    1993

    Cote

    1757W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Les Caves, extension et surélévation d'une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  23. Résultat n°23

    Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

    Date

    1993

    Cote

    1757W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  24. Résultat n°24

    Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).

    Date

    1993

    Cote

    1757W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Autorisations d'aménager un camping
    • Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  25. Résultat n°25

    Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction.

    Date

    1993

    Cote

    1757W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  26. Résultat n°26

    Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

    Date

    1993

    Cote

    1757W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  27. Résultat n°27

    Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

    Date

    1993

    Cote

    1757W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  28. Résultat n°28

    Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

    Date

    1993

    Cote

    1757W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Bourg, division en vue de construction (certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  29. Résultat n°29

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  30. Résultat n°30

    Rue de la Fortune, division en vue de construction d'un atelier de mécanique.

    Date

    1993

    Cote

    1757W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue de la Fortune, division en vue de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  31. Résultat n°31

    Rue Croix de la Motte, construction d'un garage. Les Martins, construction d'un abri de vigne. Rue de la Motte, construction d'une volière.

    Date

    1993

    Cote

    1757W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Rue Croix de la Motte, construction d'un garage. Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  32. Résultat n°32

    Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.

    Date

    1994

    Cote

    1757W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  33. Résultat n°33

    La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

    Date

    1994

    Cote

    1757W19 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  34. Résultat n°34

    Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.

    Date

    1994

    Cote

    1757W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  35. Résultat n°35

    Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.

    Date

    1994

    Cote

    1757W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  36. Résultat n°36

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1994

    Cote

    1757W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  37. Résultat n°37

    Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  38. Résultat n°38

    Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus de permis).

    Date

    1994

    Cote

    1757W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de démolir
    • Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  39. Résultat n°39

    Beauvois, division en vue d'aménagement des bâtiments existants. Rue de Cambraye, division en vue de construction et de vente en l'état d'un lot (2 dossiers).

    Date

    1994

    Cote

    1757W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Beauvois, division en vue d'aménagement des bâtiments...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  40. Résultat n°40

    La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

    Date

    1994

    Cote

    1757W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • La Gapillère, extension de logement dans une grange...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  41. Résultat n°41

    Rue de Belle Rose, construction d'un garage. La Bretonnière, extension de bâtiment agricole. Rue des Ecoles, extension d'un hangar artisanal. Rue de Fortune, construction d'un garage. Rue de la Tisserie, construction de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

    Date

    1994

    Cote

    1757W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Rue de Belle Rose, construction d'un garage. La Bretonnière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  42. Résultat n°42

    Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1995

    Cote

    1757W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  43. Résultat n°43

    Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  44. Résultat n°44

    Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Marcilly-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  45. Résultat n°45

    Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.

    Date

    1995

    Cote

    1757W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Ecoles, division en vue de construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  46. Résultat n°46

    Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  47. Résultat n°47

    Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Rue du Marron, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  48. Résultat n°48

    Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.

    Date

    1995

    Cote

    1757W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  49. Résultat n°49

    Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Date

    1995

    Cote

    1757W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de démolir
    • Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  50. Résultat n°50

    Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

    Date

    1995

    Cote

    1757W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  51. Résultat n°51

    Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

    Date

    1995

    Cote

    1757W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  52. Résultat n°52

    Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Terres, division en vue de construction et cession...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  53. Résultat n°53

    La Borderie, division en vue de construction.

    Date

    1995

    Cote

    1757W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Certificats d'urbanisme
    • La Borderie, division en vue de construction.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)