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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).
Cote
1874W1 (Cote)
 Date
1988-1997
 Lieu
Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Noyant-de-Touraine
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...
Résultat n°2

Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).
Cote
1874W2 (Cote)
 Date
1988-1997
 Lieu
Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Noyant-de-Touraine
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Protection du captage de la source des Pâtureaux. -...
Résultat n°3

Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).
Cote
1757W31 (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Permis de construire
  • Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis...
Résultat n°4

Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.
Cote
1545W5 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Lotissement communal, construction d'une habitation....
Résultat n°5

Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en vue de construction.
Cote
1545W4 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Marcilly-sur-Vienne
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en...
Résultat n°6

Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la Renaudière, construction d'un garage. La Deltière, extension d'une habitation. Rue de Fortune, création de fenêtres (permis et permis modificatif). Les Louines, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Marnaize, construction d'un kiosque sur la plage. Les Maupas, extension du local des sports (permis et permis modificatif). Le Moulin Bas, changement de destination d'un moulin hydraulique en lieu d'accueil touristique. La Petite Tisserie, modification des façades d'une habitation. Soulangé, construction d'un abri de jardin.
Cote
1545W6 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pouzay
  • Permis de construire
  • Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la...
Résultat n°7

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction (2 dossiers).
Cote
1545W2 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Maillé
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière,...
Résultat n°8

Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine de Sainte-Barbe, construction d'un abri de pêche (refus de permis).
Cote
1545W1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Maillé
  • Permis de construire
  • Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine...
Résultat n°9

Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts, division. Les Louines, division.
Cote
1545W7 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pouzay
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts,...
Résultat n°10

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.
Cote
1545W8 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...
Résultat n°11

Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation (2 dossiers). Les Petites Places, construction d'un abri à matériel. Le Port de Nouâtre, construction d'une habitation et garage.
Cote
1545W3 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Marcilly-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation...
Résultat n°12

La Boue, route de Sainte-Maure, division.
Cote
1545W10 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Certificats d'urbanisme
  • La Boue, route de Sainte-Maure, division.
Résultat n°13

La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.
Cote
1545W9 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Permis de construire
  • La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue...
Résultat n°14

Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).
Cote
1757W32 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Saint-Epain
  • Permis de construire
  • Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis...
Résultat n°15

Villiers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).
Cote
1757W1 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Maillé
  • Permis de construire
  • Villiers, extension d'une habitation (permis et permis...
Résultat n°16

Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction d'un bâtiment atelier de niveau technique d'intervention 3 (NTI 3) électronique, pour l'établissement du Génie de Tours. Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction de bâtiments de stockage, pour l'établissement du Génie de Tours.
Cote
1757W17 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Nouâtre
  • Permis de construire
  • Etablissement de réserve générale du matériel électronique...
Résultat n°17

Division en vue de vente (certificats positif et négatif).
Cote
1757W21 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Certificats d'urbanisme
  • Division en vue de vente (certificats positif et négatif).
Résultat n°18

Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.
Cote
1757W2 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Maillé
  • Permis de construire
  • Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire...
Résultat n°19

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).
Cote
1757W41 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
  • Permis de démolir
  • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central...
Résultat n°20

Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).
Cote
1757W14 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Neuil
  • Permis de démolir
  • Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus...