Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Préfecture. - Entretiens avec le secrétaire général : comptes-rendus.

Date

1988-1992

Cote

1259W13 (Cote)

2

2002-2008.

Date

2002-2008

Cote

1862W4 (Cote)

3

Aménagement de l'annexe de Chinon : rapports, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1990

Cote

1297W14 (Cote)

4

Direction des affaires sanitaires et sociales, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Direction départementale de l'équipement, transfert de compétences en matière d'enseignement.

Date

1982-1986

Cote

1297W2 (Cote)

5

Elaboration du budget : textes des allocutions prononcées par M. Voisin lors des orientations budgétaires, du budget primitif et des budgets supplémentaires 1 et 2.

Date

1982-1992

Cote

1259W36 (Cote)

6

Transfert du parc routier de la direction départementale de l'Équipement au département, propositions d'organisation : procès-verbaux de réunions.

Date

2009-2011

Cote

2400W5 (Cote)

7

Réunions inter services : comptes-rendus.

Date

1989-1991

Cote

1297W4 (Cote)

8

Projets sur le boulevard périphérique nord-ouest (2009-2010), réhabilitation des ports de Loire (2010), rencontres départementales des territoires (2009-2011), Ligne à Grande Vitesse (2008), promotion économique de la Touraine (2012-2014), diagnostic territorial et développement solidaire (2008, 2014), soutien à l'économie et à l'agriculture (2007-2008) : procès-verbaux de réunions, notes. Gestion du parc de Richelieu : convention (2011) et de la maison de Maillé : notes (2011).

Date

2008-2014

Cote

2400W6 (Cote)

9

1984-1987.

Date

1984-1987

Cote

1259W14 (Cote)

10

Cérémonies des voeux au personnel du département : textes des allocutions du directeur général des services départementaux.

Date

1986-1991

Cote

1259W21 (Cote)

11

1992.

Date

1992

Cote

1259W46 (Cote)

12

Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). - Mise en place en Indre-et-Loire : dossier.

Date

1988-1990

Cote

1297W11 (Cote)

13

Péniche "Touraine". - Opération de promotion touristique : rapports des conseillers généraux, notes de service, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

1259W66 (Cote)

14

Recrutement du secrétaire général : dossiers de candidature, comptes-rendus du conseil d'administration, contrats de travail, correspondance.

Date

1990-1991

Cote

1259W64 (Cote)

15

Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE). - Organisation, démission du directeur : statuts de l'association, notes de service, correspondance, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1259W67 (Cote)

16

Chambre de commerce et d'industrie. - Parc d'activités technologiques et tertiaires dans l'agglomération tourangelle : projet.

Date

1988

Cote

1297W19 (Cote)

17

Réorganisation du service : rapports préalables, bilan d'activités.

Date

1987-1990

Cote

1297W5 (Cote)

18

Ecole régionale de formation au service social. - Interventions du directeur général des services départementaux : textes, correspondance.

Date

1991-1992

Cote

1259W35 (Cote)

19

1991.

Date

1991

Cote

1259W28 (Cote)

20

1992.

Date

1992

Cote

1259W48 (Cote)

21

Organisation sectorielle des collèges, harmonisation des modalités de restauration scolaire (2010), partenariat public-privé pour les équipements (2008-2014) : études, détails des coûts, contrat de performance énergétique mutualisé et contrat de partenariat pour la construction et la restructuration de collèges (2014), version provisoire du projet « Cap Collèges 2020 » (2014), projets d'internat d'excellence (2010-2014). Conflits de travail dans un établissement (2012-2015) : correspondance. (ce dernier dossier n'est communicable qu'en 2066).

Date

2008-2015

Cote

2400W3 (Cote)

22

Voyage à Paris du personnel d'encadrement. - Organisation : notes de service, correspondance.

Date

1990

Cote

1259W22 (Cote)

23

Organisation, fonctionnement : textes officiels, rapports, notes de service, statuts de l'association des Amis de la bibliothèque centrale de prêt, étude sur un réseau informatisé des bibliothèques d'Avoine, de Bourgueil et de Chinon.

Date

1990-1992

Cote

1259W60 (Cote)

24

Bureau des finances départementales : documents préparatoires pour l'élaboration des budgets, rapport de la Chambre régionale des comptes, notes de service, comptes-rendus de réunions.

Date

1990-1991

Cote

1259W37 (Cote)

25

Service de la Communication : bilan de la communication du Conseil général auprès du grand public, rapport d'activité.

Date

1990

Cote

1297W16 (Cote)

26

Laboratoire de Touraine. - Implantation : dossiers d'études, rapports, notes de service, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1259W61 (Cote)

27

Société archéologique de Touraine. - Intervention du directeur général des services départementaux : dossier de préparation.

Date

1991

Cote

1259W55 (Cote)

28

Association des maires d'Indre-et-Loire : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

1259W30 (Cote)

29

Institut d'études politiques et Institut des sciences politiques. - Interventions du directeur général des services départementaux : textes, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

1259W34 (Cote)

30

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). - Fonctionnement : textes officiels.

Date

1986-1991

Cote

1259W31 (Cote)

31

1998-2003.

Date

1998-2003

Cote

1862W7 (Cote)

32

Robert Pouzioux, Jean Proveux, Guy Raynaud, Jean Roux, Marcellin Sigonneau, Michel Trochu, Pierrette Vieilfault, André-Georges Voisin.

Date

1982-1992

Cote

1259W12 (Cote)

33

Organigrammes, comptes-rendus de réunions de service.

Date

1988-1990

Cote

1297W9 (Cote)

34

Aménagement du château du Grand-Pressigny et de la chapelle Sainte-Marie, rue des Ursulines à Tours : projets, plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1991

Cote

1297W6 (Cote)

35

Direction générale des services départementaux. - Notes du directeur au Président, relations avec la presse, communiqués, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

1259W2 (Cote)

36

Marc Jacquet, Alain Kergoat, Dominique Leclerc, Jean Levêque, Michel Lezeau.

Date

1982-1992

Cote

1259W10 (Cote)

37

Financement des bâtiments industriels. - Interventions des collectivités locales : rapports.

Date

1988

Cote

1297W18 (Cote)

38

Agendas particuliers.

Date

1998-2007

Cote

1862W2 (Cote)

39

Association pour le développement touristique de la vallée du Cher et des régions limitrophes. - Organisation, fonctionnement : statuts, rapports d'activités, correspondance.

Date

1986-1990

Cote

1259W56 (Cote)

40

Politiques sociales, schéma départemental d'organisation sociale et médico-sociale en faveur des personnes âgées (2008-2012), habilitation des établissements (2008), création de la cellule « traitement et évaluation des informations préoccupantes » à l'égard des enfants (2008) : études des charges de travail des secrétaires médico-sociales (2010), bilan du secteur (2010-2011), dispositif d'accueil des mineurs isolés étrangers (2013).

Date

2008-2013

Cote

2400W4 (Cote)

41

Laboratoire départemental d'analyse et de recherches. - Fonctionnement : notes de service, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

1259W62 (Cote)

42

Département. - Organisation du redécoupage électoral : contexte historique, propositions, résultats électoraux.

Date

1978-1986

Cote

1259W19 (Cote)

43

Élèves de l'Ecole nationale d'administration stagiaires au Conseil général : rapports de stage.

Date

1982-1991

Cote

1297W3 (Cote)

44

Association Espaces pour demain. - Organisation, fonctionnement : statuts, comptes-rendus de réunions.

Date

1989-1990

Cote

1259W57 (Cote)

45

Val de Loire. - Mise en valeur touristique et culturelle : rapport de mission.

Date

1989

Cote

1259W54 (Cote)

46

Service des antiquités et objets d'art et de l'inventaire. - Fonctionnement : notes de service, correspondance.

Date

1982-1992

Cote

1259W59 (Cote)

47

Organisation et présentation des services au Président : textes officiels, organigrammes, notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, rapports.

Date

1988-1992

Cote

1259W18 (Cote)

48

Pratiques managériales, formation, scénarios de réorganisation, propositions d'attribution des véhicules de fonction et utilisation des véhicules de service : notes, rapports, projets de service.

Date

2009-2015

Cote

2400W1 (Cote)

49

Chrono des lettres et des notes signées à l'entête du D.G.S.

Date

1999-2008

Cote

1862W5 (Cote)

50

1992.

Date

1992

Cote

1259W29 (Cote)

51

Associations vinicoles : statuts, règlements intérieurs.

Date

1988

Cote

1259W43 (Cote)

52

Jean Delaneau, Jean-Paul Diacre, Jackie Dufour.

Date

1982-1992

Cote

1259W8 (Cote)

53

1998-2001.

Date

1998-2001

Cote

1862W3 (Cote)

54

Schéma départemental des personnes âgées en Indre-et-Loire : rapport.

Date

1990

Cote

1297W13 (Cote)

55

Chronos du courrier du Président du Conseil général.

Date

2012-2015

Cote

2400W7 (Cote)

56

Fonctionnement : rapports, comptes-rendus de réunions, interventions de M. Voisin, convention avec la ville de Tours, notes de service, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1259W63 (Cote)

57

René Bodet, James Bordas, Jean Chamboissier, Barbarin Colin-Romieux, Claude Croubois.

Date

1982-1992

Cote

1259W6 (Cote)

58

2004-2007.

Date

2004-2007

Cote

1862W8 (Cote)

59

Services de la Préfecture.

Date

1982-1986

Cote

1297W1 (Cote)

60

Sous-direction famille, enfance et prévention. - Restructuration de l'aide sociale à l'enfance : évaluations, bilans.

Date

1991

Cote

1259W50 (Cote)

61

Règlement départemental de l'aide sociale.

Date

1989

Cote

1297W10 (Cote)

62

Assemblée nationale : correspondance entre MM. Testu et Voisin.

Date

1989-1991

Cote

1259W17 (Cote)

63

Recensement : carte des résultats provisoires.

Date

1990

Cote

1259W41 (Cote)

64

1991.

Date

1991

Cote

1259W25 (Cote)

65

Visites des subdivisions de la Direction départementale de l'équipement : comptes-rendus, conventions de transfert, correspondance.

Date

1991

Cote

1259W39 (Cote)

66

1986-1987.

Date

1986-1987

Cote

1259W26 (Cote)

67

Chrono des notes adressées au Président du Conseil général et signées par le D.G.S.

Date

1999-2007

Cote

1862W6 (Cote)

68

Opérations de promotion de la Touraine au Canada et au Japon : comptes-rendus de réunions, documents sur l'implantation de l'école japonaise de Konan à Saint-Cyr-sur-Loire, contrats, conventions, rapports, notes de service.

Date

1988-1991

Cote

1259W65 (Cote)

69

Projet d'administration, travaux réalisés sur les différentes orientations : fiches de méthodes, comptes rendus de réunions des groupes de travail.

Date

2011-2014

Cote

2400W2 (Cote)

70

Marie-France Beaufils, Pierre de Beaumont, Michèle Beuzelin.

Date

1982-1992

Cote

1259W5 (Cote)

71

Sous-direction gestion, contrôle et aide sociale. - Planification et contrôle des établissements : rapports, notes de service, correspondance.

Date

1991-1992

Cote

1259W49 (Cote)

72

Maurice Duron, Georges Fortier, Marcel Fortin, Nicole Gautras.

Date

1982-1992

Cote

1259W9 (Cote)

73

1991.

Date

1991

Cote

1259W47 (Cote)

74

Fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1983-1992

Cote

1259W53 (Cote)

75

Politique sportive du département : projet de schéma départemental du sport.

Date

1990-1991

Cote

1297W17 (Cote)

76

1988-1989.

Date

1988-1989

Cote

1259W27 (Cote)

77

Association des administrateurs territoriaux de France. - Fonctionnement : ordres du jour, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

1259W32 (Cote)

78

Yves Dauge, Bernard Debré.

Date

1982-1992

Cote

1259W7 (Cote)

79

1991.

Date

1991

Cote

1259W16 (Cote)

80

Bureau des affaires patrimoniales et juridiques. - Fonctionnement : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1990-1991

Cote

1259W38 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.