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111 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Film.

    Date

    1973-1986

    Cote

    7AV19 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Opération RACINES (Régionalisation des activités de...
    • Film.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  2. Résultat n°2

    Projet d'accord avec le notariat sur la rédaction des actes d'acquisitions immobilières (1975-1978), minutes des actes passés devant le Préfet (27 novembre 1980 - 30 juillet 1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    1154W1 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Projet d'accord avec le notariat sur la rédaction des...
  3. Résultat n°3

    septembre - décembre 1982

    Date

    1982

    Cote

    1154W2 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Minutes des actes passés devant le Président du Conseil...
    • septembre - décembre 1982
  4. Résultat n°4

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1154W3 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Minutes des actes passés devant le Président du Conseil...
    • 1983
  5. Résultat n°5

    mars 1980 - décembre 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1154W4 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Copies d'actes passés devant notaire
    • mars 1980 - décembre 1981
  6. Résultat n°6

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1154W5 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Copies d'actes passés devant notaire
    • 1982
  7. Résultat n°7

    Copies d'actes passés devant notaire (1983) ; expropriations. - Traités d'adhésion à des ordonnances (1981 et 1983) ; dossiers d'expropriations (affaire Béry) (1981-1982).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1154W6 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Copies d'actes passés devant notaire (1983) ; expropriations....
  8. Résultat n°8

    1967-1974

    Date

    1967-1974

    Cote

    1154W7 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Traverse des agglomérations : participation du département...
    • 1967-1974
  9. Résultat n°9

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    1154W8 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Acquisitions, ventes, échanges de terrains
    • Traverse des agglomérations : participation du département...
    • 1975-1979
  10. Résultat n°10

    1975-1977

    Date

    1975-1977

    Cote

    1154W9 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Franchissements des voies ferrées : suppression de...
    • 1975-1977
  11. Résultat n°11

    1978-1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    1154W10 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Franchissements des voies ferrées : suppression de...
    • 1978-1979
  12. Résultat n°12

    Ouvrages d 'art. - Surveillance : procès-verbaux d'inspection détaillée de 74 ponts, classés dans l'ordre de numérotation des chemins départementaux (1970-1971) ; financements et reconstruction des ponts détruits par faits de guerre (1963-1973) ; projet de construction du pont Mirabeau (1970), aménagement ou renforcement des ouvrages d'art insuffisants ou vétustes (1974-1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    1154W11 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Ouvrages d 'art. - Surveillance : procès-verbaux d'inspection...
  13. Résultat n°13

    Refonte de la signalisation routière (1980-1981). Autorisation d'abattage d'arbres (1972-1979).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1154W12 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Refonte de la signalisation routière (1980-1981). Autorisation...
  14. Résultat n°14

    1977-1979

    Date

    1977-1979

    Cote

    1154W13 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Occupation du domaine public . - Installation des réseaux...
    • 1977-1979
  15. Résultat n°15

    1980-1983

    Date

    1980-1983

    Cote

    1154W14 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Occupation du domaine public . - Installation des réseaux...
    • 1980-1983
  16. Résultat n°16

    Construction de locaux administratifs pour l'Equipement. - Subdivisions de Ligueil (1977-1978), Preuilly-sur-Claise (1980), Bléré (1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    1154W15 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Construction de locaux administratifs pour l'Equipement....
  17. Résultat n°17

    1978-1980

    Date

    1978-1980

    Cote

    1154W16 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Marchés concernant la fourniture de matériel, l'entretien...
    • 1978-1980
  18. Résultat n°18

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1154W17 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Marchés concernant la fourniture de matériel, l'entretien...
    • 1981
  19. Résultat n°19

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1154W18 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Marchés concernant la fourniture de matériel, l'entretien...
    • 1982
  20. Résultat n°20

    Budget de fonctionnement

    Date

    1972-1974

    Cote

    1154W19 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Budget de fonctionnement
  21. Résultat n°21

    Transfert des routes nationales secondaires dans la voirie départementale. - Projet, procédures, procès-verbaux de remise au département, numérotation des voies transférées (1972-1973), participation financière de l'Etat à la réparation et à l'amélioration des voies transférées (1972-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1154W20 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Transfert des routes nationales secondaires dans la...
  22. Résultat n°22

    Classement des voies communales dans la voirie départementale. - Étude préliminaire (1962-1968) ; demandes des communes (1974-1979) ; propositions de classement et de déclassement de certaines sections des chemins départementaux (CD) (1967, 1979) ; classement de tronçons de voies communales dans la voirie départementale, CD 21, 27, 133, 134, 136, 206, 241, 421, 626, 672, 751 : enquête publique, arrêté préfectoral, plan (1972-1979).

    Date

    1962-1979

    Cote

    1154W21 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Classement des voies communales dans la voirie départementale....
  23. Résultat n°23

    Classement des chemins départementaux par catégories, programme pluriannuel d'investissement (1974-1976). Programme de sauvegarde (ou de grosses réparations) (1967-1972). Budget d'investissement (1972-1974).

    Date

    1967-1976

    Cote

    1154W22 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Financement des investissements
    • Classement des chemins départementaux par catégories,...
  24. Résultat n°24

    Budget d'investissement (1975-1979).

    Date

    1975-1979

    Cote

    1154W23 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Exploitation, entretien et gestion du domaine public...
    • Financement des investissements
    • Budget d'investissement (1975-1979).
  25. Résultat n°25

    CD 1 à 6

    Date

    1969-1982

    Cote

    1154W24 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 1 à 6
  26. Résultat n°26

    CD 7

    Date

    1955-1982

    Cote

    1154W25 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 7
  27. Résultat n°27

    CD 8 à 15

    Date

    1974-1982

    Cote

    1154W26 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 8 à 15
  28. Résultat n°28

    CD 17 à 21

    Date

    1971-1981

    Cote

    1154W27 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 17 à 21
  29. Résultat n°29

    CD 24 à 29

    Date

    1973-1982

    Cote

    1154W28 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 24 à 29
  30. Résultat n°30

    Rocade sud-est d 'Amboise. - Étude du tracé, déclaration d'utilité publique, financement des travaux.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1154W29 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Rocade sud-est d 'Amboise. - Étude du tracé, déclaration...
  31. Résultat n°31

    Rocade sud-est d 'Amboise, 1ère et 2ème tranches des travaux.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1154W30 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Rocade sud-est d 'Amboise, 1ère et 2ème tranches des...
  32. Résultat n°32

    Rocade sud-est d 'Amboise, 3ème tranche des travaux.

    Date

    1974-1981

    Cote

    1154W31 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Rocade sud-est d 'Amboise, 3ème tranche des travaux.
  33. Résultat n°33

    Aménagement entre Amboise et l'autoroute Aquitaine, pont sur la Cisse à Pocé et Limeray (1975). Pont sur la Loire à Amboise (1978-1981). Pont sur l'Indrois à Saint-Quentin (1981). Pont sur l'Esves à Ligueil (1981). Pont sur le Cher à Bléré (1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    1154W32 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Aménagement entre Amboise et l'autoroute Aquitaine,...
  34. Résultat n°34

    Aménagement. - Contournement sud-est de Château-Renault (1974-1979) ; déviation de Bléré-La-Croix (1977-1982).

    Date

    1974-1982

    Cote

    1154W33 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Aménagement. - Contournement sud-est de Château-Renault...
  35. Résultat n°35

    Aménagements divers (1964-1974).

    Date

    1964-1974

    Cote

    1154W34 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Aménagements divers (1964-1974).
  36. Résultat n°36

    Aménagements divers (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1154W35 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Aménagements divers (1975-1976).
  37. Résultat n°37

    Aménagements divers (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1154W36 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Aménagements divers (1977-1979).
  38. Résultat n°38

    Dommages de travaux publics.

    Date

    1964-1982

    Cote

    1154W37 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD31
    • Dommages de travaux publics.
  39. Résultat n°39

    CD 32 à 39

    Date

    1965-1980

    Cote

    1154W38 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 32 à 39
  40. Résultat n°40

    CD 40

    Date

    1968-1981

    Cote

    1154W39 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Chemins départementaux (CD) : dossiers individuels...
    • CD 40