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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    1781W23 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Répertoire chronologique des actes
    • 1995-2006

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    N° 06141 à 06192

    Date

    2006

    Cote

    1781W22 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06141 à 06192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  3. Résultat n°3

    N° 06121 à 06140

    Date

    2006

    Cote

    1781W21 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06121 à 06140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    N° 06086 à 06120

    Date

    2006

    Cote

    1781W20 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06086 à 06120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    N° 06043 à 06085

    Date

    2006

    Cote

    1781W19 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06043 à 06085

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  6. Résultat n°6

    N° 06001 à 06042

    Date

    2006

    Cote

    1781W18 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06001 à 06042

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    N° 05081 à 05119

    Date

    2005

    Cote

    1781W17 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05081 à 05119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    N° 05041 à 05080

    Date

    2005

    Cote

    1781W16 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05041 à 05080

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    N° 05001 à 05040

    Date

    2005

    Cote

    1781W15 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05001 à 05040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    N° 04123 à 04162

    Date

    2004

    Cote

    1781W14 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04123 à 04162

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    N° 04083 à 04122

    Date

    2004

    Cote

    1781W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04083 à 04122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  12. Résultat n°12

    N° 04042 à 04082

    Date

    2004

    Cote

    1781W12 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04042 à 04082

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    N° 04001 à 04041

    Date

    2004

    Cote

    1781W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04001 à 04041

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  14. Résultat n°14

    N° 03124 à 03156

    Date

    2003

    Cote

    1781W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03124 à 03156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    N° 03085 à 03123

    Date

    2003

    Cote

    1781W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03085 à 03123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  16. Résultat n°16

    N° 03046 à 03084

    Date

    2003

    Cote

    1781W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03046 à 03084

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    N° 03001 à 03045

    Date

    2003

    Cote

    1781W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03001 à 03045

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    N° 02141 à 02185

    Date

    2002

    Cote

    1781W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02141 à 02185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    N° 02094 à 02140

    Date

    2002

    Cote

    1781W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02094 à 02140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    N° 02047 à 02093

    Date

    2002

    Cote

    1781W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02047 à 02093

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports