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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octobre 1994-1997

    Date

    Octobre 1994-1997

    Cote

    1433W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Répertoire chronologique des actes
    • Octobre 1994-1997

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    N° 95001 à 95050

    Cote

    1433W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 95001 à 95050

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  3. Résultat n°3

    N° 95051 à 95086

    Cote

    1433W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 95051 à 95086

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    N° 96000 à 96059

    Cote

    1433W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96000 à 96059

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    N° 96060 à 96109

    Cote

    1433W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96060 à 96109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  6. Résultat n°6

    N° 96110 à 96150

    Cote

    1433W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96110 à 96150

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    N° 96151 à 96196

    Cote

    1433W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96151 à 96196

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    N° 96197 à 96243

    Cote

    1433W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96197 à 96243

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    N° 96244 à 96297

    Cote

    1433W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96244 à 96297

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    N° 97000 à 97050

    Cote

    1433W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97000 à 97050

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    N° 97051 à 97100

    Cote

    1433W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97051 à 97100

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  12. Résultat n°12

    N° 97101 à 97145

    Cote

    1433W12 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97101 à 97145

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    N° 97146 à 97198

    Cote

    1433W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97146 à 97198

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  14. Résultat n°14

    N° 98001 à 98041

    Date

    1998

    Cote

    1523W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98001 à 98041

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    N° 98042 à 98082

    Date

    1998

    Cote

    1523W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98042 à 98082

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  16. Résultat n°16

    N° 98083 à 98125

    Date

    1998

    Cote

    1523W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98083 à 98125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    N° 98126 à 98154

    Date

    1998

    Cote

    1523W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98126 à 98154

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    N° 99001 à 00040

    Date

    1999

    Cote

    1523W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99001 à 00040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    N° 99041 à 99080

    Date

    1999

    Cote

    1523W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99041 à 99080

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    N° 99081 à 99129

    Date

    1999

    Cote

    1523W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99081 à 99129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports