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103 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 06043 à 06085

Date

2006

Cote

1781W19 (Cote)

Résultat n°2

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

Date

1952

Cote

1560W21 (Cote)

Résultat n°3

Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.

Date

1976-1983

Cote

1614W17 (Cote)

Résultat n°4

Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

Date

1971-1974

Cote

1560W6 (Cote)

Résultat n°5

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

Date

1949-1966

Cote

1560W10 (Cote)

Résultat n°6

VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

Date

1961-1979

Cote

1614W15 (Cote)

Résultat n°7

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Date

-

Cote

1560W24 (Cote)

Résultat n°8

N° 00161 à 00185

Date

2000

Cote

1523W13 (Cote)

Résultat n°9

N° 05041 à 05080

Date

2005

Cote

1781W16 (Cote)

Résultat n°10

N° 95051 à 95086

Date

-

Cote

1433W3 (Cote)

Résultat n°11

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

Date

1939-1960

Cote

1560W3 (Cote)

Résultat n°12

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Date

1949-1954

Cote

1614W26 (Cote)

Résultat n°13

Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

Date

1967-1987

Cote

1560W1 (Cote)

Résultat n°14

1971-1975

Date

-

Cote

1614W1 (Cote)

Résultat n°15

Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

Date

1971-1972

Cote

1560W20 (Cote)

Résultat n°16

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

Date

1956-1963

Cote

1614W22 (Cote)

Résultat n°17

Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

Date

1975

Cote

1560W18 (Cote)

Résultat n°18

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

Date

1951

Cote

1560W26 (Cote)

Résultat n°19

N° 99081 à 99129

Date

1999

Cote

1523W7 (Cote)

Résultat n°20

N° 98042 à 98082

Date

1998

Cote

1523W2 (Cote)