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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abilly, maison de retraite Gaston Chargé. - Budget primitif : extraits des délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1990

    Cote

    1681W1 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Abilly, maison de retraite Gaston Chargé. - Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  2. Résultat n°2

    Bléré, maison de retraite. - Construction d'un foyer- logements : dossier de la Commission régionale des institutions sociales et médico-sociales (C.R.I.S.M.S.) (1983-1984). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1681W2 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Bléré, maison de retraite. - Construction d'un foyer-...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  3. Résultat n°3

    Bourgueil, maison de retraite. - Budget primitif, compte administratif, rapport de gestion, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1985

    Cote

    1681W3 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Bourgueil, maison de retraite. - Budget primitif, compte...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  4. Résultat n°4

    Bourgueil, maison de retraite. - Brochure d'information (1986), compte administratif (1990), extraits du registre des délibérations du conseil d'administration (1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1681W4 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Bourgueil, maison de retraite. - Brochure d'information...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  5. Résultat n°5

    Bourgueil, maison de retraite. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1681W5 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Bourgueil, maison de retraite. - Procès-verbaux du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  6. Résultat n°6

    Celle-Guénand (La), maison de retraite La Châtaigneraie. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1986-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1681W6 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Celle-Guénand (La), maison de retraite La Châtaigneraie....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  7. Résultat n°7

    Château-Renault, maison de retraite et centre de long séjour du centre hospitalier général. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Extension du bâtiment de long séjour : avant-projet sommaire (1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1681W7 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Château-Renault, maison de retraite et centre de long...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  8. Résultat n°8

    Chinon, maison de retraite et centre de long séjour de l'hôpital. - Comptes rendus du conseil d'administration (1985-1992), compte administratif (1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1681W8 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Chinon, maison de retraite et centre de long séjour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  9. Résultat n°9

    Ile-Bouchard (L'), maison de retraite La Guébrie. - Budget primitif (1990), budget supplémentaire (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1681W9 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Ile-Bouchard (L'), maison de retraite La Guébrie. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  10. Résultat n°10

    Joué-lès-Tours, maison de retraite Debrou. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1681W10 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Joué-lès-Tours, maison de retraite Debrou. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  11. Résultat n°11

    Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Budget primitif, décision modificative, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W11 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  12. Résultat n°12

    Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1681W12 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  13. Résultat n°13

    Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1681W13 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  14. Résultat n°14

    Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Compte administratif, extraits du registre des délibérations du Conseil d'administration.

    Date

    1990

    Cote

    1681W14 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Compte...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  15. Résultat n°15

    Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1985

    Cote

    1681W15 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  16. Résultat n°16

    Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    1681W16 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  17. Résultat n°17

    Monts, maison de retraite La Vasselière. - Calcul du prix de journée et du prix de revient réel (1975, 1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1681W17 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Calcul du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  18. Résultat n°18

    Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation du prix de journée fixé (1976), budget primitif (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1681W18 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  19. Résultat n°19

    Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W19 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  20. Résultat n°20

    Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Budget primitif, marchés, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1985

    Cote

    1681W20 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité