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37 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tours, maison de retraite Les Fontaines. - Création de l'établissement : dossier de la Commission régionale des institutions sociales et médico-sociales (C.R.I.S.M.S.) (1987-1988). Budget primitif (1990), compte administratif (1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1681W31 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Tours, maison de retraite Les Fontaines. - Création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  2. Résultat n°2

    Abilly, maison de retraite Gaston Chargé. - Budget primitif : extraits des délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1990

    Cote

    1681W1 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Abilly, maison de retraite Gaston Chargé. - Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  3. Résultat n°3

    Semblançay, maison de retraite La Haute Barde. - Budget primitif, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1990

    Cote

    1681W29 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Semblançay, maison de retraite La Haute Barde. - Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  4. Résultat n°4

    Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Budget primitif, marchés, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1985

    Cote

    1681W20 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  5. Résultat n°5

    Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Budget primitif, décision modificative, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W11 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  6. Résultat n°6

    Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1989-1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    1681W35 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  7. Résultat n°7

    Ile-Bouchard (L'), maison de retraite La Guébrie. - Budget primitif (1990), budget supplémentaire (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1681W9 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Ile-Bouchard (L'), maison de retraite La Guébrie. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  8. Résultat n°8

    Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Compte administratif, extraits du registre des délibérations du Conseil d'administration.

    Date

    1990

    Cote

    1681W14 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Compte...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  9. Résultat n°9

    Château-Renault, maison de retraite et centre de long séjour du centre hospitalier général. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Extension du bâtiment de long séjour : avant-projet sommaire (1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1681W7 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Château-Renault, maison de retraite et centre de long...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  10. Résultat n°10

    Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins. - Budget primitif (1985), compte administratif (1985), budget primitif (1990), extraits du registre des délibérations du conseil d'administration (1985).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1681W36 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  11. Résultat n°11

    Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W19 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  12. Résultat n°12

    Saint-Christophe-sur-le-Nais, maison de retraite La Croix-Papillon. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1681W30 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Saint-Christophe-sur-le-Nais, maison de retraite La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  13. Résultat n°13

    Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Ménardière. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W26 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Ménardière....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  14. Résultat n°14

    Richelieu, maison de retraite du Bois de l'Ajonc. - Compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    1681W23 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Richelieu, maison de retraite du Bois de l'Ajonc. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  15. Résultat n°15

    Joué-lès-Tours, maison de retraite Debrou. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1681W10 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Joué-lès-Tours, maison de retraite Debrou. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  16. Résultat n°16

    Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1985

    Cote

    1681W15 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  17. Résultat n°17

    Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd et centres de long séjour. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W25 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  18. Résultat n°18

    Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Budget primitif, virements de crédits, décision modificative n°1, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W34 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  19. Résultat n°19

    Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation du prix de journée fixé (1976), budget primitif (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1681W18 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

  20. Résultat n°20

    Tours, maison de retraite Les Glycines. - Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    1681W32 (Cote)

    • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

    • Tours, maison de retraite Les Glycines. - Budget primitif,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité