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  • 1

    Levées de la Loire, berges du Cher. - Renforcement, entretien, financement : délibération du Conseil général, enquête publique, plan, état financier.

    Date

    1971-1980

    Cote

    1555W24 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Travaux de défense contre les eaux
    • Levées de la Loire, berges du Cher. - Renforcement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 2

    Enquête publique.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1555W25 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Travaux de défense contre les eaux
    • Barrage de Villerest (département de la Loire), construction
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 3

    Enquête de défense contre les eaux.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1555W26 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Travaux de défense contre les eaux
    • Barrage de Villerest (département de la Loire), construction
    • Enquête de défense contre les eaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 4

    Protection du val d'Authion. - Financement du Conseil général : délibération, tableau du financement.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1555W23 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Travaux de défense contre les eaux
    • Protection du val d'Authion. - Financement du Conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 5

    1977-1980.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1555W11 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Lutte contre les déchets et les décharges. - Intervention...
    • 1977-1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 6

    Financement d'un programme de protection : délibérations du Conseil général, étude du Bureau des recherches géologiques et minières (B.R.G.M.), convention financière.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1555W22 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Etablissement public d'aménagement de la Loire et de...
    • Nappe du Cénomanien de Touraine
    • Financement d'un programme de protection : délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 7

    Communes de Maillé à Pocé-sur-Cisse.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1555W4 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Communes de Maillé à Pocé-sur-Cisse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 8

    Communes de Cangey à Cussay.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1555W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Communes de Cangey à Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 9

    Communes de Pont-de-Ruan à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1555W5 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Communes de Pont-de-Ruan à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 10

    Communes de Dame-Marie-les-Bois à Luzillé.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1555W3 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Communes de Dame-Marie-les-Bois à Luzillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 11

    Communes d'Abilly à Bueil.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1555W1 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Communes d'Abilly à Bueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 12

    SDROM - Mise en place et financement d'un groupe de travail, inspection du ministère de l'Environnement (1984) : procès-verbaux de réunion, rapports, bilan.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1555W8 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • SDROM - Mise en place et financement d'un groupe de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 13

    Communes de Saint-Paterne-Racan à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1555W6 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Communes de Saint-Paterne-Racan à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 14

    Carte départementale des objectifs de qualité des cours d'eau. - Description des objectifs : textes officiels, rapport de la mission de bassin Loire-Bretagne et de la direction départementale de l'agriculture.

    Date

    1979-1990

    Cote

    1555W18 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Etablissement public d'aménagement de la Loire et de...
    • Carte départementale des objectifs de qualité des cours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 15

    Actions cantonales : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1555W9 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Actions cantonales : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 16

    Mise en place d'une cellule opérationnelle : textes officiels, rapports, études sur la situation en Indre-et-Loire.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1555W7 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Mise en place d'une cellule opérationnelle : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 17

    "Les ordures ménagères et leur valorisation, étude de cas particuliers dans le département d'Indre-et-Loire" : rapport d'Isabelle Roy, département de biologie appliquée, I.U.T. de Tours.

    Date

    1980

    Cote

    1555W10 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • "Les ordures ménagères et leur valorisation, étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 18

    Opération "Touraine propre". - Programmation : rapport de présentation, revue de presse.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1555W14 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Opération "Touraine propre". - Programmation : rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 19

    Décharges. - Réhabilitation, destruction, financement : dossiers individuels.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1555W13 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Décharges. - Réhabilitation, destruction, financement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

  • 20

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1555W12 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement

    • Schéma départemental de ramassage des ordures ménagères...
    • Organisation et fonctionnement, financement
    • Lutte contre les déchets et les décharges. - Intervention...
    • 1981-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement