Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 548
Période
  • 5 362
  • 187
Nom de l'inventaire
  • 5 548
Lieux
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 5 548
  • 5 548
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Cahier de statistiques des affaires jugées.

    Date

    1920-1959

    Cote

    1245W334 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions administratives
    • Activité des justices civiles et pénales : tableaux...
    • Cahier de statistiques des affaires jugées.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 2

    Deuxième cabinet.

    Date

    1927-1941

    Cote

    1245W362 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Chambres d'instruction, enregistrement des affaires
    • Deuxième cabinet.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 3

    2012

    Cote

    2932W7 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires pour des délits de droits commun
    • 2012

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 4

    28 février 1930-5 février 1952.

    Date

    1930-1952

    Cote

    127W24 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements en matière de loyer : registres
    • 28 février 1930-5 février 1952.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 5

    1932-1946.

    Date

    1932-1946

    Cote

    127W609 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Personnes condamnées à l'emprisonnement, enregistrement
    • 1932-1946.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 6

    1935-1947.

    Date

    1935-1947

    Cote

    1245W367 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Recours en grâce
    • Enregistrement des demandes
    • 1935-1947.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 7

    Amboise (1935-1962) ; Bléré (1942) ; La Celle-Guénand (1952-1954) ; Château-la-Vallière et Couesmes (pipeline de Donges à Montargis, 1942-1943).

    Date

    1935-1962

    Cote

    1376W206 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par commune
    • Amboise (1935-1962) ; Bléré (1942) ; La Celle-Guénand...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 8

    1936-1944.

    Date

    1936-1944

    Cote

    1245W363 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Crimes et délits, enregistrement des personnes condamnées...
    • 1936-1944.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 9

    Premier cabinet.

    Date

    1937-1950

    Cote

    1245W360 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Chambres d'instruction, enregistrement des affaires
    • Premier cabinet.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 10

    Statistiques d'activités des juridictions.

    Date

    1937-1955

    Cote

    1245W335 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions administratives
    • Activité des justices civiles et pénales : tableaux...
    • Statistiques d'activités des juridictions.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 11

    1937-avril 1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    1245W137 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Audiences correctionnelles : répertoires
    • 1937-avril 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 12

    Château-Renault, Antogny-le-Tillac, Saint-Symphorien, Tours (rue d'Alger) ; Bléré.

    Date

    1937-1953

    Cote

    1376W216 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations et fixations de prix : dossiers de procédure
    • Château-Renault, Antogny-le-Tillac, Saint-Symphorien,...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 13

    Août 1938-mars 1953

    Date

    1938-1953

    Cote

    127W225 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements et actes : répertoires
    • Août 1938-mars 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 14

    Sous forme d'extraits (10 novembre 1938-27 février 1947)

    Date

    1938-1947

    Cote

    127W201 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Enregistrement des dépôts faits au greffe
    • Sous forme d'extraits (10 novembre 1938-27 février...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 15

    Chargé et Saint-Règle (Ministère de l'Air, établissement de terrains de liaison, 1939-1942) ; Cormery (1951-1952) ; Draché (19418-1950) ; Fondettes (1946).

    Date

    1939-1952

    Cote

    1376W207 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par commune
    • Chargé et Saint-Règle (Ministère de l'Air, établissement...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 16

    Novembre 1939-octobre 1941.

    Date

    1939-1941

    Cote

    1245W3 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • Novembre 1939-octobre 1941.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 17

    Administration des biens mis sous séquestre : dossiers

    Date

    1939-1942

    Cote

    127W608 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Administration des biens mis sous séquestre : dossiers

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 18

    1939-1945.

    Date

    1939-1945

    Cote

    127W200 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Organisation administrative
    • Fonctionnaires et employés exerçant une fonction publique,...
    • 1939-1945.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 19

    Le Grand-Pressigny (1948-1951) ; Ligueil (1943-1948) ; Montbazon (1942-1953) ; Monts (extension de la poudrerie du Ripault, 1939-1949) ; Monts (reconstruction et aménagement, 1953) ; Nazelles (1944) ; Orbigny (1949) ; Perrusson (1951-1953) ; Rochecorbon (1953) ; Saint-Cyr-sur-Loire (1951-1954).

    Date

    1939-1954

    Cote

    1376W208 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par commune
    • Le Grand-Pressigny (1948-1951) ; Ligueil (1943-1948)...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 20

    Octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    127W231 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
    • Octobre 1940.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)