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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1930-1950
Cote
1247W115 (Cote)
 Date
1930-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
  • Actes en matière correctionnelle
  • 1930-1950
Résultat n°2

Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Cote
1429W8 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Résultat n°3

Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
Cote
1429W7 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
Résultat n°4

Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
Cote
1429W6 (Cote)
 Date
1933-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures commerciales
  • Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
Résultat n°5

Registre des liquidations et partages
Cote
1247W107 (Cote)
 Date
1934-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Registre des liquidations et partages
Résultat n°6

1939-1949
Cote
1006W26 (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou accepation de communauté ou de succession...
  • 1939-1949
Résultat n°7

1940-1949
Cote
1006W26 (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • 1940-1949
Résultat n°8

Appels interjetés contre les jugements rendus par les tribunaux civils et correctionnels : résultats
Cote
1057W21 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Appels interjetés contre les jugements rendus par les...
Résultat n°9

1940
Cote
1006W37 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1940
Résultat n°10

1940
Cote
1006W36 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1940
Résultat n°11

1940-1945
Cote
1025W6 (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1940-1945
Résultat n°12

Répertoires des actes et jugements en matière civile et commerciale
Cote
1247W5 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoires des actes et jugements en matière civile...
Résultat n°13

1940-1944
Cote
1057W28 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Baux ruraux : dossiers d'appels
  • 1940-1944
Résultat n°14

2 septembre-20 décembre 1940
Cote
1025W14 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 2 septembre-20 décembre 1940
Résultat n°15

1941
Cote
1006W27 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1941
Résultat n°16

Administration judiciaire de l'entreprise de carbonisation de Verneuil-sur-Indre.
Cote
1025W9 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Administration judiciaire de l'entreprise de carbonisation...
Résultat n°17

1941
Cote
1006W17 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1941
Résultat n°18

1941
Cote
1006W38 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1941
Résultat n°19

1941-1945
Cote
1025W12 (Cote)
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • 1941-1945
Résultat n°20

1941-1949
Cote
1247W76 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1941-1949