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Résultats de la recherche

  • 1

    1930-1950

    Date

    1930-1950

    Cote

    1247W115 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe correctionnel
    • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
    • Actes en matière correctionnelle
    • 1930-1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 2

    Faillite LAZUR, textile à Loches (II)

    Date

    1932-1957

    Cote

    1429W8 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
    • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 3

    Faillite LAZUR, textile à Loches (I)

    Date

    1932-1957

    Cote

    1429W7 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
    • Faillite LAZUR, textile à Loches (I)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 4

    Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture

    Date

    1933-1953

    Cote

    1429W6 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures commerciales
    • Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 5

    Registre des liquidations et partages

    Date

    1934-1954

    Cote

    1247W107 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Successions
    • Registre des liquidations et partages

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 6

    1939-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    1006W26 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Successions
    • Renonciation ou accepation de communauté ou de succession...
    • 1939-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 7

    1940-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    1006W26 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Enregistrement des dépôts faits au greffe
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 8

    Appels interjetés contre les jugements rendus par les tribunaux civils et correctionnels : résultats

    Date

    1940-1948

    Cote

    1057W21 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Parquet
    • Administration générale
    • Appels interjetés contre les jugements rendus par les...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 9

    1940

    Date

    1940

    Cote

    1006W37 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1940

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 10

    1940

    Date

    1940

    Cote

    1006W36 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1940

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 11

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    1025W6 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Dossiers de procédure
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 12

    Répertoires des actes et jugements en matière civile et commerciale

    Date

    1940-1959

    Cote

    1247W5 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
    • Répertoires des actes et jugements en matière civile...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 13

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1057W28 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Baux ruraux : dossiers d'appels
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 14

    2 septembre-20 décembre 1940

    Date

    1940

    Cote

    1025W14 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • 2 septembre-20 décembre 1940

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 15

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1006W27 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
    • 1941

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 16

    Administration judiciaire de l'entreprise de carbonisation de Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1941-1944

    Cote

    1025W9 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
    • Administration judiciaire de l'entreprise de carbonisation...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 17

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1006W17 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1941

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 18

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1006W38 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1941

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 19

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    1025W12 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • 1941-1945

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 20

    1941-1949

    Date

    1941-1949

    Cote

    1247W76 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Dossiers de procédure
    • 1941-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)