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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ; FONTANA, marchand de charbons à Beaulieu-lès-Loches ; BOLEVE, boucher à Ciran ; NAGOT, marchand de voiture à Loches ; LAMBERT, minotier à Saint-Germain-sur-Vienne ; BRAUD, épicier à Saint-Bauld ; LEFORTIER, plombier à La Haye-Descartes.
Cote
1429W9 (Cote)
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ;...
Résultat n°2

Conseil judiciaire : affaire CORMIER
Cote
1429W3 (Cote)
 Date
1942-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Conseil judiciaire : affaire CORMIER
Résultat n°3

1959
Cote
1247W123 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • 1959
Résultat n°4

1958-1959
Cote
1247W66 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Expertises : rapports, procès-verbaux
  • 1958-1959
Résultat n°5

1959
Cote
1247W15 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1959
Résultat n°6

Audiences correctionnelles
Cote
1247W118 (Cote)
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
  • Audiences correctionnelles
Résultat n°7

1954-1959
Cote
1247W112 (Cote)
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • 1954-1959
Résultat n°8

Janvier-février 1949
Cote
1247W149 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-février 1949
Résultat n°9

1958-1959
Cote
1247W75 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enquêtes : procès-verbaux
  • 1958-1959
Résultat n°10

1959
Cote
1247W38 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession
  • 1959
Résultat n°11

Registre des transcriptions de commissions des agents des services publics et des officiers publics et ministériels
Cote
1247W114 (Cote)
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres divers
  • Registre des transcriptions de commissions des agents...
Résultat n°12

1957-1959
Cote
1247W113 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • 1957-1959
Résultat n°13

1958-1959
Cote
1247W57 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • 1958-1959
Résultat n°14

Registre des délibérations du bureau d'assistance judiciaire
Cote
1247W106 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Registre des délibérations du bureau d'assistance judiciaire
Résultat n°15

1956-1959
Cote
1247W111 (Cote)
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou accepation de communauté ou de succession...
  • 1956-1959
Résultat n°16

1959
Cote
1247W85 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1959
Résultat n°17

1957-1959
Cote
1247W89 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures commerciales
  • 1957-1959
Résultat n°18

1953-1959
Cote
1247W117 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
  • Actes en matière correctionnelle
  • 1953-1959
Résultat n°19

Répertoires des actes et jugements en matière civile et commerciale
Cote
1247W5 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoires des actes et jugements en matière civile...
Résultat n°20

1959
Cote
1247W27 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1959
Résultat n°21

Février 1954-février 1959
Cote
1247W4 (Cote)
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • Février 1954-février 1959
Résultat n°22

Registre des demandes d'assistance judiciaire
Cote
1247W105 (Cote)
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Registre des demandes d'assistance judiciaire
Résultat n°23

Petites créances commerciales (1952-1959)
Cote
1247W48 (Cote)
 Date
1952-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • Petites créances commerciales (1952-1959)
Résultat n°24

1957-1958
Cote
1247W103 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1957-1958
Résultat n°25

Registre des délibérations de la chambre du conseil
Cote
1247W1 (Cote)
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registre des délibérations de la chambre du conseil
Résultat n°26

Adoption (1945, 1950-1958)
Cote
1247W16 (Cote)
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • Adoption (1945, 1950-1958)
Résultat n°27

Jugements correctionnels
Cote
1247W119 (Cote)
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
  • Jugements correctionnels
Résultat n°28

1958
Cote
1247W14 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1958
Résultat n°29

1958
Cote
1247W26 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1958
Résultat n°30

1958
Cote
1247W37 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession
  • 1958
Résultat n°31

1958
Cote
1247W47 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances de référés
  • 1958
Résultat n°32

Rôle des accidents du travail.
Cote
1247W104 (Cote)
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Rôle des accidents du travail.
Résultat n°33

Avril-juin 1958
Cote
1247W147 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Avril-juin 1958
Résultat n°34

Juillet-décembre 1958
Cote
1247W148 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Juillet-décembre 1958
Résultat n°35

1958
Cote
1247W84 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1958
Résultat n°36

1949-1958
Cote
1247W91 (Cote)
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Baux ruraux : dossiers d'appels
  • 1949-1958
Résultat n°37

1958
Cote
1247W122 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • 1958
Résultat n°38

1957
Cote
1247W65 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Expertises : rapports, procès-verbaux
  • 1957
Résultat n°39

Mars-juin 1957
Cote
1247W144 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Mars-juin 1957
Résultat n°40

Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Cote
1429W8 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)