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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1247W69 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1952

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Appels interjetés contre les jugements rendus par les tribunaux civils et correctionnels : résultats

    Date

    1940-1948

    Cote

    1057W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Appels interjetés contre les jugements rendus par les...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Administration et gestion de biens : affaire veuve CHABERT

    Date

    1942-1954

    Cote

    1429W4 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Administration et gestion de biens : affaire veuve...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1247W65 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Juin-décembre 1952

    Date

    1952

    Cote

    1247W97 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Juin-décembre 1952

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    8 janvier-19 février 1943

    Date

    1943

    Cote

    1025W22 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • 8 janvier-19 février 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    3 mai-7 juin 1948

    Date

    1948

    Cote

    1025W39 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • 3 mai-7 juin 1948

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1247W67 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Mars-juin 1957

    Date

    1957

    Cote

    1247W144 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Mars-juin 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1247W103 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1247W31 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession
    • 1952

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Juin-décembre 1951

    Date

    1951

    Cote

    1247W95 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Juin-décembre 1951

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1247W77 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Dossiers de procédure
    • 1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1247W123 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Faillite LAZUR, textile à Loches (II)

    Date

    1932-1957

    Cote

    1429W8 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
    • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1247W66 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1006W25 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations de la chambre du conseil

    Date

    1949-1958

    Cote

    1247W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Registre des délibérations de la chambre du conseil

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1025W28 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1247W22 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1954

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)