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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1952
Cote
1247W69 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Enquêtes : procès-verbaux
  • 1952
2

Appels interjetés contre les jugements rendus par les tribunaux civils et correctionnels : résultats
Cote
1057W21 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Parquet
  • Administration générale
  • Appels interjetés contre les jugements rendus par les...
3

Administration et gestion de biens : affaire veuve CHABERT
Cote
1429W4 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Administration et gestion de biens : affaire veuve...
4

1957
Cote
1247W65 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Expertises : rapports, procès-verbaux
  • 1957
5

Juin-décembre 1952
Cote
1247W97 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Juin-décembre 1952
6

8 janvier-19 février 1943
Cote
1025W22 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 8 janvier-19 février 1943
7

3 mai-7 juin 1948
Cote
1025W39 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 3 mai-7 juin 1948
8

1950
Cote
1247W67 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Enquêtes : procès-verbaux
  • 1950
9

Mars-juin 1957
Cote
1247W144 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Mars-juin 1957
10

1957-1958
Cote
1247W103 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1957-1958
11

1952
Cote
1247W31 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession
  • 1952
12

Juin-décembre 1951
Cote
1247W95 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Juin-décembre 1951
13

1950
Cote
1247W77 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1950
14

1959
Cote
1247W123 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • 1959
15

Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Cote
1429W8 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
16

1958-1959
Cote
1247W66 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Expertises : rapports, procès-verbaux
  • 1958-1959
17

1949
Cote
1006W25 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1949
18

Registre des délibérations de la chambre du conseil
Cote
1247W1 (Cote)
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Registre des délibérations de la chambre du conseil
19

1944
Cote
1025W28 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 1944
20

1954
Cote
1247W22 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1954